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De la figure X
En triple exemplaire
En triple expédition
En trois exemplaires
Exemplaire additionnel
Exemplaire d'hommage
Exemplaire dédicacé
Exemplaire original
Exemplaire original d'une oeuvre
Exemplaire supplémentaire
Exemplaire unique
Figure X
Guide des pratiques exemplaires
Illustré à la figure X
Montré sur la figure X
Oeuvre originale
Original
Reprise d'un exemplaire original
Reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre
Voir figure X
Véhicule construit à un seul exemplaire

Traduction de «exemplaire figure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
de la figure X [ montré sur la figure X | illustré à la figure X | figure X | voir figure X ]

shown in figure X


en triple exemplaire | en triple expédition | en trois exemplaires

in triplicate


exemplaire dédicacé | exemplaire d'hommage

presentation copy


exemplaire unique | véhicule construit à un seul exemplaire

one-off vehicle


reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre | reprise d'un exemplaire original

return of an original work


exemplaire original d'une oeuvre | exemplaire original | oeuvre originale | original

original work | original


Guide des pratiques exemplaires [ Guide des pratiques exemplaires en matière de transports ]

Best Practices Manual


Directeur, Gestion de la qualité, des risques et des pratiques exemplaires [ Directrice, Gestion de la qualité, des risques et des pratiques exemplaires ]

Director, Quality Management, Risk and Best Practice


exemplaire additionnel | exemplaire supplémentaire

additional copy | extra copy | further copy


en double/en deux exemplaires

in duplicate/in two copies
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Les exemplaires no 1 des extraits qui ont été utilisés et de ceux qui sont périmés sont remis par le titulaire à l'organisme émetteur du certificat ensemble avec l'exemplaire no 1 du certificat dont ils sont issus, aux fins de correction par cet organisme des imputations figurant sur l'exemplaire no 1 du certificat sur la base des imputations figurant sur les exemplaires no 1 des extraits.

3. Copy No 1 of an extract which has been used or which is out of date shall be returned by the titular holder to the body which issued the licence or certificate, together with copy No 1 of the licence or certificate from which it derives, so that the body may adjust the entries on copy No 1 of the licence or certificate in the light of those appearing on copy No 1 of the extract.


Les informations figurant ci-après, le cas échéant, doivent être communiquées en triple exemplaire et être accompagnées d’une liste des éléments inclus.

The following information, if applicable, must be supplied in triplicate and include a list of contents.


3. En cas de force majeure, et notamment de dysfonctionnement du système informatique d'échange de données ou de problème dans la continuité de la connexion, l’État membre concerné peut adresser à la Commission un exemplaire papier des documents requis par le règlement de base, conformément aux modèles figurant aux annexes I, et V à XIV, du présent règlement.

3. In cases of force majeure, and in particular of malfunctioning of the computer system for data exchange or a lack of a lasting connection, the Member State concerned may forward to the Commission the documents required by the basic Regulation in hard copy, in accordance with the model forms set out in Annex I and Annexes V to XIV to this Regulation.


«Dans ce cas, l’une des mentions figurant à l’annexe I bis est ajoutée par l’autorité compétente de l’État membre de destination de l’exemplaire de contrôle T 5 ou de l’État membre d’utilisation d’un document national à titre de preuve dans la case “contrôle de l’utilisation et/ou de la destination” sous la rubrique “Observations” de l’exemplaire de contrôle T 5 ou sous la rubrique correspondante du document national».

‘In such cases, one of the entries listed in Annex Ia shall be added by the competent authorities of the Member State of destination of the T5 control copy or the Member State where a national document is used as proof under the heading “Remarks” in the section headed “Control of use and/or destination” on the T5 control copy or under the corresponding heading of the national document’.


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«Dans le cas où l’exemplaire de contrôle T 5 a pour seul but de permettre la libération de la garantie, l’exemplaire de contrôle T 5 comporte dans la case 106 l’une des mentions figurant à l’annexe I quater».

‘Where the sole purpose of the T5 control copy is the release of the security, the T5 control copy shall contain in section 106 one of the entries listed in Annex Ic’.


Sur ces exemplaires figure également, de façon très visible, une formule de reconnaissance pour le soutien coopératif apporté par les parties.

Copies shall also bear a clearly visible acknowledgement of the cooperative support of the Parties.


3. Si le vétérinaire officiel du point de sortie estime que les conditions visées au paragraphe 2 sont remplies, il certifie ce constat par l’une des mentions figurant à l’annexe I bis et par l’apposition de son cachet et de sa signature sur le document attestant la sortie du territoire douanier de la Communauté, soit dans la case J de l’exemplaire de contrôle T 5, soit à l’endroit le plus approprié du document national.

3. If the official veterinarian at the exit point is satisfied that the requirements of paragraph 2 are met, he shall certify this by one of the entries listed in Annex Ia and by stamping and signing the document constituting evidence of exit from the customs territory of the Community, either in Section J of the control copy T5 or in the most appropriate place on the national document.


L'intéressé appose le sigle T 2 L dans la sous-case droite de la case 1 du formulaire conforme à l'exemplaire N° 4 ou à l'exemplaire N° 4/5 du modèle de formulaire figurant respectivement aux annexes I et II de l'appendice III. En cas d'utilisation de formulaires complémentaires, l'intéressé appose le sigle T 2 L bis dans la sous-case droite de la case 1 du formulaire conforme à l'exemplaire N° 4 ou à l'exemplaire N° 4/5 du modèle de f ...[+++]

The person concerned shall enter the symbol 'T 2 L', in the right-hand section in box 1 of the form conforming to copy 4 or to copy 4/5 of the specimen contained in Annexes I and II respectively to Appendix III. If supplementary forms are used, the person concerned shall enter the symbol 'T 2 L' in the right-hand section of box 1 of the form conforming to copy 4 or to copy 4/5 of the specimen contained in Annexes I and III or II and IV, respectively, to Appendix III.


Toutefois, notamment dans les cas où il est fait recours à un système informatisé de traitement des déclarations, il est possible de ne pas utiliser la liasse de huit exemplaires précitée mais deux liasses de quatre exemplaires ayant chacun une double destination: 1/6, 2/7, 3/8 et 4/5; la première liasse correspond, quant aux informations à y faire figurer, aux exemplaires nos 1 à 4 précités et la seconde aux exemplaires nos 5 à 8.

However, particularly in cases where use is made of computerized processing of declarations, it is possible to use not the set of 8 copies referred to above but two sets of four copies, in which each copy may have a dual function: 1/6, 2/7, 3/8, 4/5; the first set would then correspond, as regards the particulars to be given therein, to copies 1 to 4 above, and the second to copies 5 to 8.


Sans préjudice de l'article 96 bis, le document servant à attester le caractère communautaire des marchandises, dénommé "document T 2L", est établi sur un formulaire conforme à l'exemplaire n° 4 du modèle de formulaire figurant à l'annexe I de l'appendice III ou à l'exemplaire n° 4/5 du modèle de formulaire figurant à l'annexe II dudit appendice».

Without prejudice to Article 96 (a), the document certifying the Community status of the goods - called " T2L document " - shall be drawn up on a form which conforms to copy 4 of the specimen contained in Annex I to Appendix III or to copy 4/5 of the specimen contained in Annex II to that Appendix.`




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exemplaire figure ->

Date index: 2023-02-22
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