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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Biens de première nécessité
Biens nécessaires à la vie
Bénéfice de compétence
Choses nécessaires à l'existence
Choses nécessaires à la vie
Débit d'eau nécessaire en cas d'incendie
Débit d'eau nécessaire à l'extinction
Débit nécessaire à la lutte contre le feu
Eau d'incendie
Eau nécessaire à l'extinction
En tant que de besoin
Fournitures nécessaires
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Minimum indispensable pour subsister
Minimum nécessaire pour subsister
Minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins
Minimum nécessaire pour vivre
Minimum nécessaire à l'existence
Nécessaire
Nécessaire de manucure
Nécessaire à ongles
Nécessités
Nécessités de la vie
Objets de première nécessité
Onglier
Paragraphes explicatifs
Produits de première nécessité
Retenue de l'espace à bord
Retenue de la capacité nécessaire
Retenue du vide
Réservation de l'espace à bord
Réservation de la capacité nécessaire
Réservation du vide
S'il y a lieu
SCIENCE
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Texte explicatif
Trousse manucure
Trousse à ongles
éventuellement

Traduction de «explicatifs sont nécessaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]

necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]


texte explicatif | paragraphes explicatifs

background material | background paragraphs


Plan de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens | SCIENCE [Abbr.]

plan to stimulate the international cooperation and interchange needed by European research scientists | SCIENCE [Abbr.]


texte explicatif [ paragraphes explicatifs ]

background material [ background paragraphs ]


eau d'incendie | eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire en cas d'incendie | débit nécessaire à la lutte contre le feu

fire flow


omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]


minimum nécessaire pour subsister | minimum nécessaire pour vivre | minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins | minimum indispensable pour subsister | minimum nécessaire à l'existence | bénéfice de compétence

minimum subsistence level


réservation de la capacité nécessaire | réservation de l'espace à bord | réservation du vide | retenue de la capacité nécessaire | retenue de l'espace à bord | retenue du vide

booking of space


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


onglier | trousse à ongles | trousse manucure | nécessaire à ongles | nécessaire de manucure

manicure set
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission considère que des documents explicatifs sont nécessaires, pour les raisons exposées ci-après, afin d'améliorer la qualité des informations sur la transposition de la directive.

The Commission considers that explanatory documents are necessary in order to improve the quality of information on the transposition of the directive for the following reasons.


6.6. précautions et instructions particulières de manipulation et d’élimination d’un médicament de thérapie innovante qui a été utilisé, ou de déchets dérivés de ce médicament, s’il y a lieu, avec, si nécessaire, images et dessins explicatifs.

6.6. special precautions and instructions for handling and disposal of a used advanced therapy medicinal product or waste materials derived from such product, if appropriate and, if necessary, with explanatory drawings and pictures.


6.5. nature et contenu du récipient et dispositif particulier d’utilisation, d’administration ou d’implantation, avec, si nécessaire, images et dessins explicatifs.

6.5. nature and contents of container and special equipment for use, administration or implantation, if necessary with explanatory drawings and pictures,


La Commission considère que des documents explicatifs sont nécessaires, pour les raisons exposées ci-après, afin d'améliorer la qualité des informations sur la transposition de la directive.

The Commission considers that explanatory documents are necessary in order to improve the quality of information on the transposition of the directive for the following reasons.


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g)une description des procédures écrites relatives aux activités de gestion du flux de données conformément aux exigences de l’article 57, avec diagramme explicatif si nécessaire.

(g)a description of the written procedures of the data flow activities as required by Article 57, including a diagram, where appropriate, for clarification.


une description des procédures écrites relatives aux activités de gestion du flux de données conformément aux exigences de l’article 57, avec diagramme explicatif si nécessaire.

a description of the written procedures of the data flow activities as required by Article 57, including a diagram, where appropriate, for clarification.


Sur la base de ce qui précède, la Commission estime que l'obligation de fournir des documents explicatifs pour la directive proposée est proportionnée et ne va pas au-delà de ce qui est nécessaire pour atteindre l'objectif d'une supervision efficace, par la Commission, de la mise en œuvre de la directive.

On the basis of the above, the Commission believes that the requirement to provide explanatory documents in the case of the proposed Directive is proportionate and does not go beyond what is necessary to achieve the objective to carry out efficiently the task of overseeing accurate transposition.


La faible charge administrative supplémentaire estimée que représente la fourniture de documents explicatifs sur les nouvelles parties de la directive est proportionnée et elle est nécessaire pour que la Commission puisse mener à bien sa mission de supervision de l'application du droit de l'Union.

The estimated low additional administrative burden of requesting explanatory documents from Member States regarding the new parts of the Directive is proportionate and necessary for the Commission to carry out its task of overseeing the application of Union law.


Pour ces raisons, et étant donné que la proposition comporte des dispositions relatives à plusieurs catégories qui ne sont pas encore régies, de manière obligatoire, par le cadre juridique actuel, des documents explicatifs accompagnant la notification des mesures de transposition seront nécessaires pour pouvoir clairement identifier les mesures que les États membres auront ajoutées à leur législation existante.

Given this, and the fact that the proposal includes provisions on a number of groups not yet covered in a mandatory way by the current legal framework, explanatory documents accompanying the notification of transposition measures will be needed so that the transposition measures that the Member States have added to existing legislation are clearly identifiable.


la transmission à la Commission du nouveau projet d’arrêté «Matériel roulant» et, si nécessaire, des éléments explicatifs justifiant notamment les cas dans lesquels l’arrêté n’est pas obligatoire.

forward to the Commission the new draft ‘rolling-stock’ decree and, if necessary, explanatory details showing in particular the cases in which the decree is not mandatory.




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explicatifs sont nécessaires ->

Date index: 2022-04-30
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