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Accord de distribution
Accord de distribution exclusive
Ainsi qu'il convient
Assimilation sociale
Au besoin
Concession exclusive
Contrat d'exclusivité
De temps à autre
Distribution exclusive
En tant que de besoin
Exclusions au titre de la compétitivité
Exclusions décidées pour préserver la compétitivité
Exclusions visant à préserver la compétitivité
Exclusivité de vente
Inclusion sociale
Insertion sociale
Intégration dans la société
Intégration sociale
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Lutte contre l'exclusion
Par intervalles
Par moments
Parfois
Pouvoir avec exclusion
Pouvoir d'attribution avec exclusion
Pouvoir d'attribution sans exclusion
Pouvoir de désignation avec exclusion
Pouvoir de désignation sans exclusion
Pouvoir sans exclusion
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Vente exclusive
ZEE
Zone de 200 milles
Zone nationale exclusive
Zone économique exclusive
éventuellement

Traduction de «exclusive ou lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


distribution exclusive [ accord de distribution | accord de distribution exclusive | concession exclusive | contrat d'exclusivité | exclusivité de vente | vente exclusive ]

exclusive distribution agreement [ exclusive dealership | exclusive sales rights | Exclusive distribution(ECLAS) ]


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


exclusions au titre de la compétitivité [ exclusions au titre de la préservation de la compétitivité | exclusions décidées pour préserver la compétitivité | exclusions visant à préserver la compétitivité ]

competitive need exclusions


pouvoir d'attribution sans exclusion | pouvoir de désignation sans exclusion | pouvoir sans exclusion

non-exclusive power | non-exclusive power of appointment


pouvoir avec exclusion | pouvoir d'attribution avec exclusion | pouvoir de désignation avec exclusion

exclusive power


pouvoir avec exclusion | pouvoir d'attribution avec exclusion | pouvoir de désignation avec exclusion

exclusive power


intégration sociale [ assimilation sociale | inclusion sociale | insertion sociale | intégration dans la société | lutte contre l'exclusion ]

social integration [ integration into society | social assimilation | social inclusion | social insertion ]


zone économique exclusive [ ZEE | zone de 200 milles | zone nationale exclusive ]

exclusive economic zone [ EEZ | exclusive national zone | two-hundred-mile zone ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
On le voit notamment dans les domaines où la Communauté détient une compétence juridique exclusive ou lorsque l'intégration des économies européennes nuit à l'efficacité des actions des États membres quand elles ne sont pas coordonnées.

Clear examples arise in policy areas where the Community has exclusive legal competence, or where integrated European economies mean that uncoordinated action by Member States is likely to be ineffective.


Après recherche et analyse de la documentation, je n'ai trouvé aucune étude indiquant que la garde partagée cause des préjudices au développement des enfants, mais je peux cependant vous dire qu'il y a une foule de renseignements sur les effets négatifs sur les enfants de la garde exclusive, particulièrement lorsque c'est la mère qui a la garde exclusive.

From my research and my analysis of the literature, I have revealed that no study has found that joint custody is severely detrimental to children in their development, but I can tell you that there is a wealth of information about the negative effects of sole custody arrangements and the effects they have on children, especially when their mother has full custody.


Sachant qu'un grand nombre de personnes atteintes de handicaps sont confrontées à l'exclusion sociale, lorsqu'elles acceptent un emploi, il se peut qu'elles aient besoin d'aide supplémentaire pour recevoir une formation complète et s'acclimater à leur nouveau milieu de travail, que cela ait trait au fait de se familiariser aux mesures d'accommodement qui ont été prises, ou, pour l'employeur, au fait d'avoir à mettre sur pied des stratégies d'accommodement.

With the understanding that many persons with disabilities do face social exclusion, when they enter an employment situation, they may require additional support in becoming fully trained and acclimatized, whether that be with regard to familiarization with accommodations, or for the employer also by developing strategies around accommodation.


Il devrait être possible d'exclure des engagements en totalité ou en partie dans un certain nombre de situations, notamment lorsqu'il n'est pas possible de procéder au renflouement interne de ces engagements dans un délai raisonnable, lorsque cette exclusion est absolument nécessaire et proportionnée pour assurer la continuité des fonctions critiques et des activités fondamentales ou lorsque l'application de l'instrument de renflou ...[+++]

It should be possible to exclude or partially exclude liabilities in a number of circumstances, including where it is not possible to bail-in such liabilities within a reasonable timeframe, where the exclusion is strictly necessary and is proportionate to achieving the continuity of critical functions and core business lines, or where the application of the bail-in tool to liabilities would cause a destruction in value such that losses borne by other creditors would be higher than if those liabilities were not excluded from bail-in.


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Les États membres peuvent aussi prévoir une dérogation à l’exclusion obligatoire prévue au paragraphe 5, lorsqu’une exclusion serait manifestement disproportionnée, en particulier lorsque seuls des montants minimes d’impôts, de taxes ou de cotisations de sécurité sociale sont impayés ou lorsque l’opérateur économique a été informé du montant exact dû à la suite du manquement à ses obligations relatives au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale à un moment où il n’avait pas la possibilité de prendre les mesure ...[+++]

Member States may also provide for a derogation from the mandatory exclusion provided for in paragraph 5, where an exclusion would be clearly disproportionate, in particular where only minor amounts of taxes or social security contributions are unpaid or where the economic operator was informed of the exact amount due following its breach of its obligations relating to the payment of taxes or social security contributions at such time that it did not have the possibility to take measures as provided for in the third subparagraph of paragraph 5 before expiration of the deadline for submitting its application.


1.2. Critères d’exclusion supplémentaires lorsque les donneurs sont des enfants décédés

1.2. Additional exclusion criteria for deceased child donors


Critères d’exclusion supplémentaires lorsque les donneurs sont des enfants décédés

Additional exclusion criteria for deceased child donors


On jugeait, par exemple, que l'épilepsie était un motif valable d'exclusion, même lorsqu'elle était contrôlée.

Epilepsy, for example, was considered a ground for exclusion even when it was controlled.


Mais ne le faisons pas d'une manière exclusive - ni lorsque cela peut nous amener, dans la pratique, à mettre tous les oeufs européens dans le même panier, par exemple dans le domaine des semi-conducteurs et des ordinateurs.

But let us not do it in an exclusive way - and not where it may mean in practice that we are forced to put all the European eggs in one basket, - for example in the fields of semiconductors or computers.


En principe, il ne semble y avoir aucune raison valable de parler de prépondérance et d'exclusion sauf lorsqu'il y a un conflit véritable, [.]

In principle, there would seem to be no good reasons to speak of paramountcy and preclusion except when there is actual conflict .


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