Vertaling van "exceptions auxquelles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]
management by exception

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]
peremptory plea [ plea in bar of trial | plea in bar | defense in bar | bar defense | objection at law | litis contestation negative | objection to admissibility ]

régime d'exception légale | système d'exception légale
applicable exception system | directly applicable exception system

exception déclinatoire | exception d'incompétence | moyen déclinatoire
exception | means of objection | rejection,setting aside | repudiation challenge

juridiction d'exception [ Cour de sûreté de l'État ]
court having special jurisdiction [ court for State security ]

contrôle par exception | contrôle par exceptions
control by exception

rémunération d'exception | taux d'exception
gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate

exception PHBTI [ exception du Programme d'harmonisation des biens de technologie de l’information ]
ITAAP exception [ Information Technology Asset Alignment Program exception ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La présente annexe s’applique aux moteurs bicarburant et aux véhicules bicarburant couverts par le présent règlement et expose les prescriptions supplémentaires et exceptions auxquelles les constructeurs doivent satisfaire pour la réception par type des moteurs et véhicules bicarburant.
This Annex shall apply to the dual-fuel engines and dual-fuel vehicles covered by this Regulation and sets out the additional requirements and exceptions applicable to the manufacturer for the type-approval of dual-fuel engines and vehicles.

2.2.1. Seuls les produits et substances visés au point 2.1. b), ainsi que les produits et substances visés aux points 2.2.2., 2.2.4. et 2.2.5., peuvent être utilisés dans la transformation des denrées alimentaires, à l’exception des produits et substances du secteur vitivinicole, auxquels s'appliquent les dispositions de la partie V, point 2, et des levures, auxquelles s'appliquent les dispositions de la partie VI, point 1.3.
2.2.1. Only the products and substances as referred to in point 2.1(b) as well as the products and substances referred to in points 2.2.2, and 2.2.5., may be used in the processing of food, with the exception of products and substances of the wine sector, for which point 2 of Part V shall apply, and of yeast for which point 1.3 of Part VI shall apply.

g) Sous réserve des exceptions auxquelles l’Association peut consentir, chaque État-membre dont le nom figure à l’annexe A devra maintenir, en ce qui concerne la somme qu’il a versée au titre de devises librement convertibles conformément à l’alinéa d) de la présente Section, le degré de convertibilité qui existait au moment du paiement.
(g) Except as the Association may otherwise agree, each member listed in Part I of Schedule A shall maintain, in respect of its currency paid in by it as freely convertible currency pursuant to subsection (d) of this Section, the same convertibility as existed at the time of payment.

Le rapport de la Commission de réforme du droit nous met en garde contre l'idée d'interdire généralement le fait de tuer les animaux, en raison de la dilution dont il est question plus haut et de la nécessité de prévoir des exceptions, auxquels cas les exceptions auraient pour effet de s'appliquer de manière injuste.
The Law Reform Commission's report cautions against a blanket prohibition against the killing of animals because the dilutions and having to provide exceptions and in which cases the exceptions would apply would have the consequence of working unfairly.

Il s'agit d'exceptions auxquelles vous vous attendriez.
They are the exceptions that you would expect.

De manière générale, les mesures proposées faciliteront la gestion et le déroulement de ces procès d'exception auxquels certaines dispositions du Code criminel se doivent d'être adaptées.
Generally speaking, the proposed measures will facilitate the management and proceedings of these exceptional trials for which some provisions of the Criminal Code will have to be adapted.

La Commission propose une nouvelle exception obligatoire, qui imposerait à tous les États membres de permettre aux organismes de recherche agissant dans l’intérêt public, tels que les universités et les instituts de recherche, d’appliquer les techniques d’exploration de textes et de données aux contenus protégés par le droit d’auteur auxquels ils ont légalement accès, par exemple les publications scientifiques auxquelles ils sont abonnés, sans devoir demander d’autorisation préalable.
The Commission proposes a new mandatory exception, which would require all Member States to permit research organisations acting in the public interest – such as universities and research institutes – to carry out text and data mining of copyright protected content to which they have lawful access, for example scientific publications they have subscribed to, without the need of a prior authorisation.

On peut essayer de tout prévoir, mais il y aura toujours des exceptions auxquelles on n'aura pas pensé.
We can try to foresee everything, but there will always be exceptions that we did not anticipate.

1. Les États membres veillent à ce que les installations de gestion de déchets qui ont obtenu une autorisation ou qui sont en exploitation le 1er mai 2008 satisfassent aux dispositions de la présente directive au plus tard le 1er mai 2012, à l'exception des dispositions de l'article 14, paragraphe 1, auxquelles il faut satisfaire au plus tard le 1er mai 2014 et des dispositions de l'article 13, paragraphe 6, auxquelles il faut satisfaire conformément au calendrier qui y est indiqué.
1. Member States shall ensure that any waste facility which has been granted a permit or which is already in operation on 1 May 2008 complies with the provisions of this Directive by 1 May 2012, except for those set out in Article 14(1) for which compliance must be ensured by 1 May 2014 and for those set out in Article 13(6) for which compliance must be ensured in accordance with the timetable laid down therein.

La liste des événements du groupe B bénéficiant d'une retransmission ultérieure comprend: les matchs de cricket amicaux d'évaluation disputés en Angleterre; les matchs de tennis de Wimbledon, excepté les finales; tous les autres matchs de la phase finale de la coupe du monde de rugby; les matchs du tournoi des cinq nations (rugby) auxquels participent des équipes britanniques; les jeux du Commonwealth; le championnat du monde d'athlétisme; la coupe du monde de cricket (la finale, les demi-finales et les matchs auxquels participent des équipes britanniques); la Ryder Cup, l'open de golf.
The list of Group B events for secondary coverage include: Cricket Test matches played in England; non-Finals play in the Wimbledon Tournament, all other matches in the Rugby World Cup Finals Tournament; Five Nations Rugby Tournament Matches involving home countries; the Commonwealth Games; the World Athletics Championship; the Final, the semi-finals and matches of the Cricket World Cup involving home nation teams; the Ryder Cup; the Open Golf Championship.