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COVID-19 exclue
Exclu
Facilité dissociée
Information exclue
Joueur exclu
Joueuse exclue
Loi du tiers exclu
Mécanisme dissocié
Mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit
Prescrit
Principe du tiers exclu
Renseignement exclu
Tiers exclu
Trouble exclu
étranger pouvant être exclu
étranger susceptible d'être exclu

Traduction de «exclu du rapport » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)

Open wound of hand, excluding finger(s)


tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle




renseignement exclu [ information exclue ]

excluded information


étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]

excludable alien


Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).

Definition: Parents forcing the child to be different from the local norm, either sex-inappropriate (e.g. dressing a boy in girl's clothes), age-inappropriate (e.g. forcing a child to take on responsibilities above her or his own age) or otherwise inappropriate (e.g. pressing the child to engage in unwanted or too difficult activities).








facilité dissociée | mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit | mécanisme dissocié

floating facility
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une autre plateforme internet a exclu ou fortement limité l'utilisation de plusieurs milliers de comptes de vendeurs proposant des produits de signataires du protocole d’accord au cours du troisième trimestre de 2012, ce qui suggère également une augmentation par rapport à la même période de l’année précédente.

Another Internet Platform closed or severely restricted several thousand sellers of goods of MoU Signatories during the third Quarter of 2012, also suggesting an increase compared to the same period the year before.


Il n'est pas exclu qu'elle doive soumettre des propositions à cet effet, dont certaines modifications de toilettage, et que cette procédure aille au-delà des questions mentionnées dans le rapport.

It cannot be excluded that this will have to involve proposals, including certain "housekeeping amendments", and that this may go beyond the matters mentioned in this Report.


Les examens spéciaux sont exclus, les rapports au ministre sont exclus, le droit à l'information est exclu—et cela continue, le comité de vérification est exclu.

Special examinations are exempted, reports to the minister are exempted, right to information is exempted—and it continues—audit committee is exempted.


Dans leurs rapports de mise en œuvre, seize États membres ont estimé que la transposition de la directive avait eu un impact globalement positif; elle a fourni un degré plus élevé de protection aux travailleurs, simplifié la législation nationale et l'a rendue plus efficace, ou a étendu la protection légale à des catégories qui en était auparavant exclues.

In their implementation reports, sixteen Member States considered that transposing the Directive had produced a positive overall impact; by providing a higher level of protection for workers, by making national law simpler and more effective, or by extending legal protection to previously excluded groups.


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Elle n'est pas vérifiée par la vérificatrice générale, elle est exclue; elle ne dépose pas de rapport annuel au Conseil du Trésor, elle est exclue; mais ce n'est pas une entreprise privée, c'est une société de la Couronne.

It is not audited by the Auditor General, it is excluded; it doesn't table an annual report with Treasury Board, it is excluded; but it is not a private business, it is a crown corporation.


À cet égard, même si cette appréciation doit être effectuée par rapport à la perception présumée d’un consommateur moyen des produits ou services pour lesquels l’enregistrement est demandé, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, il ne peut être exclu que des éléments de preuve tirés de la perception effective de la marque par les consommateurs puissent, dans certains cas, éclairer l’Office ou, sur recours, le Tribunal.

In that regard, even if that assessment must be carried out in relation to the presumed expectations of an average consumer of the goods or services in respect of which registration is sought, who is reasonably well informed and reasonably observant and circumspect, the possibility remains that evidence based on the actual perception of the mark by consumers may, in certain cases, provide guidance to the Office or, where a challenge is brought, the Court of First Instance.


Toutefois, une des contributions de la Commission fait valoir que les ONG qui s'occupent des rapports entre l'environnement et la santé, qui est un domaine prioritaire de la DG Environnement, sont souvent exclues du bénéfice d'un financement.

But in one of the Commission survey contributions it is argued that NGOs active in Environment Health issues - a priority area of the Environment DG - are often disqualified for funding. This should be corrected, they state.


Les principales entraves US au commerce et à l'investissement Le rapport de la Commission européenne définit les principaux domaines horizontaux et sectoriels dans lesquels l'accès aux marchés US est ou risque d'être menacé ou exclu.

The key US impediments to trade and investment The European Commission services report identifies major horizontal and sectoral areas where access to US markets is potentially threatened or excluded.


- - - Fiche bibliographique XXVIIe Rapport général sur l'activité des Communautés européennes 1993. Office des publications officielles des Communautés européennes - Luxembourg. 1993 - XXVI, 562 p. Prix au Luxembourg, TVA exclue : 25 écus. Disponible auprès des différents bureaux de vente des publications officielles des Communautés européennes.

Cataloguing data Twenty-seventh General Report on the Activities of the European Communities - 1993 Luxembourg: Office for Official Publications of the European Communities 1994 - XXVII, 518 pp Price (excluding vat) in Luxembourg: ECU 25 Available from the European Communities' accredited sales agents.


Fiche bibliographique : XXVe Rapport général sur l'activité des Communautés européennes 1991. Office des publications officielles des Communautés européennes - Luxembourg 1991 - XXV, 534 p. Prix au Luxembourg, TVA exclue : 15 écus.

Twenty-fifth General Report on the Activities of the European Communities - 1991 Luxembourg, Office for Official Publications of the European Communities 1991 - xxiv, 464 pp. Price (excluding VAT): ECU 15.




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exclu du rapport ->

Date index: 2025-04-12
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