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Ne pas avoir encore été examiné en deuxième lecture
Ne pas être rendu à l'étape de la deuxième lecture

Traduction de «examinés pouvaient avoir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ne pas être rendu à l'étape de la deuxième lecture [ ne pas avoir encore été examiné en deuxième lecture ]

await second reading
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Je ne crois pas qu'on ait examiné à la loupe les besoins particuliers des organismes ou les effets que les coupures pouvaient avoir sur les organismes, surtout les petits.

I do not think that there was a close scrutiny of the specific needs of the organizations in question, or the effects cuts might have on them, particularly the smaller ones.


À la suite des rapports de l’ORD, la Commission a réévalué son analyse du lien de causalité en examinant si les résultats de l’industrie à l’exportation nouvellement définis pouvaient avoir été un facteur du préjudice subi.

Following the DSB Reports, the Commission reassessed its causation analysis by examining whether the export performance of the newly defined Union industry could have been a factor of the injury suffered.


D. considérant qu'une équipe internationale de vétérinaires est parvenue à la conclusion que 42% des cadavres de phoques qu'ils avaient examinés pouvaient avoir été dépouillés de leur pelage alors qu'ils étaient encore conscients,

D. whereas a team of international veterinarians concluded that 42% of the slaughtered seals they examined may have been skinned whilst still conscious,


D. considérant qu'une équipe internationale de vétérinaires est parvenue à la conclusion que 42% des cadavres de phoques qu'ils avaient examinés pouvaient avoir été dépouillés de leur pelage alors qu'ils étaient encore conscients,

D. whereas a team of international veterinarians concluded that 42% of the slaughtered seals they examined may have been skinned whilst still conscious,


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Son propre parti a restreint de façon brutale les moyens que les députés pouvaient avoir d’examiner une loi sur le bois d’œuvre si lourde de conséquences pour l’avenir de nos entreprises qui dépendent de la forêt.

His own party has put such brutal restrictions on the ability of members of Parliament to review legislation on softwood lumber that they will have profound implications for the future of our forest dependent industries.


Nos marins et officiers sont allés en mer à bord de sous-marins de la classe Upholder pour examiner leurs livres et étudier les difficultés qu'ils pouvaient avoir.

We had some sailors and officers that went to sea on the Upholder class to examine their books and all the difficulties they had.


Après avoir examiné ces informations, la Commission a, par lettre du 23 mars 2000, avisé les autorités italiennes que la loi et le décret précités pouvaient contenir des éléments d'aide et les a invitées à ne pas mettre à exécution les mesures en question.

Having examined the information received, the Commission advised the Italian authorities on 23 March 2000 that the aforementioned Law and Decree were likely to contain aid elements and asked them to halt implementation of the measures.


Les organisations internationales ont par ailleurs été invitées à examiner, dans le cadre de leur mandat et à la lumière des conclusions de la commission d'enquête, la coopération qu'elles pouvaient entretenir avec le membre concerné et, le cas échéant, à mettre fin le plus rapidement possible à toute activité qui aurait pu avoir pour effet de conforter, directement ou indirectement, le travail forcé ou obligatoire.

International organisations were also invited to reconsider, within their terms of reference and in the light of the conclusions of the Commission of Inquiry, any co-operation they may be engaged in with the member concerned and, if appropriate, to cease as soon as possible any activity that could have the effect of directly or indirectly abetting the practise of forced or compulsory labour.


[21] Se fondant sur la directive 92/32/CEE, EUREX a constaté (après avoir examiné 1 400 substances dans 178 sociétés) que seul un petit nombre d'entreprises enfreignait véritablement la législation, mais qu'environ 30% des substances ne pouvaient être identifiées comme étant 'nouvelles' ou 'existantes'.

[21] Referring to Dir. 92/32/EEC, EUREX found (of 1,400 substances at 178 companies) only a small fraction of companies directly broke the legislation but companies could not identify around 30% of substances as either 'new' or 'existing'.


(22) La Commission a examiné si d'autres facteurs pouvaient avoir causé le préjudice subi par le secteur communautaire.

(22) The Commission examined whether other factors might have been responsible for the injury to the Community industry.




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Date index: 2024-05-24
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