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Autorisation exceptionnelle de séjour
Autorisation exceptionnelle de séjourner
Charges et produits exceptionnels
Convoi exceptionnel
Exposition exceptionnelle concertée
Fonds consacrés au mobilier
Fonds à consacrer au mobilier
Frais d'éducation exceptionnels
Frais d'études exceptionnels
Frais exceptionnels liés aux études
Frais exceptionnels liés à l'éducation
Indemnité pour travail consacré à la famille
Irradiation exceptionnelle concertée
Malade atteint de cancer exceptionnel
Malade atteinte de cancer exceptionnelle
Patient atteint de cancer exceptionnel
Patiente atteinte de cancer exceptionnelle
Permis de séjour exceptionnel
Pertes et profits exceptionnels
Résultat exceptionnel
Résultat inhabituel
Tarif au temps consacré
Tarif fondé sur le temps consacré à la prestation
Temps consacré aux affaires
Transport exceptionnel

Traduction de «exceptionnels qui consacrent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tarif au temps consacré | tarif fondé sur le temps consacré à la prestation | tarif fixé en fonction du temps consacré à la prestation

time-based fee


frais d'études exceptionnels [ frais d'éducation exceptionnels | frais exceptionnels liés à l'éducation | frais exceptionnels liés aux études ]

exceptional education-related cost [ exceptional education related cost | exceptional education cost ]


patient atteint de cancer exceptionnel [ patiente atteinte de cancer exceptionnelle | malade atteint de cancer exceptionnel | malade atteinte de cancer exceptionnelle ]

exceptional cancer patient


autorisation exceptionnelle de séjour | autorisation exceptionnelle de séjourner | permis de séjour exceptionnel

exceptional leave to remain | ELR [Abbr.]


résultat exceptionnel | résultat inhabituel | charges et produits exceptionnels | pertes et profits exceptionnels

unusual result | special result | exceptional result | non-recurring result | unusual gains and charges | special gains and charges | unusual gains and losses | special gains and losses | exceptional gains and losses | special profits and losses | special charges and income


fonds à consacrer au mobilier [ fonds consacrés au mobilier ]

dedicated furniture fund


convoi exceptionnel | transport exceptionnel

exceptionally large goods vehicle


exposition exceptionnelle concertée | irradiation exceptionnelle concertée

planned special exposure




indemnité pour travail consacré à la famille | indemnité versée en raison de sacrifices faits pour la famille

wage for working for the family
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, dans des cas exceptionnels, lorsque la juridiction de l’État requis considère, au-delà de tout doute raisonnable, qu’aucun recours juridictionnel effectif n’est ouvert à la personne intéressée dans l’État membre requérant, la répartition des rôles prévue à l’article 14 de la directive 2010/24/UE ne s’applique pas . Par conséquent, les juridictions de l’État membre requis peuvent exceptionnellement examiner si l’exécution de l’instrument est susceptible, notamment, de conduire à une violation manifeste du droit fondamental à ...[+++]

However, in exceptional cases, where the court of the requested State is satisfied beyond any reasonable doubt that no effective judicial remedy is available to the interested person in the applicant Member State, then the division of roles set out in Article 14 of Directive 2010/24 should not apply Consequently, the courts of the requested Member State may exceptionally review whether the enforcement of the instrument is liable, in particular, to lead to a manifest breach of the fundamental right to an effective judicial remedy under ...[+++]


Dès lors que l'objectif du présent règlement, à savoir prévoir des règles communes relatives à la réintroduction temporaire de contrôles aux frontières intérieures dans des circonstances exceptionnelles, ne peut être atteint qu'au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne.

Since the objective of this Regulation, namely to provide for common rules on the temporary reintroduction of internal border control in exceptional circumstances, can only be achieved at Union level, the Union may adopt measures in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 TEU.


Dès lors que l'objectif du présent règlement, à savoir prévoir des règles communes relatives à la réintroduction temporaire de contrôles aux frontières intérieures dans des circonstances exceptionnelles, ne peut être atteint qu'au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne.

Since the objective of this Regulation, namely to provide for common rules on the temporary reintroduction of internal border control in exceptional circumstances, can only be achieved at Union level, the Union may adopt measures in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 TEU.


Le Parlement y a consacré un temps exceptionnel et un degré exceptionnel d’effort, et beaucoup des assistants et des personnes de ma propre DG ont travaillé exceptionnellement dur pour tenter de parvenir à ce qui, selon nous, serait un compromis acceptable.

Parliament has given this an exceptional amount of time and an exceptional degree of effort, and many of the assistants and people in my own DG worked exceptionally hard on this to try and reach what we thought would be an acceptable compromise.


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33 En effet, s’agissant des produits de consommation courante, le degré d’attention du consommateur moyen est moindre que celui consacré à des biens durables ou, simplement, à des biens d’une plus grande valeur ou d’un usage plus exceptionnel.

As regards everyday consumer goods, the average consumer’s level of attention is less than that paid to durable goods or, simply, goods of a higher value or for more exceptional use.


De telles situations sont caractérisées par l'arrivée soudaine, en des points précis des frontières extérieures, d'un grand nombre de ressortissants de pays tiers pouvant avoir besoin d'une protection internationale, avec cette conséquence que la capacité d'accueil, le régime d'asile ou les infrastructures des États membres concernés sont soumis à des sollicitations d'une importance et d'une urgence exceptionnelles et que la vie ou le bien-être de personnes ou l'accès aux droits consacrés par la législation communautaire peuvent être ...[+++]

Such situations are characterised by the sudden arrival at particular points on the borders of a large number of third-country nationals who may be in need of international protection, which place exceptionally heavy and urgent demands on the reception facilities, the asylum system or infrastructure of the Member State(s) concerned and may give rise to risks to human life, well being or access to protection provided under Community legislation.


De telles situations sont caractérisées par l'arrivée soudaine, en des points précis des frontières extérieures, d'un grand nombre de ressortissants de pays tiers pouvant avoir besoin d'une protection internationale, avec cette conséquence que la capacité d'accueil, le régime d'asile ou les infrastructures des États membres concernés sont soumis à des sollicitations d'une importance et d'une urgence exceptionnelles et que la vie ou le bien-être de personnes ou l'accès aux droits consacrés par la législation communautaire peuvent être ...[+++]

Such situations are characterised by the sudden arrival at particular points on the borders of a large number of third-country nationals who may be in need of international protection, which place exceptionally heavy and urgent demands on the reception facilities, the asylum system or infrastructure of the Member State(s) concerned and may give rise to risks to human life, well being or access to protection provided under Community legislation.


Elle veut maintenant consacrer 5 millions d’euros sur les cinq prochaines années à des mesures de soutien exceptionnelles au marché visant à résoudre cette prétendue crise.

It now wants to set aside EUR 5 million over the next five years for exceptional market support measures to deal with the alleged crisis.


Ce tableau n'inclut pas la ligne budgétaire B5-804 créée exceptionnellement en 2001, d'un montant de 3 millions d'euros, qui a permis de financer 9 projets consacrés à la lutte contre la pédophilie et l'exploitation sexuelle des enfants (6 projets biennaux et trois annuels).

This table does not include budget line B5-804 (to combat paedophilia and child sexual abuse) of EUR3 million for 2001 only, which allowed the funding of nine projects (six of two-year and three of one-year duration).


Ce tableau n'inclut pas la ligne budgétaire B5-804 créée exceptionnellement en 2001, d'un montant de 3 millions d'euros, qui a permis de financer 9 projets consacrés à la lutte contre la pédophilie et l'exploitation sexuelle des enfants (6 projets biennaux et trois annuels).

This table does not include budget line B5-804 (to combat paedophilia and child sexual abuse) of EUR3 million for 2001 only, which allowed the funding of nine projects (six of two-year and three of one-year duration).


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