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Aucune exemption au port de la ceinture de sécurité
Droit nul
Exemption de droit de douane
Exemption de groupe
Exemption fiscale
Exemption par catégorie
Exemption tarifaire
Exemptions groupées
Exonération d'impôt
Exonération de droit de douane
Exonération fiscale
Maladie de Montgomery
Maladie de Newcastle
Maladie de Ranikhet
PEST peste non spécifié
PPA
Peste animale
Peste aviaire asiatique
Peste aviaire égyptienne
Peste bovine
Peste du Kenya
Peste porcine
Peste porcine africaine
Peste porcine de l'est africain
Pseudo-peste aviaire
Pseudopeste aviaire
Régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu
Régime d'exemption d'intérêts lié au revenu
Régime d'exemption d'intérêts selon le revenu
Régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu
état d'exemption du port de la ceinture de sécurité

Traduction de «exempt de peste » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
maladie de Montgomery | peste du Kenya | peste porcine africaine | peste porcine de l'est africain | PPA [Abbr.]

African swine fever | wart-hog disease | ASF [Abbr.]


peste animale [ peste bovine | peste porcine ]

animal plague [ cattle plague | rinderpest | swine fever | [http ...]


maladie de Newcastle | maladie de Ranikhet | peste aviaire asiatique | peste aviaire égyptienne | pseudopeste aviaire | pseudo-peste aviaire

asiatic fowl-plague | avian pneumoencephalitis | Egyptian fowl-plague | fowl pest | Newcastle disease | pseudo fowl pest | pseudoplague | Ranikhet disease




exemption de groupe | exemption par catégorie | exemptions groupées

blanket exemption | block exemption | exemption by category | group exemption


régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu [ régime d'exemption d'intérêts selon le revenu | régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu | régime d'exemption d'intérêts lié au revenu ]

income-sensitive interest relief plan [ income contingent interest relief plan | income related interest relief plan ]


aucune exemption au port de la ceinture de sécurité

Seat belt not exempt


état d'exemption du port de la ceinture de sécurité

Seat belt exemption status


exemption tarifaire [ droit nul | exemption de droit de douane | exonération de droit de douane ]

tariff exemption [ exoneration from customs duty | zero duty ]


exonération fiscale [ exemption fiscale | exonération d'impôt ]

tax exemption
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En outre, la surveillance des mesures de biosécurité a été menée de manière satisfaisante dans les exploitations. Il ressort de cette surveillance que les exploitations situées dans ces zones en Lituanie sont exemptes du virus de la peste porcine africaine.

In addition, supervision of biosecurity measures has been implemented in holdings in a satisfactory manner and results of surveillance show the absence of African swine fever virus in holdings in those areas of Lithuania.


En outre, la surveillance des mesures de biosécurité a été menée de manière satisfaisante dans les exploitations. Il ressort de cette surveillance que les exploitations situées dans ces zones en Lituanie sont exemptes du virus de la peste porcine africaine.

In addition, supervision of biosecurity measures has been implemented in holdings in a satisfactory manner and results of surveillance show the absence of African swine fever virus in holdings in those areas of Lithuania.


a) que le pays d’origine ou la partie de pays n’ait été désigné comme étant exempt de la pneumoencéphalite aviaire (maladie de Newcastle) et de la peste aviaire en vertu de l’article 7;

(a) the country of origin or part of such a country is designated as free of avian pneumoencephalitis (Newcastle disease) and fowl plague pursuant to section 7;


Les informations disponibles indiquent donc que la Croatie est exempte de la peste porcine classique chez les porcins domestiques, sans vaccination.

The information available therefore indicates that Croatia is free from classical swine fever in domestic porcine animals, without vaccination.


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La directive 2001/89/CE du Conseil et la décision 2002/106/CE de la Commission comprennent des mesures détaillées visant à s’assurer que les animaux, les exploitations et les zones sont exemptes de peste porcine après une épidémie dans un État membre.

(EN) Council Directive 2001/89/EC and Commission Decision 2002/106/EC include detailed measures to ascertain the classical swine fever free status of animals, holdings and zones, after an outbreak in a Member State.


sont issues, en partie ou en totalité, de matières premières d'origine porcine et proviennent d'un pays ou d'une partie du territoire d'un pays exempt de fièvre aphteuse depuis vingt-quatre mois et exempt de peste porcine classique et de peste porcine africaine depuis douze mois, ou

are entirely or partly derived from swine raw material and come from a country or a part of the territory of a country free of foot-and-mouth disease for the previous twenty-four months and free of classical swine fever, African swine fever for the previous twelve months,


pour les soies de porc en provenance de pays tiers ou de régions de pays tiers exempts de peste porcine africaine, et destinées à être expédiées vers la Communauté européenne

For pig bristles from third countries or regions thereof that are free from African swine fever, intended for dispatch to the European Community


pour les soies de porc en provenance de pays tiers ou de régions de pays tiers non exempts de peste porcine africaine, et destinées à être expédiées vers la Communauté européenne

For pig bristles from third countries or regions thereof that are not free from African swine fever, intended for dispatch to the European Community


(pays exportateur), .(région) , était exempt(e) de la fièvre aphteuse et de la peste bovine au cours des 12 mois précédant immédiatement l'exportation et n'a pas pratiqué la vaccination contre la fièvre aphteuse ou la peste bovine au cours des 12 mois précédant immédiatement l'exportation;

(exporting country), (region) , has been free from foot-and-mouth disease and rinderpest for 12 months immediately prior to export and has not practised vaccination against foot-and-mouth disease or rinderpest in the 12 months immediately prior to export.


considérant que le Portugal a été déclaré exempt de la peste porcine africaine en mars 1993; que cette maladie est actuellement réapparue;

Whereas Portugal had been declared free of African swine fever in March 1993; whereas this disease has now reappeared;


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