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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Codes communs de l'aviation
Delirium tremens
Définition des exigences communes
Démence alcoolique SAI
Exigence commune de fonctionnement
Exigence de navigabilité commune
Hallucinose
JAR
Jalousie
Liste commune des Etats soumis à l'obligation de visa
Mauvais voyages
Normes communes relatives à l'aviation
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vision des exigences communes

Traduction de «exigences communes doivent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vision des exigences communes

common requirements vision


Définition des exigences communes

Joint Requirements Definition


exigence commune de fonctionnement

common functional requirement


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.


liste commune des Etats soumis à l'obligation de visa | liste commune des pays dont les ressortissants doivent être munis d'un visa

joint list of States whose citizens are required to have a visa


codes communs de l'aviation | exigence de navigabilité commune | normes communes relatives à l'aviation | JAR [Abbr.]

Joint Aviation Requirement | JAR [Abbr.]


réglementation technique commune concernant les exigences générales de raccordement au réseau public de télécommunications mobiles terrestres cellulaires numériques paneuropéennes

common technical regulation for the general attachment requirements for public pan-European cellular digital land-based mobile communications
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces exigences communes doivent permettre l’établissement de processus identiques au sein des autorités qui sont compétentes dans les différents domaines de l’aéronautique.

The common requirements should cater for identical processes within the competent authorities across the different aviation domains.


Les prestataires de services de navigation aérienne qui satisfont aux exigences communes doivent obtenir un certificat conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 550/2004 et à l’article 8 ter, paragraphe 2, du règlement (CE) no 216/2008.

Air navigation service providers which comply with the common requirements should be granted a certificate in accordance with Article 7 of Regulation (EC) No 550/2004 and Article 8b(2) of Regulation (EC) No 216/2008.


Afin d'éviter les distorsions de concurrence, protéger de façon égale les déposants dans tous les États membres et anticiper les déplacements déstabilisateurs des dépôts, tous les systèmes de garantie doivent répondre à des exigences communes dans l'ensemble de l'UE; les principales de ces exigences sont:

In order to avoid any distortion of competition, protect depositors equally in all Member States and prevent destabilising displacements of deposits, all Deposit Guarantee Schemes in the EU must comply with common requirements.


La définition d'exigences communes auxquelles doivent satisfaire les systèmes de garantie des dépôts permet aux États membres, avec un niveau de protection uniforme et des conditions de stabilité égales, de bénéficier d'une flexibilité optimale dans la configuration de ces systèmes, tout en empêchant les distorsions de concurrence.

The formulation of common requirements applicable to Deposit Guarantee Schemes will make it possible for Member States to organise these schemes in as flexible a manner as possible while providing uniform protection, ensuring equal stability and avoiding distortions of competition.


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(15 bis) Les cadres communs doivent répondre aux exigences définies par la législation européenne en vigueur (y compris les exigences visant l'interopérabilité des registres électroniques et des systèmes électroniques de taxation).

(15a) The common framework should meet the requirements of existing Community legislation (including those concerning the interoperability of electronic registers and electronic taxation systems.).


Les cadres communs doivent répondre aux exigences définies par les réglementations européennes.

The common framework should meet statutory European requirements.


Les prestataires de services de navigation aérienne qui satisfont aux exigences communes doivent recevoir un certificat conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 550/2004.

Air navigation service providers which comply with the common requirements should receive a certificate in accordance with Article 7 of Regulation (EC) No 550/2004.


1. Afin d’obtenir le certificat requis pour fournir des services de navigation aérienne, et sans préjudice de l'article 7, paragraphe 5, du règlement (CE) no 550/2004, les prestataires de services de navigation aérienne doivent satisfaire aux exigences communes générales établies à l’annexe I ainsi qu’aux exigences additionnelles spécifiques figurant aux annexes II à V du présent règlement en fonction du type de service qu’ils fournissent, sous réserve des dérogations prévues à l’article 4.

1. In order to obtain the certificate necessary to provide air navigation services, and without prejudice to Article 7(5) of Regulation (EC) No 550/2004, air navigation service providers shall comply with the general common requirements set out in Annex I as well as with the specific additional requirements set out in Annexes II to V to this Regulation according to the type of service they provide, subject to the derogations under Article 4.


Les prestataires de services de navigation aérienne qui peuvent opérer sans certificat doivent assurer une conformité maximale avec les exigences communes dans la mesure où leur statut juridique le leur permet.

Those air navigation service providers which may operate without a certificate should endeavour to ensure maximum compliance with the common requirements as far as their legal status allows.


1. Les données relatives au trafic concernant les abonnés et les utilisateurs traitées aux fins de la transmission d'une communication et stockées par le fournisseur d'un réseau ou d'un service public de communications doivent être effacées ou rendues irréversiblement anonymes dès l'achèvement de la transmission, en tenant dûment compte des exigences des paragraphes 2, 3 et 4 et de manière à permettre une application appropriée du paragraphe 6.

1. Traffic data relating to subscribers and users processed for the purpose of the transmission of a communication and stored by the provider of a public communications network or service must be erased or made irreversibly anonymous upon completion of the transmission, with due regard for the requirements of paragraphs 2, 3 and 4, and so as to allow paragraph 6 to be properly implemented.




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exigences communes doivent ->

Date index: 2025-03-10
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