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Engin neuf
Excédents de nature à peser sur le marché
Navire neuf
Pneu lisse neuf
Pneu sans sculpture neuf
Réassurance en excédent de capitaux
Réassurance en excédent de garantie
Réassurance en excédent de plein
Réassurance en excédent de risque
Réassurance en excédent de risques
Réassurance en excédent de sommes
Réassurance en quote-part impure
Technicien en remise à neuf de véhicules
Technicienne en remise à neuf de véhicules
Timbre avec pleine gomme originale
Timbre neuf
Timbre neuf avec gomme
Timbre sortant du bureau de poste
Timbre à l'état neuf
Traité de réassurance en excédent de plein
Traité de réassurance en excédent de sommes
Traité des excédents de pourcentages de sinistres
Traité en excédent de plein
Traité en excédent de pourcentage de perte
Traité en excédent de pourcentage de pertes
Traité en excédent de pourcentage de sinistres
Traité en excédent de sommes
Traité stop loss
Ventilation générale par aspiration
Ventilation générale par dépression
Ventilation générale par extraction
Ventilation par aspiration avec apport d'air neuf
Ventilation par dépression avec apport d'air neuf
Ventilation par extraction avec apport d'air neuf

Vertaling van "excéder neuf " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
technicien en remise à neuf de véhicules | technicien en remise à neuf de véhicules/technicienne en remise à neuf de véhicules | technicienne en remise à neuf de véhicules

gas engine refurbishing technician | motor vehicle refurbishing technician | refurbishing technician | vehicle refurbishing inspector


réassurance en excédent de plein | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de garantie | réassurance en quote-part impure

surplus reinsurance | surplus share reinsurance


réassurance en excédent de plein [ réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de garantie ]

surplus share reinsurance [ surplus reinsurance ]


timbre neuf [ timbre à l'état neuf | timbre sortant du bureau de poste | timbre avec pleine gomme originale | timbre neuf avec gomme ]

mint stamp


ventilation générale par dépression [ ventilation générale par aspiration | ventilation générale par extraction | ventilation par dépression avec apport d'air neuf | ventilation par aspiration avec apport d'air neuf | ventilation par extraction avec apport d'air neuf ]

general exhaust ventilation


traité en excédent de plein | traité de réassurance en excédent de plein | traité en excédent de sommes | traité de réassurance en excédent de sommes

surplus treaty | surplus share treaty | surplus reinsurance treaty


traité en excédent de pourcentage de perte | traité en excédent de pourcentage de sinistres | traité des excédents de pourcentages de sinistres | traité en excédent de pourcentage de pertes | traité stop loss

excess of loss ratio treaty


excédents de nature à peser sur le marché | excédents onéreux, excédents qui pèsent sur le marché

burdensome surplus




pneu lisse neuf | pneu sans sculpture neuf

new plain tread tyre | new smooth tread tyre
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il importe également de veiller à ce que la procédure de retrait soit menée à terme dans un délai normal de six mois, ne pouvant, en aucun cas, excéder neuf mois, afin d'assurer l'application correcte des mesures en vigueur.

It is also necessary to ensure that the withdrawal procedure is terminated within a time limit of normally six months and in no case more than nine months in order to ensure the proper enforcement of the measure in force.


3. Si elle estime qu'une mesure de surveillance ou de sauvegarde au niveau de l'Union est nécessaire, la Commission prend les décisions requises à cet effet, conformément aux chapitres IV et V, dans un délai qui ne peut excéder neuf mois à compter de l'ouverture de l'enquête.

3. If the Commission considers that Union surveillance or safeguard measures are necessary, it shall take the necessary decisions in accordance with Chapters IV and V, no later than nine months from the initiation of the investigation.


3. Si elle estime qu'une mesure de surveillance ou de sauvegarde de l'Union est nécessaire, la Commission prend les décisions requises à cet effet, conformément aux chapitres IV et V, dans un délai qui ne peut excéder neuf mois à compter de l'ouverture de l'enquête.

3. If the Commission considers that Union surveillance or safeguard measures are necessary, it shall take the necessary decisions in accordance with Chapters IV and V, no later than 9 months from the initiation of the investigation.


3. Si elle estime qu'une mesure de surveillance ou de sauvegarde de l'Union est nécessaire, la Commission prend les décisions requises à cet effet, conformément aux chapitres IV et V, dans un délai qui ne peut excéder neuf mois à compter de l'ouverture de l'enquête.

3. If the Commission considers that Union surveillance or safeguard measures are necessary, it shall take the necessary decisions in accordance with Chapters IV and V, no later than nine months from the initiation of the investigation.


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La durée d'enregistrement obligatoire des importations ne doit pas excéder neuf mois.«

Imports shall not be made subject to registration for a period longer than nine months.‘


La durée d'enregistrement obligatoire des importations ne doit pas excéder neuf mois.

Imports shall not be made subject to registration for a period longer than nine months.


La durée pendant laquelle les importations doivent être enregistrées ne doit pas excéder neuf mois".

Imports shall not be made subject to registration for a period longer than nine months".


Les États membres peuvent prolonger le délai de six mois visé au présent paragraphe d’une durée ne pouvant excéder neuf mois supplémentaires lorsque:

Member States may extend the time limit of six months set out in this paragraph for a period not exceeding a further nine months, where:


Compte tenu des durées limitées à neuf heures en transit et des périodes de repos de douze heures, avec possibilité de répéter ce cycle indéfiniment, ainsi que des extensions fort généreuses de l’espace disponible par animal, on est légitimement en droit de conclure que le transport excédant neuf heures deviendra inabordable.

Given the proposed time limits of nine hours in transit and twelve hours rest, with unlimited repeats of this cycle, and the very generous expansion of space allowance per animal, one can confidently conclude that transport in excess of nine hours would become unaffordable.


Par dérogation, les États membres peuvent étendre ce délai, sans excéder neuf mois pour les animaux détenus dans des conditions d'élevage extensif ou en plein air.

By way of derogation Member States may extend the period, which may not, however, exceed nine months, for animals kept in extensive or free-range farming conditions.


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