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étranger pouvant être exclu
étranger susceptible d'être exclu

Traduction de «exclu le répertoire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)

Open wound of hand, excluding finger(s)


tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle


répertoire des concédants | répertoire des concédants, répertoire des concédantes

grantor index


étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]

excludable alien






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Répertoire d'éléments de données commerciales | Répertoire d'éléments de données commerciales de l'ONU | TDED [Abbr.] | UNTDED [Abbr.]

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(12) considérant que les principes de la protection doivent s'appliquer à tout traitement de données à caractère personnel dès lors que les activités du responsable du traitement relèvent du champ d'application du droit communautaire; que doit être exclu le traitement de données effectué par une personne physique dans l'exercice d'activités exclusivement personnelles ou domestiques, telles la correspondance et la tenue de répertoires d'adresses;

(12) Whereas the protection principles must apply to all processing of personal data by any person whose activities are governed by Community law; whereas there should be excluded the processing of data carried out by a natural person in the exercise of activities which are exclusively personal or domestic, such as correspondence and the holding of records of addresses;


M. Degen : Ils ont signé des accords de licence privée avec d'autres fournisseurs de contenu, mais ils ont exclu le répertoire d'Access Copyright de leur salle de classe.

Mr. Degen: They have made private licensing agreements with other content providers but they are basically shutting out the repertoire of Access Copyright in their classrooms.


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