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Abus d'une substance psycho-active
Abus de brevet
Abus des droits conférés par brevet
Abus des droits conférés par un brevet
Abus des droits de brevets
Abus du droit de brevet
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Apprentissage de concept par exemples
Apprentissage de concepts à partir d'exemples
Apprentissage empirique de concept par exemples
Apprentissage par des exemples
Apprentissage par exemples
Apprentissage par les exemples
Apprentissage à partir d'exemples
Base d'exemples
Brevet
Brevet d'invention
Chasseur de brevets
Chasseuse de brevets
Colite muqueuse F54 et K58.-
Collectionneur de brevets
Collectionneuse de brevets
Corpus d'exemples
Côlon irritable
Delirium tremens
Dermite F54 et L23-L25
Diarrhée
Dyspepsie
Dysurie
Délivrance de brevet
Démence alcoolique SAI
Dépôt de brevet
Ensemble d'exemples
Ensemble d'instances
Flatulence
Gastrique
Hallucinose
Hoquet
Hyperventilation
Interrogation par l'exemple
Jalousie
Mauvais voyages
Mictions fréquentes
Névrose cardiaque
Paranoïa
Psychose SAI
Pêcheur de brevets
Pêcheuse de brevets
Recto-colite hémorragique F54 et K51.-
Requête par l'exemple
Résiduel de la personnalité et du comportement
Spasme du pylore
Syndrome de Da Costa
Toux
Troll des brevets
Ulcère gastrique F54 et K25.-
Urticaire F54 et L50.-

Traduction de «exemple brevet » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


apprentissage par les exemples [ apprentissage par des exemples | apprentissage par exemples | apprentissage empirique de concept par exemples | apprentissage de concept par exemples | apprentissage à partir d'exemples ]

learning by examples [ learning by example | learning from examples | example-driven learning | inductive learning from examples | example-based learning | instance-based learning ]


apprentissage par exemples | apprentissage par les exemples | apprentissage à partir d'exemples | apprentissage de concepts à partir d'exemples

learning from examples | learning by examples


ensemble d'exemples [ base d'exemples | corpus d'exemples | ensemble d'instances ]

database of examples [ example set ]


Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation de cette catégorie:asthme F54 e ...[+++]

Definition: This category should be used to record the presence of psychological or behavioural influences thought to have played a major part in the etiology of physical disorders which can be classified to other chapters. Any resulting mental disturbances are usually mild, and often prolonged (such as worry, emotional conflict, apprehension) and do not of themselves justify the use of any of the categories in this chapter. | Psychological factors affecting physical conditions Examples of the use of this category are:asthma F54 and J45.- | dermatitis F54 and L23-L25 | gastric ulcer F54 and K25.- | mucous colitis F54 and K58.- | ulcerati ...[+++]


Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisan ...[+++]

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of autonomic arousal, such as palpitations, sweating, flushing, tremor, and expression of fear and distress about the possibility of a physical disorder. Second, there are subjective complaints of a nonspec ...[+++]


brevet [ brevet d'invention | délivrance de brevet | dépôt de brevet ]

patent [ issue of a patent | patent for invention ]


chasseur de brevets | chasseuse de brevets | collectionneur de brevets | collectionneuse de brevets | pêcheur de brevets | pêcheuse de brevets | troll des brevets

patent troll | patent-troll | non practicing entity | NPE | non-practicing entity


abus des droits de brevets [ abus des droits conférés par un brevet | abus des droits conférés par brevet | abus du droit de brevet | abus de brevet ]

abuse of patent rights [ abuse of rights under patents | abuse of patent | patent abuse ]


interrogation par l'exemple | requête par l'exemple

query by example | QBE
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
22. souligne, en particulier, que pour obtenir une application rationnelle des DPI, l'information complète devrait inclure une indication claire du type de DPI (par exemple, brevet, marque de fabrique ou de commerce, droit d'auteur), de l'identité des propriétaires et, le cas échéant, de son statut de validité;

22. Stresses in particular that in order to achieve a meaningful enforcement of IPR, full information should include a clear indication of the type of IPR (for example patent, trademark, copyright), the identity of the owners and, where relevant, the status of its validity;


Le protocole de Kyoto en est un exemple: une analyse effectuée par l’Office européen des brevets et le PNUE a révélé que, depuis l’adoption du protocole en 1997[7], les taux d’octroi de brevets sont nettement plus élevés pour les technologies énergétiques propres que pour les technologies fossiles.

The Kyoto Protocol is an example of this. Analysis by the European Patent Office and UNEP has shown that patenting rates in clean energy technologies significantly outpaced those related to fossil technologies after adoption of the Protocol in 1997[7].


L’OEB a choisi une stratégie qui consiste à placer la barre plus haut en ce qui concerne sa future charge de travail, et les offices des brevets européens devraient collaborer, par exemple en exploitant mutuellement leurs travaux afin de maintenir des droits de haute qualité et éviter que des brevets soient octroyés dans des domaines non brevetables tels que les logiciels et les méthodes de gestion des affaires.

The EPO has "raising the bar" as a strategy concerning its future workload, and patent offices in Europe should work together, e.g. by mutual exploitation of work to maintain high quality rights and avoid patents being granted in fields which are not patentable such as software and business methods.


Avec la demande croissante de brevets, une charge de travail croissante sur les examinateurs ainsi que les progrès dans les développements technologiques, il est important que les offices de brevets en Europe travaillent ensemble, par exemple, sur l'exploitation mutuelle des résultats d'examen et qu'ils s'efforcent de maintenir une qualité élevée des brevets délivrés.

With the increasing demand for patents, an increasing burden on examiners as well as the advances in technological developments, it is important that patent offices in Europe work together, for example, on the mutual exploitation of examination results and that they strive to maintain a high quality of granted patents.


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e) appuyer la création d’un système de surveillance des brevets en matière de NN, par exemple par l’Office européen des brevets (OEB) ainsi que l'harmonisation des pratiques dans le traitement des demandes de brevets de NN entre les bureaux de dépôt de brevets comme l'OEB, le Bureau américain des brevets et marques commerciales (USPTO) et le Japan Patent Office (JPO).

e) Support the establishment of a NN Patent Monitoring System e.g. by the European Patent Office (EPO) as well as the harmonisation of practices in the processing of NN patent applications between patent offices such as the EPO, United States Patent and Trademark Office (USPTO) and Japan Patent Office (JPO).


Un système juridictionnel décentralisé, tel que celui relatif aux brevets européens qui nécessite, par exemple, que les actions en justice concernant la validité du brevet soient prises séparément dans tous les Etats contractants pour lesquels le brevet a été délivré, serait inacceptable pour le brevet communautaire.

A non-centralised judicial system such as that for European patents, under which, for example, legal actions relating to the validity of a patent have to be instituted separately in all the Contracting States for which the patent has been granted, would be unacceptable for the Community patent.


10. constate que la reconnaissance mutuelle des agents en brevet par les institutions compétentes est un préalable essentiel à la simplification de la procédure. En outre, il conviendrait d'inclure d'autres groupes professionnels tels les conseillers d'entreprise par exemple, dans le système de prestations lié aux brevets, comme par exemple l'analyse des besoins de recherche et la définition du problème, les recherches sur l'état d'avancement de la technique etc.;

10. Notes that the mutual recognition of patent attorneys by the relevant institutions is a sine qua non for the simplification of procedures; considers also that other professional groups, such as business consultants, should be involved in the network of services associated with patenting, for instance to analyse research requirements and the definition of problems, patents research into the state of technology, etc.;


4. estime que la possibilité de choix des pays qui existe pour le brevet européen est une raison suffisante pour maintenir ce système en vigueur, mais estime indispensable d'établir des "passerelles" entre le brevet communautaire et le brevet européen, par exemple la possibilité de convertir une demande de brevet communautaire en une demande de brevet européen;

4. Believes that the possibility of choice of Member State existing under the European patents system is sufficient reason for retaining the existing arrangements; considers, however, that it is essential to introduce means of moving between the Community and European patent systems, e.g. by converting a request for a Community patent into a request for a European patent;


3. estime nécessaires des mesures complémentaires qui rendent plus attractif le système du brevet communautaire, par exemple une réduction des taxes de maintien en vigueur. De même, elle estime approprié d'introduire la renonciation partielle à un brevet communautaire pour un nombre limité d'États membres, en cessant de verser les taxes annuelles de maintien en vigueur;

3. Considers it necessary to introduce complementary measures to increase the attractiveness of the Community patents system, for instance a reduction in the existing retention fees; believes that it should be made possible for partial withdrawal from a Community patent to be effected by a limited number of Member States, by ceasing to pay the existing annual retention fees;


2. Le montant des taxes perçues pour la demande ou la délivrance de brevets joue notamment un rôle considérable pour les instituts de recherche et les PME concernant l'exploitation du système de brevet; aucun argument décisif n'est avancé en défaveur de l'exemple américain qui consiste à abaisser considérablement les taxes pour les PME et à accorder des facilités aux universités et aux instituts de recherche non commerciaux.

2. The level of the fees for patent applications and grants of patents is an important factor in the utilisation of the patent system, especially for research establishments and SMEs; there are no decisive arguments against considerably reducing the fees for SMEs following the American example, and, in addition granting reduced rates to non-commercial research establishments and universities.




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exemple brevet ->

Date index: 2023-05-06
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