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Bambin
Bambine
COVID-19 exclue
Enfant du second âge
Femme à tout faire
Freeride
Freeriding
Homme à tout faire
Information exclue
Jeune enfant
Joueur exclu
Joueuse exclue
Loi du tiers exclu
Planche tout-terrain
Planche à neige tout-terrain
Principe du tiers exclu
Renseignement exclu
Surf des neiges tout-terrain
Surf tout-terrain
Tiers exclu
Tout petit
Tout petite
Tout-petit
Tout-petite
Trottineur
Trottineuse
Trouble exclu
étranger pouvant être exclu
étranger susceptible d'être exclu

Traduction de «exclues de toute » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)

Open wound of hand, excluding finger(s)


tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle




renseignement exclu [ information exclue ]

excluded information


étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]

excludable alien


femme à tout faire | homme à tout faire | homme à tout faire/femme à tout faire

building handywoman | building maintenance technician | building handyperson | handyman






tout-petit | tout petit | tout-petite | tout petite | bambin | bambine | trottineur | trottineuse | enfant du second âge | jeune enfant

toddler | tot | tiny tot


planche à neige tout-terrain | planche tout-terrain | surf tout-terrain | surf des neiges tout-terrain | freeride | freeriding

freeriding | free riding | freeride snowboarding | freeride
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Sans préjudice de l'article 6, si un engagement qui peut être inclus dans la MREL est potentiellement exclu en tout ou partie en vertu du paragraphe 1, l'autorité de résolution veille à ce que la MREL soit suffisante aux fins du montant pour l'absorption des pertes déterminé conformément à l'article 1er et pour parvenir au montant de recapitalisation déterminé conformément à l'article 2 sans dépréciation ou conversion de ces engagements.

2. Without prejudice to Article 6, if any liability which qualifies for inclusion in MREL is identified as being potentially fully or partially excluded pursuant to paragraph 1, the resolution authority shall ensure that the MREL is sufficient for purposes of the loss absorption amount determined pursuant to Article 1 and for achieving the amount of recapitalisation determined pursuant to Article 2 without write down or conversion of those liabilities.


Sont exclues toutes les requêtes déposées en vertu de la Charte avant le procès ainsi que les procès qui en découlent, est exclu également tout voir-dire possible concernant la recevabilité des éléments de la preuve avant le procès. Son exclus les appels interjetés devant la Cour d'appel, dans la plupart des cas la cour d'appel provinciale, ainsi que les appels interjetés devant la Cour suprême du Canada.

It leaves out all pre-trial Charter applications and the trying of those; it leaves out any voir dire that could be entered into as to the admissibility of evidence prior to trial; it leaves out the appeals to the Court of Appeal — and most of this happens at the provincial level; and it leaves out the appeals to the Supreme Court of Canada.


Monsieur Galati, contrairement à ce que vous affirmez, la preuve qui est recueillie est non seulement exclue de toute action en justice qui peut être engagée par la suite au motif de terrorisme, elle est exclue également de toute poursuite criminelle qui pourrait être intentée par la suite; c'est stipulé très clairement.

Mr. Galati, contrary to your assertion, the evidence taken is not only excluded from subsequent legal proceedings having to do with terrorism, it's excluded from any subsequent criminal proceeding, and that's quite clearly set out.


Une personne exclue est tout simplement exclue.

If the person is excluded, they are excluded.


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Toute partie n'ayant pas acquitté les frais de procédure prescrits peut se voir exclue de toute participation à la suite de la procédure.

Any party which has not paid the prescribed court fees may be excluded from further participation in the proceedings.


Le troisième alinéa précise que les frais de procédure devront être réglés par anticipation et que toute partie n'ayant pas acquitté les frais prescrits pourra se voir exclue de toute participation à la suite de la procédure.

Paragraph 3 specifies that fees shall be paid in advance and that a party which has not paid a prescribed court fee may be excluded from further participation in the proceedings.


Ensuite, et il s'agit là d'une question d'une importance toute particulière pour les petites et moyennes entreprises, les charges administratives liées au calcul des impôts (le coût de conformité fiscale) seraient réduites et le problème de la double imposition serait exclu dans toute l'Europe.

In addition, and of particular relevance to small and medium-sized enterprises, the administrative costs for computing taxes (tax compliance cost) would be reduced and the problem of double taxation would be avoided across Europe.


Une telle proposition peut être exclue à tout moment des procédures d'évaluation, de sélection et d'attribution.

Such a proposal may be excluded from the evaluation, selection and award procedures at any time.


En revanche, la liste exclue explicitement toutes les activités d'intermédiation financière, d'assurance, et d'auxiliaires financiers et d'assurance, ainsi que toutes que les activités du type «services intra-groupe» (centres de coordination, de trésorerie et de distribution).

However, the list explicitly excludes all financial and insurance intermediary activities, financial and insurance auxiliary activities and all "intra-group services" (coordination, accounting and distribution centres).


À cet effet, les voix pondérées du Royaume-Uni sont exclues de tout calcul d'une majorité qualifiée.

For this purpose, the weighted votes of the United Kingdom are excluded from any calculation of a qualified majority.




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exclues de toute ->

Date index: 2021-06-10
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