Traduction de «exclues du calcul » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

mécanisme dissocié des tranches de crédit | mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit
floating facility

facilité dissociée | mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit | mécanisme dissocié
floating facility

mécanisme dissocié [ mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit ]
floating facility

plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)
Open wound of hand, excluding finger(s)

tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu
excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle

renseignement exclu [ information exclue ]
excluded information

étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]
excludable alien

calcul à variables domaines | calcul de domaines | calcul relationnel à variables domaines | calcul relationnel de domaines
domain calculus | domain oriented calculus | domain relational calculus

Centre de calcul météorologique européen | Centre européen de calcul et de recherche météorologiques | centre européen de calcul pour l'exploitation et la recherche météorologiques
European Meteorological Computing and Research Centre | European Meteorological Computing Centre

chef de service informatique | chef de centre informatique | chef de centre de calcul | gestionnaire de centre de calcul | superviseur de centre de calcul | superviseuse de centre de calcul | superviseure de centre de calcul | superviseur de centre de traitement de l'information | superviseuse de centre de traitement de l'information | superviseure de centre de traitement de l'information
manager of data processing operations | manager of operations | supervisor of operations | computer center supervisor

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Sont exclues des calculs, sur la base de la clé de répartition, les ressources mises à disposition aux fins du régime de transit pour Kaliningrad.
From the calculations on the basis of the distribution key are excluded the resources made available for the purpose of the Kaliningrad Transit Scheme.

De plus, une quantité de référence individuelle est constituée à hauteur de 20 % en moyenne des quantités attribuées au cours des cinq campagnes précédant la demande d'ACAL et cette part est exclue du calcul de l'indemnité.
In addition, an individual reference quantity is set at an average of 20 % of the quantities allocated in the five marketing years preceding the application for aid for the cessation of dairy production, and that part is excluded from the calculation of the compensation.

(9) Les remboursements prévus au présent article ne sont pas accordés à une personne dans le cas où la totalité ou une partie de la taxe incluse dans le calcul des remboursements serait incluse par ailleurs dans le calcul d’un remboursement qui lui est accordé en vertu de l’un des articles 254, 256, 256.1 et 259. De plus, est exclue du calcul du remboursement d’une personne prévu au présent article toute taxe que la personne, par l’effet d’une loi fédérale (sauf la présente loi) ou de toute autre règle de droit :
(9) No rebate shall be paid to a person under this section if all or part of the tax included in determining the rebate would otherwise be included in determining a rebate of the person under any of sections 254, 256, 256.1 and 259 and, in determining the rebate of a person under this section, there shall not be included any amount of tax that the person is, under an Act of Parliament (other than this Act) or any other law,

(5) Le paragraphe (5.1) s’applique à un contribuable pour une année d’imposition relativement à une somme (sauf celle reçue à titre de produit de disposition ou reçue par une personne aux termes d’un mécanisme dans le cadre duquel il est raisonnable de considérer que l’une des principales raisons pour lesquelles la personne participe au mécanisme est de lui permettre de recevoir un paiement compensatoire (MPVM) ou un paiement compensatoire (courtier) qui serait soit déductible dans le calcul de son revenu imposable, soit exclu du calcul de son revenu, pour une de ses années d’imposition) qu’il a reçue au cours de l’année :
(5) Subsection (5.1) applies to a taxpayer for a taxation year in respect of a particular amount (other than an amount received as proceeds of disposition or an amount received by a person under an arrangement where it may reasonably be considered that one of the main reasons for the person entering into the arrangement was to enable the person to receive an SLA compensation payment or a dealer compensation payment that would be deductible in computing the taxable income, or not included in computing the income, for any taxation year of the person) received by the taxpayer in the taxation year

Si un État membre peut démontrer, en soumettant de précédentes analyses de coûts dans le rapport visé à l’article 6, que certaines mesures/groupes/variantes sont loin d’être optimales en fonction des coûts, celles-ci peuvent être exclues du calcul.
If a Member State can demonstrate, by submitting previous cost analyses as part of the reporting referred to in Article 6, that certain measures/packages/variants are far from cost-optimal, these may be excluded from the calculation.

Une fois entièrement mise en œuvre, cette disposition élargie fera en sorte qu'un maximum de huit ans de gains minimes ou nuls soit exclu du calcul des prestations futures du RPC, permettant ainsi d'améliorer les prestations.
Once fully implemented, this expanded provision would allow a maximum of 8 years of low or no earnings to be dropped from the calculation of future CPP benefits, thereby enhancing benefits.

À cet effet, les transactions négociées au sens de l'article 19 sont exclues des calculs.
For those purposes, negotiated transactions within the meaning of Article 19 shall be excluded from the calculations.

Cependant, toute fraction souscrite, mais non versée, de son capital qui représente une obligation potentielle pour l'entreprise participante est entièrement exclue du calcul.
However, any subscribed but not paid-up capital which represents a potential obligation on the part of the participating undertaking shall be entirely excluded from the calculation.

Aucun élément d’actif ne serait exclu du calcul.
No assets would be excluded.

Les périodes consacrées à l’éducation des enfants sont exclues du calcul des prestations du RPC.
Child-rearing periods were excluded from the calculation of CPP benefits