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Examiner les mesures d'accommodement
Examiner les mesures d'adaptation
Relais à trois systèmes de mesure

Vertaling van "examiné trois mesures " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
examiner les mesures d'adaptation [ examiner les mesures d'accommodement ]

review accommodation measures


Groupe d'experts gouvernementaux chargé d'examiner les mesures influant sur le marché mondial des minerais et concentrés de cuivre [ Groupe d'experts gouvernementaux sur les mesure influant le marché mondial des minerais et concentrés de cuivre ]

Group of governmental experts on measures affecting the world market for copper ores and concentrates


Groupe spécial d'experts scientifiques chargé d'examiner des mesures de coopération internationale, en vue de la détection et de l'identification des événements sismiques

Ad Hoc Group of Scientific Experts to Consider International Co-operative Measures to Detect and Identify Seismic Events


mesures de l'activité gamma dans trois générateurs de vapeur sur trois, au lieu de un sur trois

3/3 steam generator gamma activity measurements rather than 1/3


relais à trois systèmes de mesure

3 element relay | three element relay
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En particulier, la Commission a examiné trois mesures envisagées par le Portugal, qui permettront de renforcer les fonds propres de CGD à hauteur de 3,9 milliards d'euros au total:

In particular, the Commission assessed three measures by Portugal, which will strengthen CGD's capital by a total of €3.9 billion:


La Commission considère dès lors comme justifié, à titre de précaution, d'autoriser, dans des conditions strictes, les États membres concernés à prolonger aux frontières intérieures les actuels contrôles limités, à titre de mesure exceptionnelle, pour une nouvelle durée limitée de trois mois, et seulement après qu'ils auront examiné d'autres mesures possibles.

The Commission therefore finds it justified on a precautionary basis to allow the Member States concerned, and only after having examined alternative measures, to prolong the current limited internal border controls as an exceptional measure for a further limited period of three months under strict conditions.


«Dans l'exercice des pouvoirs qui lui sont dévolus en vertu de l'article 7, la Commission vérifie si les trois critères énoncés au paragraphe 1 sont remplis en même temps lorsqu'elle examine la compatibilité avec le droit de l'Union d'un projet de mesure établissant:

ʻIn the exercise of its powers pursuant to Article 7, the Commission shall verify whether the three criteria set out in paragraph 1 are cumulatively met when reviewing the compatibility with Union law of a draft measure that concludes:


Le Parlement européen aurait alors trois mois pour examiner les mesures avant leur entrée en vigueur.

The European Parliament would then have three months to scrutinise the measures before they entered into force.


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En outre, un comité consultatif élargi (constitué de parties prenantes du secteur et d'experts nationaux) sera convoqué afin d'examiner des mesures à moyen terme destinées au secteur de la viande porcine. Les trois sujets ci-après ont en particulier été retenus en vue d'une réflexion plus approfondie: les mesures d'intervention à prendre en cas de crise, des régimes d'assurance et un fonds de mutualisation, ainsi que des programmes ...[+++]

In addition, an enlarged advisory committee (stakeholders from the sector and national experts) will be convened to evaluate medium-term measures for the pig meat sector Three items in particular were identified for further reflection: intervention measures in crisis situation, insurance systems and mutual fund, and food promotion programmes for this sector.


En ce qui concerne l'admissibilité aux prestations régulières, dans le cadre du rapport de contrôle et d'évaluation, la Commission examine trois mesures différentes.

In looking at access to regular benefits, as part of the monitoring assessment report the Commission looks at three different measures.


La Commission a examiné les mesures adoptées par les États membres en vue de se conformer à l'arrêt et elle a ensuite ouvert trois procédures d'infraction entre octobre 2005 et 2006.

The Commission examined measures adopted by Member States to comply with the judgment and opened in this respect three infringement procedures between October 2005 and 2006.


Lorsqu'une concentration notifiée fait l'objet d'une enquête approfondie, la proposition prévoit l'ajout de trois semaines supplémentaires au délai suivant la présentation d'une mesure corrective, ce qui laisse plus de temps pour bien examiner les mesures correctives et consulter les États membres.

Where a notified merger is the subject of an in-depth enquiry, it is proposed that an additional three weeks should be added to the timetable following the submission of a remedy offer, thereby allowing more time for the proper consideration of remedies, including the consultation of Member States.


La Commission examine actuellement quelles mesures peuvent être prises au niveau européen pour introduire un contrôle en service du niveau sonore des motocycles, dans le cadre fourni par la directive 96/96/CE [14] sur le contrôle technique des véhicules à moteur. à l'heure actuelle, les exigences en matière de contrôle technique et de contrôle en bord de route pour les véhicules à deux et trois roues demeurent la compétence exclusive des États membres.

The Commission is currently investigating what measures can be taken at the European level to introduce in-service control of the noise performance of motorcycles under the framework provided by Directive 96/96/EC [14] on roadworthiness testing for motor vehicles. At present, roadworthiness and road-side testing requirements for two and three-wheel vehicles remain the exclusive competence of Member States.


La Commission a examiné cette mesure, ainsi que les trois autres, en tant qu'aides ad-hoc, étant donné qu'elles ne sont pas couvertes par des régimes d'aides existants ou approuvés.

The Commission examined this and the other three measures as ad-hoc aid, as they are not covered by existing or approved aid regimes.




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examiné trois mesures ->

Date index: 2022-09-20
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