Traduction de «exclure du registre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]
exclude a piece of evidence

exclure un élément de preuve | exclure une preuve
exclude a piece of evidence

abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]
waiver of excludability

registre national du protocole de Kyoto | registre national PK | registre PK | registre PK d'un État membre
Kyoto Protocol National Registry | national KP registry | national Kyoto Protocol registry

cadastre | registre de publicité foncière | registre du cadastre | registre foncier | registre terrien
cadaster | cadastral register | cadastre | land register

agent comptable des registres | agente comptable des registres | agent chargé de la tenue des registres | agente chargée de la tenue des registres | personne chargée de la tenue des registres | teneur de registres | teneuse de registres | registrateur
registrar

tonneau de jauge [ tonneau-registre | tonneau de jauge de registre | tonneau de registre | tonne de jauge | tonne de jauge de registre | tonne de registre | tonne-registre ]
register ton [ registered ton ]

registre des titres | registre des titres fonciers | registre du titre
title register

observer les normes de tenue de registre en chiropraxie | observer les normes de tenue de registre en chiropractie | observer les normes de tenue de registre en chiropratique
monitor record keeping standards in chiropractics | observe record keeping principles in chiropractics | observe record keeping criteria in chiropractics | observe record keeping standards in chiropractics

registre d'adresse | registre d'adresse-mémoire | registre d'adresse mémoire | registre d'adresses de mémoire | registre d'adresses des mémoires
address register | memory address register

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cette volonté de participation doit pouvoir s'exprimer à divers niveaux - du local à l'international -, comporter plusieurs registres - actifs et représentatifs -, et n'exclure aucun type d'engagement - du plus ponctuel au plus durable, du plus spontané au plus organisé.
They want their views to be heard on a wide variety of subjects. This will to participate must be given room for expression at various levels, from local to international; it must take several forms -- active and representative -- and it must not exclude any type of commitment, be it one-off or ongoing, spontaneous or organised.

La définition d'un DCT devrait donc exclure les entités qui n'exploitent pas de système de règlement de titre, telles que les registres, les dépositaires, les agents de transfert de fonds et les autorités et organismes publics responsables d'un système de registre instauré en vertu de la directive 2003/78/CE.
The definition of a CSD should exclude, therefore, entities which do not operate securities settlement systems such as registrars, depositaries, funds transfer agents or public authorities and bodies in charge of a registry system established under Directive 2003/87/EC.

La définition devrait donc exclure les entités qui n'exploitent pas de système de règlement des opérations sur titres, telles que les teneurs de registre, les agents de transfert et les autorités et organismes publics responsables d'un système de registre instauré en vertu de la directive 2003/87/CE ou les contreparties centrales régies par le règlement (UE) n° 648/212 .
This definition should exclude, therefore, entities which do not operate securities settlement systems such as registrars, transfer agents, public authorities and bodies in charge of a registry system established under Directive 2003/87/EC or central counterparties (CCPs) that are regulated by Regulation (EU) 648/212.

Il n'y a pas de raison de les exclure du registre puisque les activités de lobbying auprès des institutions de l'Union européenne sont de plus en plus exercées par le biais de cabinets d'avocats.
There is no reason to exclude them from the register as lobbying of European Union institutions is increasingly conducted through law firms.

Selon le plan annoncé par les conservateurs, les modifications apportées au registre des armes à feu afin d'exclure l'enregistrement des armes d'épaule devraient permettre au gouvernement d'épargner à peine un peu plus de 10 millions de dollars annuellement, puisque le registre devrait être maintenu pour les armes de poing et les armes prohibées.
According to the plan announced by the Conservatives, amendments to the registry to exclude long guns should allow the government to save a little over $10 million annually, because the registry would continue to operate for handguns and prohibited weapons.

Nous nous assurerons aussi que ce registre puisse permettre à tous les Québécoises, les Québécois, les Canadiennes et les Canadiens—on parle évidemment de ceux qui le voudront,—de s'auto-exclure de toute publicité par télémarketing. De même, nous nous assurerons que les entreprises qui auront à payer pourront le faire à un coût raisonnable, que ce registre soit appuyé par le gouvernement et qu'il ne confie pas cela à une entreprise privée.
We will also ensure that this registry allows all Quebeckers and Canadians—those who want to, of course—to opt out of marketing advertising, and that the businesses that have to pay are charged reasonable prices, that the registry has the government's support and that its management is not entrusted to private enterprise.

Le gouvernement voudrait exclure du registre public tous les rapports ministériels, y compris les décisions d'inscription sur la liste.
The government would like to exclude all ministerial reports, including listing decisions, from being listed in the public registry.

Toutefois, parce que le gouvernement veut non seulement exclure tous les gens qui ont déjà commis des infractions de cette nature, mais aussi donner la possibilité à ceux qui commettront ce genre d'infraction à l'avenir de ne pas figurer au registre, il a prévu que si le préjudice causé à la pauvre personne qui a agressé sexuellement un jeune enfant était supérieur au bien public, son nom ne figurerait pas au registre.
However, because the government wants to keep not only all the people who have already committed offences of this nature out of the book but also wants to provide an opportunity for people who commit these offences in the future to be kept out of the book, it put in a provision which says that if this does more harm to the poor person who sexually molested a young child than public good, then that person's name does not have to go in the book either.

Mesdames et Messieurs, Malte et Chypre s'efforcent - je tiens à le dire publiquement - d'assainir leurs registres de navires et d'en exclure les navires qui ne sont pas conformes aux exigences de l'Union.
Ladies and gentlemen, I would like to say publicly that Malta and Cyprus are making a considerable effort to update their ship’s registers and to exclude and expel those that do not conform to the requirements of the Union.

En outre, la concurrence induite par ce registre a pour conséquence d’exclure les compagnies maritimes suédoises dans la région frontalière entre les deux pays.
At the same time, Swedish shipping is being driven out of the border region by competition through the register.