Traduction de «exclusive ou unique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

réception de télévision uniquement | réception exclusive de télévision
Television Receive Only | TVRO [Abbr.]

argument publicitaire unique [ USP | proposition exclusive de vente ]
unique selling proposition

immeuble à occupation unique [ immeuble à occupation exclusive ]
sole occupancy building

usine à production exclusive [ usine à production unique ]
single line mill

marché unique numérique [ marché unique des contenus numériques | marché unique du numérique | marché unique électronique | marché unique en ligne | stratégie numérique ]
digital single market [ digital agenda | DSM | e-single market | online single market | single market for digital content ]

distribution exclusive [ accord de distribution | accord de distribution exclusive | concession exclusive | contrat d'exclusivité | exclusivité de vente | vente exclusive ]
exclusive distribution agreement [ exclusive dealership | exclusive sales rights | Exclusive distribution(ECLAS) ]

régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]
single payment scheme [ SAPS | SFPS | single area payment scheme | single farm payment | single farm payment scheme | single payment | SPS ]

rue à sens unique | rue en sens unique | sens unique | route à sens unique | voie à sens unique
one-way street | one way street | one-way

pouvoir avec exclusion | pouvoir d'attribution avec exclusion | pouvoir de désignation avec exclusion
exclusive power

pouvoir d'attribution sans exclusion | pouvoir de désignation sans exclusion | pouvoir sans exclusion
non-exclusive power | non-exclusive power of appointment

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. Les États membres qui appliquent le régime de paiement unique à la surface au cours de l'année 2014 calculent la valeur unitaire initiale des droits au paiement visée à l'article 25, paragraphe 2, du présent règlement en divisant un pourcentage fixe de la valeur totale de l'aide reçue par l'agriculteur pour 2014 au titre du régime de paiement unique à la surface conformément au règlement (CE) no 73/2009 et aux articles 132 et 133 bis dudit règlement, avant l'application des réductions et exclusions prévues au titre II, chapitre 4, dudit règlement, par le nombre de droits au paiement qui lui sont attribués en 2015, à l'exclusion de ceux attribués à partir de la réserve nationale ou des réserves régionales en 2015.
4. Member States which apply the single area payment scheme in calendar year 2014 shall calculate the initial unit value of payment entitlements referred to in Article 25(2) of this Regulation by dividing a fixed percentage of the total value of aid the farmer received for 2014 under the single area payment scheme in accordance with Regulation (EC) No 73/2009 and under Articles 132 and 133a of that Regulation, before reductions and exclusions provided for in Chapter 4 of Title II of that Regulation, by the number of payment entitlements he is allocated in 2015, excluding those allocated from the national reserve or regional reserves in 2015.

2. Un pourcentage fixe des paiements que l'agriculteur a reçus pour l'année 2014 au titre du régime de paiement unique, conformément au règlement (CE) no 73/2009, avant application des réductions et exclusions prévues au titre II, chapitre 4, dudit règlement, est divisé par le nombre de droits au paiement qui lui sont attribués en 2015, à l'exclusion de ceux attribués à partir de la réserve nationale ou des réserves régionales en 2015.
2. A fixed percentage of the payments the farmer received for 2014 under the single payment scheme, in accordance with Regulation (EC) No 73/2009, before reductions and exclusions provided for in Chapter 4 of Title II of that Regulation, shall be divided by the number of payment entitlements he is allocated in 2015, excluding those allocated from the national reserve or regional reserves in 2015.

Afin de protéger les intérêts financiers de l'Union, un système unique de détection rapide et d'exclusion devrait être mis en place par la Commission et il convient d'améliorer les règles relatives à l'exclusion de la participation aux procédures de passation de marché afin de renforcer la protection de ces intérêts.
In order to protect the Union's financial interests, a single early detection and exclusion system should be set up by the Commission, and the rules for exclusion from participation in procurement procedures should be improved in order to strengthen the protection of those interests.

117 (1) L’article 114 n’a pas pour effet d’imposer à une personne qui est administrateur d’une personne morale l’obligation de fournir des renseignements qui sont parvenus à la connaissance de cette personne uniquement en raison de son poste d’administrateur d’une affiliée de la personne morale en question, à condition que cette affiliée ne soit pas une affiliée en propriété exclusive ou une affiliée-propriétaire exclusive de cette personne morale.
117 (1) Nothing in section 114 requires any person who is a director of a corporation to supply information that is known to that person by virtue only of his position as a director of an affiliate of the corporation that is neither a wholly-owned affiliate nor a wholly-owning affiliate of the corporation.

514. Les conteneurs de transport, citernes, grands récipients pour vrac ou moyens de transport utilisés uniquement pour le transport de matières radioactives non emballées sous utilisation exclusive ne sont exceptés des prescriptions énoncées aux paragraphes 509 et 513 qu’en ce qui concerne leurs surfaces internes et qu’aussi longtemps qu’ils sont affectés à cette utilisation exclusive particulière.
514. A freight container, tank, intermediate bulk container or conveyance dedicated to the transport of unpackaged radioactive material under exclusive use shall be excepted from the requirements of paragraphs 509 and 513 solely with regard to its internal surfaces and only for as long as it remains under that specific exclusive use.

En vertu de la loi, le Règlement sur la liste d'exclusion peut uniquement s'appliquer à des projets dont on sait que les répercussions sur l'environnement sont négligeables.
The exclusion list regulation can only, by the act itself, include projects that are known to have insignificant environmental effects.

CATÉGORIES SPÉCIFIQUES DE VICTIMES, CLAUSES D’EXCLUSION, PRIME UNIQUE, VÉHICULES EXPÉDIÉS D’UN ÉTAT MEMBRE DANS UN AUTRE
SPECIAL CATEGORIES OF VICTIM, EXCLUSION CLAUSES, SINGLE PREMIUM, VEHICLES DISPATCHED FROM ONE MEMBER STATE TO ANOTHER

les réductions et exclusions prévues au titre IV, chapitre II, s'appliquent au montant total des aides à accorder au titre du régime de paiement unique et de tous régimes d'aide ne faisant pas l'objet de réductions ou d'exclusions visées au point a).
the reductions and exclusions pursuant to Chapter II of Title IV shall be applied with regard to the total amount of payments to be granted under the single payment scheme and any aid schemes that are not subject to reductions or exclusions referred to in point (a).

Les juges accordent la garde exclusive des enfants à la mère dans 60 p. 100 des cas, la garde partagée dans 30 p. 100 des cas, et la garde exclusive aux pères uniquement dans 10 p. 100 des cas.
Judges award sole custody to mothers 60% of the time, joint custody 30% of the time and sole custody to fathers just 10% of the time.

Dans le cadre de la campagne mondiale continue de la compagnie visant à accroître la sensibilisation au cancer du sein, une « robe de déesse » exclusive et unique, conçue spécialement par Peter Nygård, a été tirée au sort, et toutes les recettes ont été remises à la Fondation canadienne du cancer du sein.
As part of the company's ongoing global campaign to increase awareness and support of breast cancer, an exclusive, one-of-a-kind " goddess gown" specially designed by Peter Nygård was raffled off, with all the proceeds donated to the Canadian Breast Cancer Foundation.