Vertaling van "exclure les petits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]
exclude a piece of evidence

exclure un élément de preuve | exclure une preuve
exclude a piece of evidence

abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]
waiver of excludability

éducateur en petite enfance | éducateur en petite enfance/éducatrice en petite enfance | éducatrice en petite enfance
child care director | day care worker | child care worker | day care director

petit État [ micro-État | petite nation | petit pays | petit territoire ]
small state [ microstate | small countries | small nations | small states and territories ]

Petit Âge glaciaire [ Petit Âge Glaciaire | Petit âge glaciaire | petit âge glaciaire | Petit âge Glaciaire | petit âge de glace | Petite ère glaciaire | petite ère glaciaire ]
Little Ice Age [ LIA | Minor Ice Age | little ice age | minor Ice Age | minor ice age ]

cancer bronchopulmonaire non à petites cellules | CBNPC | carcinome bronchopulmonaire non à petites cellules | cancer bronchique non à petites cellules | carcinome bronchique non à petites cellules | cancer du poumon non à petites cellules | cancer pulmonaire non à petites cellules
non-small cell lung carcinoma | NSCLC | non-small cell lung cancer | NSCLC | non-small cell carcinoma | non-small cell cancer

actions de société à faible capitalisation | actions de société à petite capitalisation | petite capitalisation | titres à faible capitalisation | titres de faible capitalisation | titres à petite capitalisation | titres de petite capitalisation | valeurs à petite capitalisation | actions de faible capitalisation | actions de petite capitalisation
small cap | small-cap | small cap stock | small-cap stock | small capitalization stock | small-capitalization stock

vendeur en petit électroménager | vendeuse en petit électroménager | vendeur en électroménager/vendeuse en électroménager | vendeuse en électroménager
domestic appliances superstore salesperson | electrical appliances salesperson | domestic appliances specialised seller | home and electrical appliances shop salesperson

exécuter des tâches administratives à bord de petits navires
perform administrative duties on a small vessel | performing administrative duties on a small vessel | fulfilling small vessel administrative duties | peform small vessel administrative duties

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En vertu de la proposition, les États membres continueront à pouvoir exclure les petits émetteurs du SEQE, y compris les petites et moyennes entreprises à faible niveau d’émission, pour autant qu’elles fassent l’objet de mesures équivalentes.
Under the proposal, Member States will continue to be able to exclude small emitters from the EU ETS, including small and medium-sized enterprises with low emissions, as long as they are subject to equivalent measures.

Cependant, afin de ne pas exclure les petites entreprises, onze pour cent de la limite quantitative globale devraient être réservés aux importateurs et aux producteurs qui n’ont pas mis sur le marché une tonne ou plus de gaz à effet de serre fluorés au cours de la période de référence.
However, in order not to exclude small undertakings, eleven per cent of the overall quantitative limit should be reserved for importers and producers who have not placed on the market 1 tonne or more of fluorinated greenhouse gases in the reference period.

Les États de l'EEE disposent d'un large pouvoir d'appréciation quant à la décision d'exclure les petites installations du SEQE de l'UE et, le cas échéant, quant au type d'installations à exclure et à la nature des mesures requises.
EEA States have a wide margin of discretion in deciding whether to exclude small installations from the EU ETS and, if so, which type of installation to exclude and which type of measures to require.

Aux termes de l'article 27 de la directive relative au SEQE, les États de l'EEE peuvent exclure les petites installations et les hôpitaux du SEQE de l'UE, dès lors qu'ils font l'objet de mesures permettant de réaliser une réduction équivalente des émissions de gaz à effet de serre.
Under Article 27 of the ETS Directive, EEA States may exclude small installations and hospitals from the EU ETS, as long as they are subject to measures that achieve equivalent reduction of greenhouse gas emissions.

Pourtant, le gouvernement a décidé d'exclure les petites collectivités de ce programme. Les petites collectivités canadiennes ont grandement contribué au tissu culturel de notre pays.
Small Canadian communities have made a large contribution to our country's cultural fabric.

Toutefois, les États membres peuvent exclure du champ d'application des articles 6 et 13 les petits distributeurs, les petits gestionnaires de réseaux de distribution et les petites entreprises de vente d'énergie au détail;
However, Member States may exclude small distributors, small distribution system operators and small retail energy sales companies from the application of Articles 6 and 13;

Toutefois, des problèmes de concurrence peuvent également se poser si ces bourses ont pour conséquence d'exclure les petits opérateurs du marché (effets dits d'éviction), si elles lient leurs membres aux plates-formes dans des conditions d'exclusivité et si elles sont utilisées pour échanger des informations sensibles.
However, they can also present competition problems if they have the effect of shutting smaller players out of the market (the so-called exclusionary effects), if they tie their members exclusively to the platforms and if they are used to exchange sensitive information.

Si l'on décidait d'exclure les petits commerces de détail du champ d'application de la directive, une définition précise desdits commerces pourrait être élaborée à l'échelon européen afin de garantir la sécurité juridique.
If small retail businesses are to be excluded from the scope of application of the Directive, a precise European definition of such undertakings could be developed in order to ensure legal certainty.

Ainsi que l'ont précisé la ministre et notre conseiller juridique, dans le cas de productions qui seraient en infraction au Code criminel, la ministre ne disposerait pas de toute la latitude voulue pour exclure ce genre de choses, par exemple un contenu haineux ou de la pornographie juvénile. Elle ne pourrait pas non plus exclure le petit nombre de projets qui, bien que légaux, dépassent les limites que l'industrie s'est elle-même fixées.
As the minister and our legal counsel pointed out, for things that are contrary to the Criminal Code, the minister would not have discretion to exclude productions that potentially could be contrary to the Criminal Code, like hate content or child pornography, and the other content, though not illegal, which the minister identified as a small number that might be beyond the line that the industry would draw, based on her offer.

Le paragraphe 1(3) ajoute une définition du mot «article» à certains produits non emballés comme l'eau et définit «réseau de distribution d'eau» comme étant un réseau qui distribue de l'eau à au moins 25 personnes pendant au moins 30 jours au cours d'une année, ce qui vise à exclure les petits réseaux ou systèmes pour lesquels la réglementation fédérale constituerait un fardeau déraisonnable.
Clause 1(3) adds a definition of " article'' to certain unpackaged bulk substances such as water and defines " community water system'' as one that supplies 25 or more people for more than 30 days a year, to exclude very small and temporary systems, for which federal regulation might be an unreasonable burden.