Vertaling van "exclu ou auxquelles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)
Open wound of hand, excluding finger(s)

tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu
excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle

renseignement exclu [ information exclue ]
excluded information

joueur exclu [ joueuse exclue ]
excluded player

étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]
excludable alien

trouble exclu
Disorder excluded

COVID-19 exclue
COVID-19 excluded

Vésicule biliaire exclue
Nonvisualization of gallbladder

facilité dissociée | mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit | mécanisme dissocié
floating facility

exclu | prescrit
barred

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

les marques exclues de l'enregistrement en application de la législation de l'Union ou d'accords internationaux auxquels l'Union est partie, qui prévoient la protection des mentions traditionnelles pour les vins; »
trade marks which are excluded from registration pursuant to Union legislation or international agreements to which the Union is party, providing for protection of traditional terms for wine; ’.

les marques exclues de l'enregistrement en application de la législation de l'Union ou du droit national ou d'accords internationaux auxquels l'Union ou l'État membre concerné est partie, qui prévoient la protection des appellations d'origine et des indications géographiques.
trade marks which are excluded from registration, pursuant to Union legislation or national law or to international agreements to which the Union or the Member State concerned is party, providing for protection of designations of origin and geographical indications.

les marques exclues de l'enregistrement en application de la législation de l'Union ou d'accords internationaux auxquels l'Union est partie, qui prévoient la protection des spécialités traditionnelles garanties.
trade marks which are excluded from registration pursuant to Union legislation or international agreements to which the Union is party, providing for protection of traditional specialities guaranteed.

les marques exclues de l'enregistrement en application de la législation de l'Union ou d'accords internationaux auxquels l'Union est partie, qui prévoient la protection des mentions traditionnelles pour les vins.
trade marks which are excluded from registration pursuant to Union legislation or international agreements to which the Union is party, providing for protection of traditional terms for wine.

24 (1) Lorsqu’un employé a reçu les allocations d’aide de transition pour toute période de prestation à l’égard de laquelle il est exclu ou auxquelles il n’aurait pas autrement eu droit, il est tenu de remettre un montant égal à la somme qu’il a ainsi reçue.
24 (1) Where an employee has received transitional assistance benefits for any period in respect of which he is disqualified or to which he is otherwise not entitled, he is liable to repay an amount equal to the amount so received by him.

Près d’un tiers des répondants étaient incapables d’identifier la source effective (c’est-à-dire le gouvernement fédéral des États-Unis ou les différents États fédérés) des problèmes réglementaires auxquels ils sont confrontés; le fait d’être légalement exclu du marché, notamment dans bon nombre de marchés publics; le respect des règles douanières, qui peut devenir très coûteux et constituer, de fait, des obstacles au commerce; les réglementations différentes entre les États fédérés.
Close to a third of the respondents were unable to identify the actual source (i.e. the US federal government of US states) of the regulatory issue they face.; Being legally excluded from the market, as in many parts of public procurement; Compliance with customs rules, which can become very costly and act as de facto trade barriers; Differences in regulation between US states;

a) le total des montants (sauf les primes exclues, les remboursements auxquels s’applique l’alinéa b) de la définition de « retrait exclu » au paragraphe (1) et les montants que le particulier a versés au cours des 60 premiers jours de l’année et qu’il est raisonnable de considérer comme étant soit déduits dans le calcul de son revenu pour l’année d’imposition précédente, soit indiqués en application du présent paragraphe pour cette même année) versés par le particulier au cours de l’année ou des 60 jours suivant la fin de cette année dans le cadre d’un régime d’épargne-retraite qui, à la fin de l’année ou de l’année d’imposition suivante, est un régime enregistré d’épargne-retraite dont il est le rentier;
(a) the total of all amounts (other than excluded premiums, repayments to which paragraph (b) of the definition “excluded withdrawal” in subsection (1) applies and amounts paid by the individual in the first 60 days of the year that can reasonably be considered to have been deducted in computing the individual’s income, or designated under this subsection, for the preceding taxation year) paid by the individual in the year or within 60 days after the end of the year under a retirement savings plan that is at the end of the year or the following taxation year a registered retirement savings plan under which the individual is the annuitant, and

Le Royaume-Uni et Malte ont ainsi exclu ces régimes des conditions essentielles de travail et d’emploi auxquelles les travailleurs intérimaires ont droit.
The United Kingdom and Malta actually exclude these schemes from the basic working and employment conditions to which agency workers are entitled.

Plus généralement, la Commission craint que la vente liée, par Microsoft, de son lecteur WMP ne soit un exemple de modèle économique de rentabilité plus général qui, étant donné le quasi-monopole que cette entreprise possède sur les systèmes d'exploitation pour PC, décourage l'innovation et limite le choix offert au consommateur dans les technologies auxquelles il n'est pas exclu que Microsoft puisse s'intéresser et dont elle pourrait lier la vente, à l'avenir, à son système Windows.
More generally, the Commission is concerned that Microsoft's tying of WMP is an example of a more general business model which, given Microsoft's virtual monopoly in PC operating systems, deters innovation and reduces consumer choice in any technologies which Microsoft could conceivably take interest in and tie with Windows in the future.

améliorer, chez les décideurs politiques et les acteurs du marché du travail, la compréhension des obstacles auxquels se heurtent les personnes défavorisées sur le marché du travail ainsi que les personnes exclues ou risquant d'être exclues du marché du travail.
to increase understanding among policy makers and practitioners of the supply and demand side barriers faced by those that are disadvantaged in the labour market, excluded or at risk of exclusion;