Vertaling van "excepté ceux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

interdiction des appels internationaux au départ exceptés ceux à destination du pays d'origine de l'abonné
barring of outgoing international calls except those directed to the home PLMN country | BOIC-exHC

PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]

Programme de soutien à la coopération au développement entre les universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens | Programme de soutien à la coopération au développement entre les Universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens (PTM) | MED-CAMPUS [Abbr.]
Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries | Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries (MNCs) | MED-CAMPUS [Abbr.]

ceux qui donnent les orientations et ceux qui gèrent
steering and rowing

hôpital de soins non actifs [ hôpital autre que ceux de soins actifs | hôpital autre que ceux de soins de courte durée ]
non-acute care hospital

prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]
lease in or out of terms greater than those specified

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-
favus infections due to species of Epidermophyton, Microsporum and Trichophyton tinea, any type except those in B36.-

contrôle par exception | contrôle par exceptions
control by exception

rémunération d'exception | taux d'exception
gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le grand public doit avoir accès aux informations sur les contrôles exécutés, excepté ceux couverts par le secret professionnel, telles que les informations relatives aux données à caractère confidentiel et personnel.
The general public should have access to information on the controls carried out, apart from that covered by professional secrecy, such as confidential material and personal data.

1. s'inquiète des conclusions de la Cour des comptes, selon lesquelles tous les paiements relevant de l'exercice 2013, excepté ceux liés à l'administration interne de l'Union, ont été affectés par un niveau significatif d'erreur;
1. Is concerned about the Court of Auditors' conclusion that all payments during the financial year 2013, with the exception of the Union's own administration, were affected by material level of error;

36. souligne qu'il incombe aux États membres dont la monnaie est l'euro et à ceux qui se sont engagés à l'adopter de redoubler d'efforts pour renforcer la stabilité, améliorer la conformité avec le traité et accroître la compétitivité, l'efficience, la transparence et la responsabilité démocratique; rappelle que l'euro est la monnaie de l'Union européenne et que tous les États membres, excepté ceux faisant l'objet d'une dérogation, sont censés adopter l'euro en temps utile;
36. Stresses that Member States whose currency is the euro and those committed to adopting it need to redouble their efforts to strengthen stability and compliance with the Treaty, and to increase competitiveness, efficiency, transparency and democratic accountability; recalls that the euro is the currency of the European Union, and that all Member States except those with a derogation are expected to adopt the euro in due course;

1. souligne qu'il incombe aux États membres partageant l'euro et à ceux qui se sont engagés à l'adopter de redoubler d'efforts pour améliorer la conformité avec le traité, renforcer la stabilité et accroître la compétitivité, l'efficience, la transparence et la responsabilité démocratique; rappelle que l'euro est la monnaie de l'Union européenne et que tous les États membres, excepté ceux faisant l'objet d'une dérogation, sont censés adopter l'euro en temps utile; rappelle que le Parlement européen est le parlement de l'Union européenne, le siège unique de la légitimité démocratique directe de l'Union et le garant de la responsabilité démocratique directe de l'Union;
1. Stresses that Member States sharing the euro and those committed to adopting it need to redouble their efforts to strengthen compliance with the Treaty, stability, and increase competitiveness, efficiency, transparency and democratic accountability; recalls that the euro is the currency of the European Union, and that all Member States except those with a derogation, are expected to adopt the euro in due course; recalls that the European Parliament is the parliament of the European Union, the sole embodiment of the Union’s direct democratic legitimacy and the guarantor of the Union’s direct democratic accountability;

Le défendeur peut en outre se prévaloir des moyens de défense que le transporteur mentionné au paragraphe 1 serait fondé à invoquer conformément à la présente convention (excepté ceux tirés de la faillite ou de la mise en liquidation).
The defendant may further invoke the defences (other than the bankruptcy or winding up) which the carrier referred to in paragraph 1 would have been entitled to invoke in accordance with this Convention.

Le fournisseur de la garantie financière peut se prévaloir de tout moyen de défense que le propriétaire du navire serait lui-même fondé à invoquer, excepté ceux tirés de la faillite ou mise en liquidation du propriétaire du navire .
The provider of the financial guarantee may rely on any defence which the ship-owner himself would be entitled to raise, with the exception of those based on the ship-owner's bankruptcy or liquidation.

Déchets provenant de la production, de la préparation et de l'utilisation d'encres, de colorants, de pigments, de peintures, de laques ou de vernis, excepté ceux qui figurent sur la liste B (voir rubrique correspondante sur la liste B, B4010)
A4070Wastes from the production, formulation and use of inks, dyes, pigments, paints, lacquers, varnish excluding any such waste specified on list B (note the related entry on list B, B4010)

Pour éviter les cas de double imposition, de non-imposition ou de distorsion de concurrence, les États membres peuvent, en ce qui concerne la prestation des services visés au paragraphe 2, point e), excepté ceux visés au dernier tiret, lorsque ces services sont fournis à des personnes non assujetties, ainsi que, en ce qui concerne la location de moyens de transport, considérer:".
In order to avoid double taxation, non-taxation or the distortion of competition, the Member States may, with regard to the supply of services referred to in paragraph 2(e), except for the services referred to in the last indent when supplied to non-taxable persons, and also with regard to the hiring out of forms of transport consider:".