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Traduction de «existeraient » (Français → Anglais) :

Étudier la valeur ajoutée que présenterait, pour les citoyens, l’élaboration à l’échelon européen d’un outil d’auto-évaluation des compétences liées à l’esprit d’entreprise, y compris en répertoriant les éventuels instruments semblables qui existeraient déjà.

Explore the added value of developing a citizen tool at European level for the self-assessment of the entrepreneurship competence, including identifying any similar tools which are currently available.


D'ailleurs, la plupart des services en ligne les plus novateurs et avancés – comme la banque ou la santé en ligne – n'existeraient pas si les nouvelles technologies n'étaient pas totalement fiables.

Besides, some of the most innovative and advanced online services – such as eBanking or eHealth - would simply not exist if new technologies were not fully reliable.


Après une période de cinq ans, les mesures deviendront caduques à moins qu’un réexamen de mesures parvenant à expiration ne conclue que, si les mesures venaient à expirer, le dumping et le préjudice important existeraient vraisemblablement encore ou persisteraient.

After 5 years, the measures will lapse unless an expiry review concludes that, if the measures were to expire, dumping and material injury would probably continue or persist.


D'ailleurs, la plupart des services en ligne les plus novateurs et avancés – comme la banque ou la santé en ligne – n'existeraient pas si les nouvelles technologies n'étaient pas totalement fiables.

Besides, some of the most innovative and advanced online services – such as eBanking or eHealth - would simply not exist if new technologies were not fully reliable.


D'ailleurs, la plupart des services en ligne les plus novateurs et avancés – comme la banque ou la santé en ligne – n'existeraient pas si les nouvelles technologies n'étaient pas totalement fiables.

Besides, some of the most innovative and advanced online services – such as eBanking or eHealth - would simply not exist if new technologies were not fully reliable.


Après une période de cinq ans, les mesures deviendront caduques à moins qu’un réexamen de mesures parvenant à expiration ne conclue que, si les mesures venaient à expirer, le dumping et le préjudice important existeraient vraisemblablement encore ou persisteraient.

After 5 years, the measures will lapse unless an expiry review concludes that, if the measures were to expire, dumping and material injury would probably continue or persist.


La Commission a reçu des informations d'Hynix Semiconductor Inc., selon lesquelles toutes les subventions jugées passibles de mesures compensatoires à l'issue de l'enquête ayant abouti à l'institution des mesures par le règlement (CE) no 1480/2003 n'existeraient plus.

The Commission has received information from Hynix Semiconductor Inc. in which it is argued that the effects of all the subsidies that were found to be countervailable in the investigation that led to the imposition of measures by Regulation (EC) No 1480/2003 have ceased to exist.


Enfin, il conviendra de s'assurer que cette libéralisation se fera dans le respect des services publics et concessions qui existeraient dans le cadre de liaisons transfrontalières.

Finally, it will be necessary to ensure that this liberalisation does not affect any public services and concessions resulting from cross-border links.


(13) Il y a lieu que les parties et, le cas échéant, leurs représentants puissent être présents lors de l'exécution de l'acte d'instruction, si cela est prévu par le droit de l'État membre dont relève la juridiction requérante, afin de pouvoir suivre la procédure dans des conditions analogues à celles qui existeraient si l'exécution de l'acte avait lieu dans l'État membre dont relève la juridiction requérante.

(13) The parties and, if any, their representatives, should be able to be present at the performance of the taking of evidence, if that is provided for by the law of the Member State of the requesting court, in order to be able to follow the proceedings in a comparable way as if evidence were taken in the Member State of the requesting court.


(13) Il y a lieu que les parties et, le cas échéant, leurs représentants puissent être présents lors de l'exécution de l'acte d'instruction, si cela est prévu par le droit de l'État membre dont relève la juridiction requérante, afin de pouvoir suivre la procédure dans des conditions analogues à celles qui existeraient si l'exécution de l'acte avait lieu dans l'État membre dont relève la juridiction requérante.

(13) The parties and, if any, their representatives, should be able to be present at the performance of the taking of evidence, if that is provided for by the law of the Member State of the requesting court, in order to be able to follow the proceedings in a comparable way as if evidence were taken in the Member State of the requesting court.




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existeraient ->

Date index: 2024-12-30
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