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Abus d'une substance psycho-active
Aide-juge
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Apprentissage de concept par exemples
Apprentissage de concepts à partir d'exemples
Apprentissage empirique de concept par exemples
Apprentissage inventif
Apprentissage par des exemples
Apprentissage par exemples
Apprentissage par les exemples
Apprentissage à partir d'exemples
Assistant-juge
Assistante-juge
Base d'exemples
Colite muqueuse F54 et K58.-
Corpus d'exemples
Côlon irritable
Delirium tremens
Dermite F54 et L23-L25
Diarrhée
Dyspepsie
Dysurie
Démence alcoolique SAI
Ensemble d'exemples
Ensemble d'instances
Flatulence
Gastrique
Hallucinose
Hoquet
Hyperventilation
Jalousie
Juge adjoint
Juge adjointe
Juge assistant
Juge assistante
Juge auxiliaire
Juge de première instance
Juge de procès
Juge du procès
Juge du tribunal de première instance
Mauvais voyages
Mictions fréquentes
Névrose cardiaque
Paranoïa
Premier juge
Psychose SAI
Recto-colite hémorragique F54 et K51.-
Résiduel de la personnalité et du comportement
Spasme du pylore
Syndrome de Da Costa
Toux
Ulcère gastrique F54 et K25.-
Urticaire F54 et L50.-

Vertaling van "exemple jugé dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


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ensemble d'exemples [ base d'exemples | corpus d'exemples | ensemble d'instances ]

database of examples [ example set ]


Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ...[+++]

Definition: This category should be used to record the presence of psychological or behavioural influences thought to have played a major part in the etiology of physical disorders which can be classified to other chapters. Any resulting mental disturbances are usually mild, and often prolonged (such as worry, emotional conflict, apprehension) and do not of themselves justify the use of any of the categories in this chapter. | Psychological factors affecting physical conditions Examples of the use of this category are:asthma F54 and J45.- | dermatitis F54 and L23-L25 | gastric ulcer F54 and K25.- | mucous colitis F54 and K58.- | ulcerati ...[+++]


Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisan ...[+++]

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of autonomic arousal, such as palpitations, sweating, flushing, tremor, and expression of fear and distress about the possibility of a physical disorder. Second, there are subjective complaints of a nonspecific or changing nature such as fleeting aches and pains ...[+++]


juge adjoint | juge adjointe | juge auxiliaire | aide-juge | juge assistant | juge assistante | assistant-juge | assistante-juge

assistant judge | side judge


apprentissage à partir d'exemples | apprentissage inventif | apprentissage par les exemples

learning from examples


juge de première instance | premier juge | juge du tribunal de première instance | juge du procès | juge de procès

trial judge


Règlement sur le traitement des juges de la Cour des sessions de la paix, du Tribunal de la jeunesse et de la Cour provinciale, et sur la rémunération additionnelle des juges en chef, juges en chef associés, juges en chef adjoints et juges coordonnateurs

Regulation respecting the salary of the judges of the Court of the Sessions of the Peace, the Youth Court and the Provincial Court, and the additional remuneration of the chief judges, senior associate chief judges, associate chief judges and coordinating
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À cet égard, le Tribunal a par exemple jugé, dans son arrêt dans l'affaire Deutsche Bahn/Commission, que la mise en œuvre, par l'Allemagne, d'une obligation claire et précise de ne pas soumettre le carburant fourni en vue d'une utilisation pour la navigation aérienne commerciale à l'accise harmonisée en vertu de la directive 92/81/CEE du Conseil (15), constituait une transposition de cette obligation en droit national, qui n'était donc pas imputable à l'État allemand, mais qui émanait d'un acte législatif de l'Union (16).

In this regard, the General Court held, for example, in Deutsche Bahn v Commission that the implementation by Germany of a clear and precise obligation not to levy the harmonised excise duty on fuel used for the purpose of commercial air navigation laid down in Directive 92/81 (15) was, as an implementation of this obligation into national law, not imputable to Germany but in fact stemmed from an act of the Union legislature (16).


Pour la catégorie «Les parties prenantes ont accès à la base de données (juges, avocats, autres praticiens du droit et/ou grand public)», 1 point est attribué lorsque l'ensemble des parties prenantes sont concernées. Si le grand public n’a pas accès à la base de données, 0,25 point est attribué pour chaque partie prenante qui y a accès (par exemple juges = 0,25 point, avocats = 0,25 point, autres praticiens du droit = 0.25 point).

For the category 'Stakeholders have access to the database (judges, lawyers, other legal practitioners and/or the general public', 1 point is awarded when all stakeholders are covered. If the general public has no access, 0,25 points are awarded for each stakeholder which has access (e.g. judges = 0,25 points, lawyers = 0,25 points, other legal practitioners = 0,25 points).


La Cour a, par exemple, jugé qu'une entité donnée pouvait exercer, d'une part, des activités administratives de nature non économique, telles que des missions de police, et, d'autre part, des activités purement commerciales[5].

For example, the Court has ruled that a given entity may be engaged on the one hand in administrative activities which are not economic, such as police tasks, and on the other hand in purely commercial activities[5].


Prenez par exemple mon pays, le Portugal, où les femmes ne sont autorisées à devenir, par exemple, juge, diplomate ou membre des forces armées et de sécurité que depuis la chute de la dictature en 1974.

Take my country, Portugal, for example, where women have only been allowed to become, for example, judges, diplomats and armed and security forces professionals since the fall of the dictatorship in 1974.


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Ces dernières années, l’OEB a octroyé plusieurs centaines de brevets, concernant des logiciels par exemple, jugés invalides par certains pays.

In recent years, the EPO has issued hundreds of patents, for example on software, that some countries have deemed invalid.


En outre, dans le respect des traditions nationales, l’introduction de la pluridisciplinarité dans les formations doit permettre, en associant par exemple juges, procureurs, avocats ou policiers, une confrontation de points de vue et des échanges d’expérience.

Moreover, the introduction of a multidisciplinary element in compliance with national traditions should facilitate exchanges of views and experience between, for example, judges, prosecutors, lawyers and police officers.


Dans l'affaire Saint-Brice, par exemple, jugée en 2000 par la Cour de cassation du Royaume de Belgique, celle-ci a estimé que le consommateur-type à l'aune duquel doit être évaluée la publicité trompeuse est le consommateur vulnérable.

For instance, in the Saint-Brice case of 2000, the Belgian Cour de Cassation ruled that the benchmark consumer against whom misleading advertising should be assessed is the vulnerable consumer.


2. se félicite de la mise en œuvre extrêmement satisfaisante des programmes de stabilité et de convergence dans la plupart des États membres et encourage les autres à suivre cet exemple; juge louable la communication précitée de la Commission sur le renforcement de la coordination des politiques budgétaires, qui constitue une démarche utile pour clarifier et appliquer la procédure concernée;

2. Welcomes the highly satisfactory implementation of the stability and convergence programmes in most of the Member States and encourages the others to follow this example; praises the above-mentioned communication from the Commission on strengthening the coordination of budgetary policies as a useful step towards clarifying and enforcing the underlying procedure;


2. se félicite de la mise en oeuvre extrêmement satisfaisante des programmes de stabilité et de convergence dans la plupart des États membres et encourage les autres à suivre cet exemple; juge louable la communication de la Commission sur le renforcement de la coordination des politiques budgétaires, qui constitue une démarche utile pour clarifier et appliquer la procédure concernée;

2. Welcomes the highly satisfactory implementation of the stability and convergence programmes in most of the Member States and encourages the others to follow this example; praises the Commission's Communication on Strengthening the coordination of budgetary policies as a useful step in clarifying and enforcing the underlying procedure;


La Cour a par exemple jugé qu'au lieu de bloquer la diffusion et la retransmission des émissions d'une chaîne de télévision, un Etat Membre pourrait atteindre l'objectif de protection d'un intérêt général en prenant des mesures spécifiques uniquement à l'égard de l'annonceur, qui est à l'origine d'un message publicitaire donné transmis par cette chaîne de télévision, et qui preste ses services à partir d'un autre Etat membre.

The Court has, for example, ruled that, instead of preventing the broadcasting and retransmission of broadcasts by a television company, a Member State could achieve the objective of protecting a general interest by taking specific measures solely against the advertiser that is the source of a given advertisement broadcast by that company and that provides its services from another Member State.


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