Traduction de «excluant les services » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Enquête annuelle sur les industries de service : Services de réparation et entretien excluant les véhicules automobiles
Annual Survey of Service Industries: Repair and Maintenance Services Excluding Automotive

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

déchets de métaux non ferreux excluant les emballages
non-ferrous metal scrap excluding packaging

équipements ménagers excluant les véhicules
household equipment excluded vehicles

déchets de métaux ferreux excluant les emballages
ferrous metal scrap excluding packaging

Formule supplémentaire - autres instruments (excluant argent comptant)
Supplementary Form - Financial Instruments Other (not cash)

Types de diptères de la Collection nationale des insectes du Canada - Deuxième partie : Brachycères (excluant les Schizophores)
Diptera types in the Canadian National Collection of Insects - Part 2 Brachycera (exclusive of Schizophora)

masse du corps excluant la graisse | masse maigre de l'organisme | poids maigre
lean body mass | lean body weight

déplacement de service (1) | permutation de service (2) | renvoi de service (3) | ajournement du service (4) [ RDS ]
temporary leave

service sanitaire | service sanitaire de l'armée [ S san ]
medical service

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cet examen devrait porter, d’une part, sur l’éventuelle apparition de plans tarifaires incluant uniquement des services nationaux et excluant tout service d’itinérance au détail, ce qui compromettrait l’objectif même de l’IATN, et, d’autre part, sur une éventuelle réduction de l’offre de plans tarifaires forfaitaires, ce qui pourrait aussi léser les consommateurs et nuire aux objectifs du marché unique numérique.
This should include, on the one hand, an assessment of any emergence of tariff plans that include only domestic services and that exclude retail roaming services altogether, thus undermining the very objective of RLAH and, on the other, an assessment of any reduction in the availability of flat-rate tariff plans, which could also represent a loss for consumers and undermine the objectives of the digital single market.

“exploitation”, l'exploration, la prospection, l'extraction, le raffinage et la gestion des ressources pétrolières, gazières et minières, ainsi que la prestation des services géologiques y afférents, en excluant toutefois l'entretien visant à assurer la sécurité des infrastructures existantes.
“exploitation” means exploration, prospection, extraction, refining and management of oil, gas and mineral resources and provision of related geological services but does not include maintenance to ensure safety of existing infrastructure.

[32] Mode d’organisation de voyages dans lequel plusieurs éléments ou services afférents à un seul voyage, comme les vols, le logement ou la location d’un véhicule, sont proposés en même temps et par la même société ou par des sociétés économiquement liées (par exemple, des compagnies aériennes, des sociétés de location de véhicules et des hôtels), mais excluant les forfaits qui sont déjà proposés en tant que tels, c’est-à-dire élaborés avant d’être proposés au client.
[32] Travel arrangements where two or more items or services for a single holiday or trip, such as flights, accommodation or car rental, are offered at the same time and from the same company or from companies that are commercially linked (for instance, airlines and car rentals or hotels) but excluding packages that are already offered as such, i.e. assembled before they are offered to the customer.

Dans le même temps, les mesures énoncées dans la présente directive devraient être sans préjudice de la possibilité, pour les États membres, de rendre plus attrayante la fourniture de l'accès aux infrastructures par les opérateurs de réseau en excluant les recettes tirées de ce service de l'assiette de calcul des tarifs facturés aux utilisateurs finaux pour leur(s) activité(s) principale(s), conformément au droit applicable de l'Union.
At the same time, the measures set out in this Directive should be without prejudice to the possibility for Member States to render the provision of infrastructure access by utilities operators more attractive by excluding revenues stemming from that service from the basis for the calculation of end-user tariffs for their main activity or activities, in accordance with applicable Union law.

C'est pourquoi une ouverture du marché excluant le cabotage pour l'exécution d'un service international n'aurait pas d'effet véritable sur le marché.
This is why opening the market while excluding cabotage on international services would not have any real impact on the market.

La directive 93/22/CEE du Conseil du 10 mai 1993 concernant les services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières prévoit une définition d'un marché réglementé, bien qu'excluant de son champ d'application les activités d'assurance vie.
Council Directive 93/22/EEC of 10 May 1993 on investment services in the securities field provides for a definition of regulated market, although it excludes from its scope life assurance activities.

La directive 93/22/CEE du Conseil du 10 mai 1993 concernant les services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières(9) prévoit une définition d'un marché réglementé, bien qu'excluant de son champ d'application les activités d'assurance vie.
Council Directive 93/22/EEC of 10 May 1993 on investment services in the securities field(9) provides for a definition of regulated market, although it excludes from its scope life assurance activities.

(3) Le règlement (CE) n° 2214/96 de la Commission du 20 novembre 1996 relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés: transmission et diffusion des sous-indices des IPCH(6), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1749/1999(7), requiert un sous-indice harmonisé pour la classe de dépense 12.6.2 de la COICOP/IPCH "Autres services financiers n.d.a". , excluant les paiements en intérêts et les frais calculés au prorata de la valeur de transaction.
(3) Commission Regulation (EC) No 2214/96 of 20 November 1996 concerning harmonised indices of consumer prices: transmission and dissemination of subindices of the HICP(6), as last amended by Regulation (EC) No 1749/1999(7), requires a harmonised subindex for COICOP/HICP expenditure class 12.6.2 "Other financial services n.e.c". excluding interest payments and charges expressed as a proportion of the transaction value.