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Abandon du droit d'exclure
Barre
Barreau
Cuir chevelu
Empêchement
Empêchement
Exclure
Exclure du jeu
Exclure quelqu'un d'un parti
Exclure un élément de preuve
Exclure une preuve
Expulser quelqu'un d'un parti
Faire obstacle
Faire obstacle
Mettre fin à
Obstacle
Rendre la preuve inadmissible
Renoncer au douaire
Renonciation au droit d'exclure
Région temporale
Toute partie

Traduction de «exclure des parties » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exclure quelqu'un d'un parti | expulser quelqu'un d'un parti

to expel someone from a party


exclure un élément de preuve | exclure une preuve

exclude a piece of evidence


abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]

waiver of excludability


exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]

exclude a piece of evidence


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)




barre | barreau | empêchement | empêchement (au divorce) | exclure une preuve | faire obstacle | faire obstacle (à) | obstacle | rendre la preuve inadmissible | renoncer au douaire

bar


Choix exercé par un membre d'une profession libérale d'exclure de son revenu toute somme relative au travail en cours

Election by professionals to exclude work in progress from income




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il ne sera donc pas permis de faire. enregistrer des parties d'un processus de production unique dans l'intention d'exclure les parties du site qui ne pourraient pas être enregistrées conformément aux règles de l'EMAS.

It is therefore not allowed to register parts of a unique production process with the intent to exclude parts of the site which could not be registered according to EMAS.


5. Si, pendant au moins vingt-quatre mois, aucun éleveur disposant d'une exploitation, dans laquelle il détient ses animaux reproducteurs et située dans une partie donnée de la zone géographique, ne participe à un programme de sélection approuvé conformément au paragraphe 3, l'autorité compétente visée au paragraphe 1 peut exiger que l'organisme de sélection ou l'établissement de sélection concerné adapte la zone géographique de son programme de sélection de manière à en exclure ...[+++]

5. Where, for at least 24 months, there are no breeders which have their holdings, on which they keep their breeding animals, located on a given part of the geographical territory that are participating in a breeding programme approved in accordance with paragraph 3, the competent authority referred to in paragraph 1 may require the breed society or breeding operation concerned to adjust the geographical territory of its breeding programme so as not to include that given part.


Objectifs spécifiques: i) atteindre et maintenir la mortalité par pêche au niveau du rendement maximal durable pour tous les stocks démersaux d’ici à 2020; ii) augmenter la sélectivité des chaluts de fond, notamment pour exclure les juvéniles; iii) garantir la durabilité du secteur de la pêche; et iv) fournir un cadre de gestion efficace, plus simple, plus stable et permettant aux parties prenantes de se l’approprier.

The specific objectives are as follows: (i) to achieve and maintain fishing mortality at the maximum sustainable yield for all demersal stocks by 2020; (ii) to increase the selectivity of bottom trawls, particularly to exclude juvenile individuals; (iii) to ensure a sustainable fishing sector; and (iv) to provide an effective management framework, which is simpler, more stable and provides stakeholders with greater ownership.


Cependant, le parti pourrait peut-être clarifier sa position, car ce projet de loi parrainé par un député de l'Alliance aurait pour effet d'exclure le Bloc québécois comme parti officiel de la Chambre parce qu'il ne compte des députés que d'une province, d'exclure le NPD parce qu'il ne détient pas 10 p. 100 des sièges à la Chambre, et d'exclure le Parti conservateur parce qu'il ne détient pas 10 p. 100 des sièges à la Chambre.

However, maybe the party could clarify its stance. This bill, sponsored by the member of the Alliance Party, would exclude the Bloc Quebecois as an official party of the House because it only has MPs from one particular province.


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Si ses députés veulent exclure des partis politiques au cours des deux prochaines semaines, surtout qu'ils affirment que leur parti est le grassroots party, je crois qu'ils devront y penser à deux fois avant d'utiliser le terme «grassroots» parce qu'ils ne pensent pas vraiment aux gens.

If this party's members want to exclude political parties over the next two weeks, I think it needs to rethink its designation as the grassroots party, because it's really not thinking about the people at the grassroots level.


S'il n'y a pas d'appariement, on peut l'exclure—la partie est terminée; on exclut cette personne.

If we don't get a match, it's an exclusion—the game is over; it's an exclusion.


Enfin, il convient de noter que le Tribunal pourra exclure des parties de la suite de la procédure; il lui sera ainsi possible, exceptionnellement, de déroger au principe du règlement anticipé des frais de procédure.

Finally, it should be noted that the Community Patent Court "may" exclude parties from further proceedings.


Les États membres devraient pouvoir exclure la totalité ou une partie, en volume, des ventes de l'énergie utilisée aux fins des activités industrielles énumérées à l'annexe I de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté du calcul des ventes d'énergie aux clients finals, dans la mesure où il est admis que certains secteurs ou sous-secteurs de ...[+++]

Member States should be able to exclude all or part of the sales of energy, by volume, used in industrial activities listed in Annex I to Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 2003 establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community for the calculation of the energy sales to final customers, as it is recognised that certain sectors or subsectors within these activities may be exposed to a significant risk of carbon leakage.


Selon des témoignages recueillis dans l'ensemble du pays, le chef de l'opposition officielle et son bureau centralisé tentent d'exclure du parti les modérés qui refusent d'adhérer à leurs points de vue sociaux radicaux.

Reports are coming in from across the country that the leader of the official opposition and his centralized office are forcing out moderates who refuse to adopt his radical social views.


La conséquence de ces constatations est une proposition visant à exclure la partie qui n'est pas conforme à la législation de l'UE des dépenses déclarées par le Royaume Uni.

The consequence of these findings is a proposal to exclude that part of the expenditure declared by the UK which does not comply with EU legislation.




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exclure des parties ->

Date index: 2023-03-06
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