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Avantages accordés à certains créanciers
Clivage parallèle à certaines faces cristallographiques
Exception concernant certaines représentations privées
Exception à l'exclusion du ouï-dire
Exception à l'utilisation du juke-box
Mutisme sélectif
OPICChim
Ordonnance PIC
Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion
à certaines fins

Traduction de «exception à certaines » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exception concernant certaines représentations privées [ exception concernant certaines représentations devant audience restreinte ]

homestyle exemption


Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion [ Règlement concernant la nomination de certaines personnes à certains postes du groupe de stagiaires en gestion (MM) dans le cadre du Programme de stagiaires en gestion ]

Management Trainee Program Regulations [ Regulations respecting the appointment of certain persons to certain Management Trainee (MM) Group positions within the Management Trainee Program ]


Décret concernant la nomination de certaines personnes à certains postes de la Division des services de laboratoire de la Direction générale de la protection de l'environnement de la région du Pacifique et du Yukon au ministère de l'Environnement

Appointment of Certains Persons to Certain Positions in the Laboratories Division of the Environmental Conservation Branch of the Pacific and Yukon Region of the Department of Environment Exclusion Approval Order


Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]

Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]


exception à l'utilisation du juke-box

juke-box exemption


exception à l'exclusion du ouï-dire

hearsay exception


clivage parallèle à certaines faces cristallographiques

basal cleavage




avantages accordés à certains créanciers

undue preference to creditors


Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif

Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le présent règlement doit s’appliquer sans préjudice de la décision 2006/146/CE de la Commission du 21 février 2006 relative à certaines mesures de protection concernant certains chiens, chats et roussettes provenant de Malaisie (péninsule) et d’Australie qui interdit les importations de chiens et de chats en provenance de Malaisie (péninsule) et de chats en provenance d’Australie, excepté lorsque certaines conditions sont respectées en ce qui concerne, respectivement, la maladie de Nipah et la maladie de Hendra.

This Regulation should apply without prejudice to Commission Decision 2006/146/EC of 21 February 2006 on certain protection measures with regard to certain fruit bats, dogs and cats coming from Malaysia (Peninsula) and Australia which prohibits imports of dogs and cats from Malaysia (Peninsula) and cats from Australia unless certain conditions are met regarding respectively Nipah disease and Hendra disease.


Si certains pays ont lancé des programmes ambitieux pour lutter contre la ségrégation entre les femmes et les hommes, les mesures concernent, pour la plupart, la ségrégation horizontale plutôt que verticale, à l'exception de certains programmes destinés au secteur public.

While some countries launched ambitious programmes to tackle gender segregation, most measures related to horizontal rather than vertical segregation, with the exception of some programmes for the public sector.


Les dépôts des établissements financiers et des autorités ne sont pas couverts (à l’exception de certaines autorités locales de petite taille).

Deposits of financial institutions and authorities are not covered (except for small local authorities).


Cet article doit par conséquent être supprimé dans la mesure où l'article 18 prévoit déjà, dans certains cas spécifiques, de pouvoir faire exception à certaines dispositions pour des raisons liées à l'ordre public.

Since Article 18 already provides for a public policy exception in specific cases, this article should be deleted.


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D. considérant que l'Union européenne ne dispose pas de règles harmonisées en vigueur sur l'indication de l'origine de produits importés, à l'exception de certains cas dans le secteur agricole;

D. whereas the EU does not have harmonised rules in force on stating the origin of imported goods, except for certain cases in the agriculture sector;


L'ensemble du personnel des services et des fonctions énumérés ci-après sont transférés en bloc au SEAE, à l'exception d'un nombre très limité de membres du personnel chargés d'accomplir les tâches habituelles du secrétariat général du Conseil, conformément à l'article 2, paragraphe 1, deuxième tiret, et à l'exception de certaines fonctions spécifiques qui sont indiquées ci-après.

All staff in the departments and functions listed below shall be transferred en bloc to the EEAS, except for a very limited number of staff to perform the normal tasks of the General Secretariat of the Council in line with the second indent of Article 2(1), and except for certain specific functions which are indicated below:


La directive 2002/95/CE relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques, qui est récemment entrée en vigueur, stipule que les nouveaux équipements mis sur le marché à compter du 1 juillet 2006 ne peuvent contenir des substances dangereuses, à l’exception de certaines exemptions spécifiques énumérées à l’annexe I de la directive.

Directive 2002/95/EC on the restriction of the use of certain hazardous substances in electrical and electronic equipment (RoHS), which recently came into force, stipulates that equipment placed on the market as of 1 July 2006 may not contain any hazardous substances, with the exception of some specific exemptions listed in Annex I to the Directive.


À l'exception de certains types d'entreprises axées sur les technologies, l'accent n'est pas mis sur les aspects techniques du développement de nouveaux produits, mais sur les moyens innovants permettant de renforcer la position sur le marché.

Except for certain types of technology-based enterprises, the focus is not on technological aspects of new product development, but on innovative ways to improve their position in the market.


En revanche, si nous recourons à la possibilité de ménager des exceptions pour certains produits, nous risquerons de réduire très nettement l'effet environnemental escompté, car ces exceptions ne seront pas compensées comme c'est le cas avec la procédure de compensation et de mise en réserve des crédits d'émissions.

If, on the other hand, use is made of the facility to exempt certain products, there is a risk of drastically reducing the impact upon the environment because these exemptions are not offset, as is the case with the averaging and banking system.


Deuxièmement, je souhaiterais vous poser la question suivante : pensez-vous qu'il soit envisageable, en cas de délais de transition, de prévoir une compensation des réglementations d'exception pour certaines catégories de personnes en matière de liberté de circulation des personnes, d'une part, par des réglementations d'exception pour certaines catégories de personnes en matière de liberté d'établissement, d'autre part ?

Secondly, may I ask whether you find it conceivable that, if there are such transitional phases, one side’s temporary derogation from freedom of movement in respect of certain groups of people will be balanced by the other side’s derogation from freedom of establishment for particular groups of people?




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exception à certaines ->

Date index: 2021-05-14
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