Traduction de «exclure les articles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]
exclude a piece of evidence

exclure un élément de preuve | exclure une preuve
exclude a piece of evidence

abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]
waiver of excludability

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager

fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés
carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker

Déclaration (n° 4) relative aux articles 24 (ex-article J.14) et 38 (ex-article K.10) du traité sur l'Union européenne
Declaration on Articles 24 (ex Article J.14) and 38 (ex Article K.10) of the Treaty on European Union

code d'article | numéro d'article | code des articles | code-article | code article | code | numéro de pièce | numéro de référence | référence de pièce | référence de l'article
item number | part number | product number | stock code | stock number | item code | commodity code

empileur d'articles de verre [ empileuse d'articles de verre | enfourneur d'articles de verre | enfourneuse d'articles de verre | emballeur d'articles de verre | emballeuse d'articles de verre ]
glass packer

exclure | mettre fin à
bar

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Je ne peux pas imaginer pourquoi on voudrait exclure cet article, parce que je pense que si le Parlement ne peut pas.Si on dit que le ministre n'est pas responsable devant le Parlement, alors il y a un grave problème.
Why we would exempt that clause I've no idea, because I think that if Parliament is exempted from.If we state that the minister is not responsible to Parliament, then we have a serious problem.

J'imagine, Peter, que cela ne fait pas partie des amendements que vous avez déjà rédigés, quoiqu'un amendement visant à exclure cet article n'est pas compliqué.
I assume, Peter, it's not included in the amendments you've already designed, although an amendment to exclude that section is not complicated.

En ce qui me concerne, il est insensé d'exclure l'article 78—et je n'ai encore jamais entendu d'argument cohérent et convaincant à cet égard—qui concerne les cas de dominance.
It makes no sense to me—and I've heard no coherent argument to justify this—to exclude section 78, abuse of dominance cases, from this proposal.

Cette fois, on pourrait exclure les articles d'épicerie et les produits d'alimentation.
This time, grocery and food products might be excluded from review.

il convient de mettre en œuvre la décision du législateur d’exclure les articles 6, 7 et 8 de l’ERMG no 8;
the legislative decision to exclude Articles 6, 7 and 8 from SMR 8 must be given effect;

Un importateur a apporté des arguments en vue d’exclure les articles figuratifs pour la table décorés à la main avant vitrification de la définition du produit concerné par l’enquête.
An importer made representations for excluding underglaze figurative hand-painted tableware from the product scope of the investigation.

Plusieurs importateurs ont avancé des arguments en vue d’exclure les articles peints à la main de la définition du produit concerné par l’enquête.
Various importers made representations for excluding hand-painted tableware from the product scope of the investigation.

4. Sans préjudice du paragraphe 3, les États membres peuvent exclure du champ d'application de l'article 8, paragraphe 3, les infrastructures ferroviaires locales et régionales qui ne revêtent pas une importance stratégique pour le fonctionnement du marché ferroviaire, et du champ d'application du chapitre IV les infrastructures ferroviaires locales qui ne revêtent pas une importance stratégique pour le fonctionnement du marché ferroviaire. Les États membres notifient à la Commission leur intention d'exclure ce type d'infrastructures ferroviaires.
4. Without prejudice to paragraph 3, Member States may exclude local and regional railway infrastructures which do not have any strategic importance for the functioning of the rail market from the application of Article 8(3) and local railway infrastructures which do not have any strategic importance for the functioning of the rail market from the application of Chapter IV. Member States shall notify the Commission of their intention to exclude such railway infrastructures.

RÉACTIONS DES COMMISSAIRES FLYNN ET VAN MIERT AUX ARTICLES DE PRESSE CONSACRÉS À LA PROPOSITION DE LA FIFA D'EXCLURE LE SPORT DU CHAMP D'APPLICAITON DE LA LÉGISLATION EUROPÉENNE
Reaction of Commissioners Flynn and Van Miert to Press Reports regarding FIFA's proposal to exclude sport from the scope of European Law

b) l'Irlande est autorisée à exclure de la franchise des marchandises dont la valeur unitaire est supérieure à 77 Écus. 2. Par dérogation à l'article 2 paragraphe 2, l'Irlande est autorisée à exclure de la franchise des marchandises dont la valeur unitaire est supérieure à 77 Écus.
(b) Ireland shall be authorized to exclude, from the exemption, goods the unit value of which exceeds 77 ECU. 2. By way of derogation from Article 2 (2), Ireland shall be authorized to exclude, from the exemption, goods the unit value of which exceeds 77 ECU.