Vertaling van "exempt ou presque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

presque certainement | presque partout | presque sûrement
almost certainly | almost everywhere | almost surely

presqu'accident | presque accident
near-accident | traffic conflict

presque au-delà de la portée visuelle [ presque au-delà de la limite visuelle ]
near beyond visual range

vidéo quasi à la demande | vidéo quasi sur demande | quasi-vidéo à la demande | quasi-vidéo sur demande | vidéo presque à la demande | vidéo presque sur demande
near video on demand | NVOD | quasi video on demand | QVOD

étudiant presque diplômé [ étudiante presque diplômée ]
graduand

Artisanat sans danger ou presque [ Artisanat sans danger... ou presque : soyez conscients des risques pour la santé ]
Safer Arts [ Safer Arts: the health hazards of Arts Craft Materials ]

exemption de groupe | exemption par catégorie | exemptions groupées
blanket exemption | block exemption | exemption by category | group exemption

asthme causant des symptômes en journée presque tous les jours
Asthma causes daytime symptoms most days

permis d'exemption de taxe sur les ventes | licence de taxe de vente | certificat d'exonération | certificat d'exemption
sales tax license

exemption de frais d'assistance-annuaire | exemption de FAA
DA exemption

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Des mesures sont prises (telles que l'interdiction ou la restriction de la libre circulation des marchandises, des prospections, etc.) pour éviter l'introduction de ces organismes nuisibles dans les zones protégées ou pour assurer leur éradication si leur présence est détectée dans ces zones. les organismes réglementés non de quarantaine: largement présents sur le territoire de l'UE, mais, dans la mesure où ils ont une incidence sur la qualité des végétaux, le matériel de reproduction des végétaux sur le marché devrait être garanti exempt ou presque exempt de l'organisme nuisible (par exemple le champignon Verticillium albo-atrum est connu pour être nuisible à la production de pommes dans l'Union européenne et par conséquent les pommiers certifiés ne sont pas autorisés à entrer sur le marché de l'UE si plus de 2 % de la quantité examinée sont contaminés par le champignon).
Regulated non-quarantine pests: Widely present in the EU territory but, since they have an impact on the quality of the plants, plant reproductive material on the market should be guaranteed free or almost free from the pest (for example, the fungus Verticillium albo-atrum is known to be harmful to the apple production in the EU, therefore certified apple trees are not allowed to enter the EU market if more than 2% of the examined quantity is contaminated with the fungus).

- Lorsque la question du contournement des normes minimales de l’UE en matière de protection des travailleurs par la création de sociétés «boîtes aux lettres»[13] a été examinée dans le cadre de la directive sur le détachement des travailleurs, il est clairement apparu qu’il était impossible d’exempter les sociétés «boîtes aux lettres» qui sont des micro‑entreprises presque par définition, car une exemption aurait compromis l’objectif principal de la mesure, qui est de mettre un terme aux pratiques commerciales déloyales et au traitement déloyal des salariés.
- When addressing the problem that EU minimum standards for worker protection are circumvented through 'letter box companies'[13] in the context of the Posting of Workers Directive, it was clear that micro-enterprises could not be excluded. This was because such letter box companies are, almost by definition, micro-enterprises and excluding them would have undermined the main objective of the measure: stopping unfair commercial practices and unfair treatment of employees.

Les transports internationaux tels que le transport aérien et le transport maritime sont presque entièrement exemptés d'impôt.
International transport such as aviation and maritime transport are almost entirely excluded from taxation.

Cela ne m'étonnerait pas qu'on prévoie des exemptions pour presque toutes les industries.
I wouldn't be surprised if we're going to have exemptions for almost every industry.

souligne que, dans certains cas, la flexibilité de la directive a permis à de nombreux États membres de s'engager dans des mesures en matière d'efficacité énergétique et estime que cette flexibilité concernant les mesures alternatives est primordiale pour que les États membres mettent en œuvre, à l'avenir, des programmes et des projets d'efficacité énergétique; exige que les lacunes de la directive actuelle, qui entravent la pleine mise en œuvre de cette directive, notamment à son article 7, soient éliminées et qu'une flexibilité suffisante soit cependant conservée afin que les États membres puissent faire un choix parmi les mesures disponibles; note que l’étude de l’EPRS sur la mise en œuvre de l’article 7 , qui se fonde sur les chiffres communiqués par les États membres, conclut que les mesures telles que celles qui autorisent les États membres à introduire progressivement l’objectif, à tenir compte des mesures précoces ou à exempter le secteur des transports et les secteurs relevant du SEQE du calcul de leur objectif ont, dans presque tous les cas, conduit à un objectif annuel d’économies d’énergie global de la moitié seulement (0,75 %); relève que les auteurs ont déclaré que l’analyse ne peut être de qualité que dans la mesure où les données fournies le sont également; insiste pour que les autres mesures visées à l'article 7, paragraphe 9, soient mieux définies et facilement quantifiables.
Stresses that in some cases the Directive’s flexibility has allowed many Member States to embark on energy efficiency measures, and believes this flexibility in alternative measures is crucial for Member States to implement energy efficiency programmes and projects in the future; demands that the loopholes in the existing Directive which are responsible for underachievement of the Directive, especially in Article 7, be removed while keeping adequate flexibility for the Member States to choose among the measures; notes that the EPRS study on the implementation of Article 7 , which is based on figures notified by the Member States, comes to the conclusion that measures such as allowing Member States to phase in the target, to take early actions into account or to exempt the transport and ETS sectors from the calculation of their target have in almost all cases led to an annual overall energy saving target of only half (0,75 %); notes that the authors have declared that the analysis can only be as good as the data provided; insists that alternative measures under Article 7(9) must be better defined and should be easily quantifiable.

La préparation insulinique appelée insuline-globine avec zinc doit être une solution stérile d’insuline modifiée par addition de globine préparée avec du sang de boeuf, sous forme de chlorhydrate de globine, et de zinc; cette préparation doit être un liquide limpide, jaunâtre ou presque incolore, exempt de matière insoluble et suffisamment exempt de turbidité, avoir un pH d’au moins 3,4 et d’au plus 3,8 et doit renfermer,
The insulin preparation “Globin Insulin with Zinc” shall be a sterile solution of insulin modified by the addition of globin prepared from beef blood, in the form of globin hydrochloride, and zinc, shall be a clear, yellowish, or almost colourless liquid free from insoluble matter and acceptably free from turbidity, shall have a pH of not less than 3.4 and not more than 3.8 and shall contain,

Dans ces conditions, ce système peut aboutir à ce que de nombreux établissements se voient, dans les faits, presque exemptés de l’obligation d’acquitter toute rémunération.
In those circumstances, that system may have the result that many establishments are, in effect, almost exempted from the obligation to pay any remuneration.

Il est très peu probable que des gouvernements étrangers acceptent volontiers de communiquer des renseignements confidentiels au Canada si leur protection n’est pas garantie en vertu d’une exemption obligatoire au lieu d’une exemption discrétionnaire (1050) Presque toutes les exemptions seraient soumises à un critère subjectif.
There is a strong risk that foreign governments would be extremely reluctant to provide sensitive information to Canada without the high level of protection offered by a mandatory, not discretionary, exemption (1050) Almost all exemptions would be subject to any injury test.

La raison en est qu'à la différence de presque toutes les autres exemptions de cette nature, le règlement 4056/86 du Conseil est en vigueur pour une période illimitée.
This is because Council Regulation 4056/86 unlike almost all other such exemptions remains in force for an unlimited period.