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Vertaling van "exceptions peuvent continuer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un but important, mise à la retraite). La prédisposition et la vulnérabilité individuelles jouent un rôle imp ...[+++]

Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the ...[+++]


EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

IF IN EYES: Rinse cautiously with water for several minutes. Remove contact lenses, if present and easy to do. Continue rinsing.


Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Remove contact lenses, if present and easy to do. Continue rinsing.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
104 (1) Les personnes qui ne sont pas des bénéficiaires cris et qui exerçaient, jusqu’au 11 novembre 1975, puis jusqu’à la date d’entrée en vigueur de la présente partie, des droits de résidence ou d’occupation sur des terres constituées par la Convention de la Baie James et du Nord québécois en terres de catégorie IA, à l’exception des terres visées au paragraphe (1.1), peuvent continuer à exercer ces droits jusqu’à l’extinction de ceux-ci.

(a) was, immediately before November 11, 1975, residing on or occupying, by virtue of a right of residence or occupancy, land that became Category IA land by virtue of the James Bay and Northern Quebec Agreement, other than land referred to in subsection (1.1), and


Il y a encore, par le biais d'une exception dans la loi, certains établissements qui peuvent toujours continuer à louer des enregistrements sonores sans obtenir l'autorisation des producteurs.

Through an exception in the Act, certain establishments can still continue to rent sound recordings without obtaining the authorization of producers.


Il me semble quant à moi que l'article 11 contrevient, contredit ou va à l'encontre des nombreux espoirs que les personnes qui ont survécu à un accident causé par une bombe à dispersion pourraient avoir car il continue à prévoir des exceptions et des circonstances où ce genre d'armes peuvent être utilisées.

It seems to me like clause 11 contravenes, contradicts or goes against many of the hopes that people who have survived cluster bomb accidents might have because it continues to make exceptions and opportunities for cluster munitions to be used.


Une exception prévoit que les exonérations ou les taux réduits de TVA qui étaient appliqués par les États membres au 1er janvier 1991 peuvent continuer à être appliqués, même s'ils ne sont plus désormais admissibles en vertu de l'annexe III. Cette exception est valable à condition que les exonérations ou les taux réduits aient été adoptés pour des raisons d'intérêt social bien définies et en faveur de consommateurs finaux.

One exception is that VAT exemptions or reduced rates which were being applied by Member States on 1 January 1991 can continue to be applied, even if they are not now eligible under Annex III. This is on the condition that they have been adopted for clearly defined social reasons and to the benefit of the final consumer.


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Dans le cas de documents relevant des exceptions concernant la vie privée ou les intérêts commerciaux, les exceptions peuvent continuer de s'appliquer au-delà de cette période.

In the case of documents covered by the exceptions relating to privacy or commercial interests, the exceptions may continue to apply after this period.


1. Dans le cas de documents relevant de l'exception concernant la vie privée et l'intégrité de l'individu, telle qu'elle est définie à l'article 4, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) n° 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2001 relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission(3), ainsi que de celle concernant les intérêts commerciaux d'une personne physique ou morale déterminée, y compris la propriété intellectuelle, telle qu'elle est définie à l'article 4, paragraphe 2, premier tiret, du règlement (CE) n° 1049/2001, ces exceptions peuvent continuer de s'appliquer à la ...[+++]

1. In the case of documents covered by the exception relating to privacy and the integrity of the individual, as defined in Article 4(1)(b) of Regulation (EC) No 1049/2001 of the European Parliament and of the Council of 30 May 2001 regarding public access to European Parliament, Council and Commission documents(3) and that relating to the commercial interests of a natural or legal person, including intellectual property, as defined in the first indent of Article 4(2) of Regulation No 1049/2001, the exceptions may continue to apply to ...[+++]


Dans le cas de documents relevant des exceptions relatives à la vie privée, aux intérêts commerciaux ou à l'intégrité du processus décisionnel interne de la Banque, les exceptions peuvent, si nécessaire, continuer de s'appliquer au-delà de cette période.

In the case of documents covered by the exceptions relating to privacy, commercial interests or the integrity of the Bank's internal decision-making process, the exceptions may, if necessary, continue to apply after this period.


Dans le cas de documents relevant des exceptions concernant la vie privée ou les intérêts commerciaux et de documents sensibles, les exceptions peuvent, si nécessaire, continuer de s'appliquer au-delà de cette période.

In the case of documents covered by the exceptions relating to privacy or commercial interests and in the case of sensitive documents, the exceptions may, if necessary, continue to apply after this period.


(5) considérant que, pour ces raisons et conformément aux résolutions du Conseil du 22 juillet 1993 et du 22 décembre 1994, le maintien de droits spéciaux et exclusifs pour la téléphonie vocale ne se justifie plus; que l'exception admise par la directive 90/388/CEE doit être supprimée et ladite directive modifiée en conséquence, y compris en ce qui concerne les définitions utilisées; que, afin de permettre aux organismes de télécommunications d'achever de se préparer à la concurrence, et en particulier de continuer le rééquilibrage né ...[+++]

(5) For these reasons, and in accordance with the Council resolutions of 22 July 1993 and of 22 December 1994, the continuation of the exception granted with respect of voice telephony is no longer justified. The exception granted by Directive 90/388/EEC should be ended and the Directive, including the definitions used, amended accordingly. In order to allow telecommunications organizations to complete their preparation for competition and in particular to pursue the necessary rebalancing of tariffs, Member States may continue the current special ...[+++]


Bien sûr, les Canadiens peuvent se brancher sur les fils de nouvelles d'autres organisations, mais la représentation des médias canadiens en Asie est très mince, la seule exception étant le bureau que le Globe and Mail maintient à Pékin, depuis les années 1950, qui continue d'être une bonne source d'information.

Of course, there are news feeds from other organizations that Canadians can see, but the representation of Canadian media in Asia is very slim. I guess the one exception is the Beijing bureau of The Globe and Mail, which has been there since the 1950s and continues to provide a good source.




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Date index: 2025-06-14
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