Vertaling van "exceptions indiquées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

vitesse indiquée exprimée en nœuds [ KIAS | vitesse indiquée en nœuds | vitesse anémométrique en nœuds | vitesse air indiquée en nœuds ]
knots indicated airspeed [ KIAS | indicated airspeed in knots ]

valeur exacte indiquée dans la facture [ valeur indiquée sur la facture | valeur inscrite sur la facture ]
true invoice value

carte d'étalonnage de la vitesse indiquée [ carte de correction de la vitesse indiquée ]
calibrated airspeed table

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

pas de date de naissance indiquée
No date of birth given

exception déclinatoire | exception d'incompétence | moyen déclinatoire
exception | means of objection | rejection,setting aside | repudiation challenge

régime d'exception légale | système d'exception légale
applicable exception system | directly applicable exception system

contrôle par exception | contrôle par exceptions
control by exception

rémunération d'exception | taux d'exception
gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les exceptions indiquées aux points ii) et iii) ne s'appliquent que lorsqu'il n'existe aucune solution alternative ou de remplacement raisonnable et que l'absence de concurrence ne résulte pas d'une restriction artificielle des paramètres du marché;
The exceptions set out in points (ii) and (iii) shall only apply when no reasonable alternative or substitute exists and the absence of competition is not the result of an artificial narrowing down of the parameters of the procurement;

Les exceptions indiquées aux points ii) et iii) ne s'appliquent que lorsqu'il n'existe aucune alternative ou de remplacement raisonnable et que l'absence de concurrence ne résulte pas d'une restriction artificielle des paramètres du marché;
The exceptions set out in points (ii) and (iii) shall only apply when no reasonable alternative or substitute exists and the absence of competition is not the result of an artificial narrowing down of the parameters of the procurement;

Les exceptions indiquées au premier alinéa, points b), c) et d), ne s'appliquent que lorsqu'il n'existe aucune solution alternative ou de substitution raisonnable et que l'absence de concurrence ne résulte pas d'une restriction artificielle des paramètres de l'attribution de la concession.
The exceptions set out in points (b), (c) and (d) of the first subparagraph only apply when no reasonable alternative or substitute exists and the absence of competition is not the result of an artificial narrowing down of the parameters of the concession award.

- Les PBR n 3/2014 à 8/2014 sont acceptés tels que proposés par la Commission, avec les exceptions indiquées au point 2;
– draft amending budgets No 3/2014 to 8/2014 are accepted as proposed by the Commission, with the exceptions set out in section 2;

1. À part les exceptions indiquées ci-dessous, des saisons pendant lesquelles il est interdit de chasser seront établies :
1. Except as provided for below, there shall be established the following close seasons during which no hunting shall be done:

Le sénateur Wallace : En ce qui concerne l'exception indiquée au paragraphe 3 de l'article 21, je dirais que, lorsque l'on fait allusion à la coopération militaire et aux opérations, on précise ce que cela comporte.
Senator Wallace: With the exception, I would say to you, in paragraph 3 of Article 21, when it refers to military cooperation and operations, it concerns what is involved with that.

Selon l’article 27 de la LEC, le directeur du scrutin peut, avec l’agrément du DGE, déléguer bon nombre de ses fonctions à d’autres fonctionnaires électoraux agissant sous son autorité, sauf quelques exceptions indiquées (art. 57 de la LEC).
Section 27 of the CEA enables a returning officer, with the CEO’s prior approval, to delegate many of his or her functions to other election officials working under his or her direction, with several listed exceptions (section 57).

Toutefois, la troisième exception indiquée ci-dessus est soumise à certaines restric-tions visant généralement à protéger la compétitivité des intéressés ainsi que les renseignements financiers, commerciaux, scientifiques ou techniques de nature confidentielle, de même qu’à protéger la sécurité de pipelines, de bâtiments, d’installations, de véhicules, de systèmes, etc.
However, the third exception, above, is subject to certain provisos generally aimed at protecting a person’s competitive position and the person’s confidential financial, commercial, scientific or technical information, as well as protecting the security of pipelines, buildings, installations, vehicles, systems, etc.

Une étude menée par EURORDIS, l'Organisation européenne pour les maladies rares, indique que l'utilisation à des fins non indiquées constitue la règle et non pas l'exception, étant donné qu'on a constaté qu'il y avait plus de 100 p. 100 d'utilisations à des fins non indiquées de médicaments pour traiter 90 maladies rares chez seulement 250 répondants.
A study conducted by EURORDIS, European Organization for Rare Disorders, suggested that off-label use was the " rule" and not the exception with usage of over 100 off-label medications for 90 rare diseases identified in just 250 responses.