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Après l'expiration du délai
Avis d'expiration de permis ou avis de dédouanement
CODENO
Date d'expiration
Date d'expiration du prêt
Date d'échéance
Date limite
Expiration
Expiration brusque
Expiration bruyante
Expiration des staries
Expiration du délai de planche
Expiration du délai de staries
Expiration forcée
Expiration poussée
Expirer
Passé ce délai
Poussée expiratoire explosive
Profondeur d'expiration
Puissance d'expiration
Réexamen relatif à l'expiration
Venir à expiration
à l'expiration du délai
échoir

Traduction de «expiration en mars » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
expiration des staries [ expiration du délai de staries | expiration du délai de planche ]

expiry of laytime


à l'expiration du délai | après l'expiration du délai | passé ce délai

after expiration | on expiration | upon expiration


avis d'expiration de permis ou avis de dédouanement | avis d'expiration de permis/fin de dédouanement | CODENO

CODENO | permit expiration/clearance ready notice message


profondeur d'expiration | puissance d'expiration

expiratory depth




date d'expiration du prêt | date d'échéance | date d'expiration | date limite

date due | date due back




expiration brusque [ expiration bruyante | poussée expiratoire explosive ]

belchic blast


Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]

Expiry Review


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pièce nationale d'identité no 07442833, date d'expiration: 15 mars 2016 (permis de conduire américain).

National ID No.: 07442833, expiry date 15 March 2016 (USA driving licence).


Pièce nationale d'identité no 07442833, date d'expiration: 15 mars 2016 (permis de conduire américain).

National ID No.: 07442833, expiry date 15 March 2016 (USA driving licence).


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0330 - EN - Règlement d'exécution (UE) 2018/330 de la Commission du 5 mars 2018 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de certains tubes et tuyaux sans soudure en acier inoxydable originaires de la République populaire de Chine à l'issue d'un réexamen au titre de l'expiration des mesures mené conformément à l'article 11, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1036 du Parlement européen et du Conseil // RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/330 DE LA COMMISSIO ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0330 - EN - Commission Implementing Regulation (EU) 2018/330 of 5 March 2018 imposing a definitive anti-dumping duty on imports of certain seamless pipes and tubes of stainless steel originating in the People's Republic of China following an expiry review pursuant to Article 11(2) of Regulation (EU) 2016/1036 of the European Parliament and of the Council // COMMISSION IMPLEMENTING REGULATION (EU) 2018/330 // of 5 March 2018


Règlement d'exécution (UE) 2018/330 de la Commission du 5 mars 2018 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de certains tubes et tuyaux sans soudure en acier inoxydable originaires de la République populaire de Chine à l'issue d'un réexamen au titre de l'expiration des mesures mené conformément à l'article 11, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1036 du Parlement européen et du Conseil

Commission Implementing Regulation (EU) 2018/330 of 5 March 2018 imposing a definitive anti-dumping duty on imports of certain seamless pipes and tubes of stainless steel originating in the People's Republic of China following an expiry review pursuant to Article 11(2) of Regulation (EU) 2016/1036 of the European Parliament and of the Council


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75. L’évaluation se révèle difficile à ce stade pour les deux textes concernés[9] puisque le délai de transposition de toutes les dispositions n’est pas expiré à la date butoir du 31 mars arrêtée pour la présente Communication, pour l’un, et vient seulement d’expirer pour l’autre.

75. The evaluation appears difficult at this stage for the two instruments concerned[9], since the time allowed for transposal of all the provisions had not expired at the cut-off date of 31 March for one of them and had only just expired for the other.


Pièce nationale d'identité no: 07442833, date d'expiration: 15 mars 2016 (permis de conduire américain).

National ID No.: 07442833, expiry date 15 March 2016 (USA driving licence).


Pièce nationale d'identité no 07442833, date d'expiration: 15 mars 2016 (permis de conduire américain).

National ID no.: 07442833, expiry date 15 March 2016 (USA driving licence).


Le gouvernement grec n’a pas respecté le délai expirant en mars 1993 et la Commission a ouvert le 10 mars 1994 une procédure (C 10/94) concernant l’application abusive de l’aide autorisée (13).

The Greek Government having failed to respect the March 1993 deadline, the Commission opened on 10 March 1994 a procedure (C 10/94) for misuse of the authorised aid (13).


À cet égard, le Tribunal a jugé que le recours, qui n’avait été valablement déposé que le 26 avril 2006, devait être considéré comme tardif, étant donné que le délai pour présenter un recours en annulation contre la décision litigieuse était expiré depuis le 6 mars 2006.

11 In that regard, the Court of First Instance ruled that the action, which had not been validly lodged until 26 April 2006, had to be declared out of time, given that the period prescribed for an action of annulment of the contested decision had expired on 6 March 2006.


Passeport no: K459698 (passeport tunisien délivré le 6 mars 1999, arrivé à expiration le 5 mars 2004).

Passport No: K459698 (Tunisian passport issued on 6.3.1999, expired on 5.3.2004).


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