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Bâtiment présentant des risques particuliers
COVID-19 exclue
Information exclue
Joueur exclu
Joueuse exclue
Locaux présentant des dangers particuliers d'incendie
Locaux présentant des risques particuliers
Loi du tiers exclu
Principe du tiers exclu
Présentation en compte
Présentation en forme de compte
Présentation en tableau
Présentation horizontale
Présentation sous forme de tableau
Renseignement exclu
Tiers exclu
Trouble exclu
Vésicule biliaire exclue
établissement présentant des dangers spéciaux
étranger pouvant être exclu
étranger susceptible d'être exclu

Traduction de «exclues présentement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)

Open wound of hand, excluding finger(s)


tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle


renseignement exclu [ information exclue ]

excluded information




étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]

excludable alien






Vésicule biliaire exclue

Nonvisualization of gallbladder


présentation sous forme de tableau | présentation horizontale | présentation en tableau | présentation en forme de compte | présentation en compte

account form | horizontal form


bâtiment présentant des risques particuliers | établissement présentant des dangers spéciaux | locaux présentant des risques particuliers | établissement exposé à des risques spéciaux d'incendie | locaux présentant des dangers particuliers d'incendie

special hazard occupancy
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a) le total des montants (sauf les primes exclues, les remboursements auxquels s’applique l’alinéa b) de la définition de « retrait exclu » au paragraphe (1) et les montants que le particulier a versés au cours des 60 premiers jours de l’année et qu’il est raisonnable de considérer comme étant soit déduits dans le calcul de son revenu pour l’année d’imposition précédente, soit indiqués en application du présent paragraphe pour cette même année) versés par le particulier au cours de l’année ou des 60 jours suivant la fin de cette anné ...[+++]

(a) the total of all amounts (other than excluded premiums, repayments to which paragraph (b) of the definition “excluded withdrawal” in subsection (1) applies and amounts paid by the individual in the first 60 days of the year that can reasonably be considered to have been deducted in computing the individual’s income, or designated under this subsection, for the preceding taxation year) paid by the individual in the year or within 60 days after the end of the year under a retirement savings plan that is at the end of the year or the following taxation year a registered retirement savings plan under which the individual is the annuitan ...[+++]


Il est facile de se présenter devant un comité aujourd'hui et de déclarer qu'on a exclu la culture, qu'on a exclu ceci et qu'on a émis des réserves au sujet de cela.

It's easy to come before a committee today to say that we have excluded culture, we have excluded this, we have made reservations on this.


(30) Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

(30) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


(18) Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

(18) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


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La témoin nous a également présenté un tableau illustrant que nous avions procédé à l'exclusion de 63 personnes sur 20 000 décisions en 2000 avant le 11 septembre, et que 71 personnes étaient exclues en 2001 — environ deux- tiers de ce qui se faisait avant le 11 septembre — et qu'en 2006, 2007 et 2008, nous avons exclu 79, 65 et 70 personnes, respectivement.

She also gave us a chart that showed that we excluded 63 people out of 20,000 decisions in 2000 prior to 9/11, and that 71 people were excluded in 2001—about two-thirds of which was prior to 9/11—and that in 2006, 2007, and 2008, we excluded 79, 65, and 79.


C'est donc dire que, présentement, deux grandes régions du Québec sont déjà complètement exclues, celle de Québec et de Hull, et que dès la semaine prochaine, quatre autres régions seront exclues.

This means that, right now, two large regions of Quebec are already totally excluded, namely Quebec City and Hull, and that as early as next week, four more regions will be excluded.


(12) Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

(12) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


(11) Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle doivent aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que cette réglementation n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

(11) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


(27) Certaines entités fournissant des services de transport par bus au public étaient déjà exclues du champ d'application de la directive 93/38/CEE; de telles entités devraient être également exclues du champ d'application de la présente directive.

(27) Certain entities providing bus transport services to the public were already excluded from the scope of Directive 93/38/EEC; such entities should also be excluded from the scope of this Directive.


24 Partie II - OBSERVATIONS SUR LES CREDITS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS ET DES ORGANES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES COMMISSION (DEPENSES DE PERSONNEL ET DE FONCTIONNEMENT DES DELEGATIONS DE LA COMMISSION EUROPEENNE; GESTION FINANCIERE ET ADMINISTRATIVE DU PATRIMOINE (DOMAINE DE LA RECHERCHE EXCLU)) (chapitre 13) Ce chapitre présente les résultats du contrôle concernant les dépenses de personnel et de fonctionnement des délégations de la Commission européenne d une part, la gestion financière et administrative du patrimoine (domaine de la recherche exclu) d autre part.

Part II - OBSERVATIONS ON THE ADMINISTRATIVE APPROPRIATIONS OF THE INSTITUTIONS AND BODIES OF THE EUROPEAN COMMUNITIES ________________________________________________________________ COMMISSION (STAFF AND ADMINISTRATIVE EXPENDITURE OF THE EUROPEAN COMMISSION DELEGATIONS; FINANCIAL AND ADMINISTRATIVE MANAGEMENT OF ASSETS (EXCLUDING RESEARCH)) (Chapter 13) This Chapter sets out the results of the audits, firstly, of the staff and administrative expenditure of the European Commission s delegations and, secondly, of the financial and administrative management of assets (excluding research).


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