Vertaling van "examiné d’autres éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

calage d'un élément par rapport à un autre élément
setting of one component with respect to another component

Règlement sur la comptabilité abrégée (TPS) [ Règlement prévoyant les méthodes de comptabilité abrégée et d'autres éléments pour l'application de l'article 227 de la Loi sur la taxe d'accise ]
Streamlined Accounting (GST) Regulations [ Regulations prescribing streamlined accounting methods and other matters for the purposes of section 227 of the Excise Tax Act ]

authentifier d'autres éléments que la voie protégée par cryptage
authenticate beyond the cryptographically-protected channel

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

entre autres | entre autres éléments
among other things | inter alia

Carence en autres éléments nutritionnels précisés
Deficiency of other specified nutrient elements

Carences en autres éléments nutritionnels
Deficiency of other nutrient elements

Groupe d'étude sur les indicatifs des routes ATS, points géographiques et autres éléments de navigation
designators for air traffic services routes, geographical points and other navigational elements | designators for ATS routes, geographical points and other navigational elements | DARGNE [Abbr.]

autres éléments de l'actif
other assets

autres actifs | autres valeurs actives | autres éléments d'actif | actifs divers
other assets

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le Conseil européen y soulignait le caractère non exhaustif de la feuille de route, en invitant la Commission à examiner d'autres éléments des droits procéduraux minimaux pour les suspects et les personnes poursuivies et à déterminer si d'autres questions, comme par exemple la présomption d'innocence, nécessitent d'être abordées, afin de promouvoir une meilleure coopération dans ce domaine.
The European Council underlined the non-exhaustive character of the Roadmap, by inviting the Commission to examine further elements of minimum procedural rights for suspects and accused persons, and to assess whether other issues, for instance the presumption of innocence, need to be addressed, in order to promote better cooperation in that area.

3. Afin d’apprécier si un travailleur détaché accomplit temporairement son travail dans un État membre autre que celui dans lequel il travaille habituellement, il convient d’examiner tous les éléments de fait qui caractérisent ses tâches et sa situation.
3. In order to assess whether a posted worker temporarily carries out his or her work in a Member State other than the one in which he or she normally works, all factual elements characterising such work and the situation of the worker shall be examined.

...n; f) a-t-il compilé ou examiné d’autres éléments de preuve concernant l’incidence des normes de déclaration obligatoire sur la reddition de compte des sociétés et la lutte à la corruption; g) le ministère de la Justice a-t-il été consulté au sujet de la formulation d’un régime global de reddition de compte auquel seraient assujetties les sociétés canadiennes; h) le gouvernement a-t-il consulté le ministère de la Justice ou demandé l’avis juridique d’une autre source relativement à la constitutionnalité du régime de divulgation obligatoire évoqué en a); i) le gouvernement a-t-il pris position, en public ou à l’interne, relativement à la constitutionnalité d’un tel régime de divulgation obligatoire auquel seraient assujetties les entreprises canadiennes; j) le gouvernement a-t-il consulté les premiers ministres provinciaux et territoriaux au sujet de l’engagement du premier ministre évoqué en a) et si oui, (i) qui étaient les parties en présence lors de ces consultations, (ii) quel a été le résultat de ces consultations; k) le gouvernement a-t-il consulté les autorités provinciales de réglementation des valeurs mobilières au sujet de l’engagement du premier ministre évoqué en a) et si oui, (i) qui étaient les parties en présence lors de ces consultations, (ii) quel a été le résultat de ces consultations; l) le gouvernement a-t-il consulté les dirigeants des compagnies pétrolières, gazières ou minières au sujet de l’engagement du premier ministre évoqué en a) et si oui, (i) qui étaient les parties en présence lors de ces consultations, (ii) quel a été le résultat de ces consultations; m) le gouvernement a-t-il consulté les représentants des Premières Nations au sujet de l’engagement du premier ministre évoqué en a) et si oui, (i) qui étaient les parties en présence lors de ces consultations, (ii) quel a été le résultat de ces consultations; n) en ce qui concerne l’engagement du premier ministre évoqué en a), le gouvernement a-t-il prévu tenir des consultations avec (i) des premiers ministres provinciaux ou territoriaux, (ii) des représentants des Premières Nations, (iii) des autorités provinciales de réglementation des valeurs mobilières, (iv) des dirigeants de sociétés canadiennes, (v) d’autres; o) la question du régime de déclaration obligatoire évoquée en a) a-t-elle été soulevée dans le contexte des négociations de libre-échange entre le Canada et l’Union européenne (U.E) et si oui, (i) quand et avec qui, (ii) quel a été l’issue des discussions; p) le gouvernement possède-t-il à l’heure actuelle une stratégie d’élaboration du régime de déclaration obligatoire évoqué en a) qui est harmonisé avec de tels régimes qui existent aux États-Unis (É.-U) en U.E et (i) quels sont les détails de cette stratégie, (ii) la question d’un régime de déclaration obligatoire évoquée en a) a-t-elle déjà été soulevée auprès de représentants des É.-U. ou de l’U.E; q) en ce qui concerne les partenariats avec le Pérou et la Tanzanie dans le secteur de l’extraction que le gouvernement a annoncés récemment, quelles mesures particulières ont été prises ou sont en voie d’être prises dans le but (i) d’accroître la transparence des paiements effectués par les entreprises canadiennes du secteur de l’extraction à ces gouvernements, (ii) d’accroître l’efficience et la transparence de la gestion des redevances minières par les gouverne ...
...rate accountability and combatting corruption; (g) has the Department of Justice been consulted with regard to the formulation of a comprehensive reporting regime that would apply to Canadian companies; (h) has the government consulted with the Department of Justice, or sought a legal opinion from any other source, as to the constitutionality of a mandatory disclosure regime as referred to in (a); (i) has the government expressed any position, either publically or internally, as to the constitutionality of such a mandatory disclosure regime as applied to Canadian companies; (j) has the government consulted with provincial and territorial First Ministers regarding the Prime Minister’s commitment referred to in (a) and, if so, (i) who were the parties to any such consultations, (ii) what was the outcome of any such consultation; (k) has the government consulted with provincial securities regulators regarding the Prime Minister’s commitment referred to in (a) and, if so, (i) who were the parties to any such consultations, (ii) what was the outcome of any such consultation; (l) has the government consulted with oil, gas, or mining executives regarding the Prime Minister’s commitment referred to in (a) and, if so, (i) who were the parties to any such consultations, (ii) what was the outcome of any such consultation; (m) has the government consulted with representatives of First Nations regarding the Prime Minister’s commitment referred to in (a) and, if so, (i) who were the parties to any such consultations, (ii) what was the outcome of any such consultation; (n) regarding the Prime Minister’s commitment referred to in (a), does the government have any consultations currently planned with (i) the First Ministers of any provinces or territories, (ii) representatives of any First Nations, (iii) provincial securities regulators, (iv) Canadian corporate executives, (v) others; (o) has the issue of a mandatory reporting regime as referred to in (a) been raised in the context of the Canada-European Union (E.U) trade negotiations and if so, (i) when and with whom was this issue raised, (ii) what was the outcome of these discussions; (p) does the government currently have a strategy in place to develop a mandatory reporting regime as referred to in (a) that is harmonized with such regimes as they exist in either the United States (U.S) or the E.U. and (i) what are the details of this strategy, (ii) has the issue of a mandatory reporting regime as referred to in (a) been raised with American or E.U. officials at any time; (q) regarding the government’s recently announced extractive transparency partnerships with both Peru and Tanzania, what specific steps have or are being undertaken to ensure (i) the increased transparency of payments by Canadian extractive companies to these governments, (ii) the increased efficiency and transparency of mining royalty management by local and regional governments, (iii) the improvement of living conditions for communities located near extractive operations in foreign countries; (r) has the government begun the process of creating an “action plan on corporate transparency,” as per the Prime Minister’s commitment at the 39th G8 Summit; (s) does the action plan referred to in (p) include any proposed steps to (i) ensure consistent and up-to-date information on corporate beneficial own ...

Le Conseil européen y soulignait le caractère non exhaustif de la feuille de route en invitant la Commission à examiner d'autres éléments des droits procéduraux minimaux pour les personnes soupçonnées ou poursuivies et à déterminer si d'autres questions, comme par exemple la présomption d'innocence, nécessitent d'être abordées, afin de promouvoir une meilleure coopération dans ce domaine.
The European Council underlined the non-exhaustive character of the Roadmap, by inviting the Commission to examine further elements of minimum procedural rights for suspected and accused persons, and to assess whether other issues, for instance the presumption of innocence, need to be addressed, in order to promote better cooperation in that area.

Pourtant, si on examine certains des éléments clés de l'infrastructure sociale — par exemple, l'assurance-emploi, les pensions et d'autres programmes du genre —, il apparaît clairement que le gouvernement fédéral a bel et bien un rôle à jouer en la matière.
Yet if we look at some of the key pieces of social infrastructure, whether it is employment insurance, pensions and things like that, the federal government clearly does have a role to play.

Dans le programme de Stockholm, le Conseil a invité la Commission à présenter les propositions prévues dans la feuille de route en vue de sa mise en œuvre rapide, à examiner d'autres éléments de droits procéduraux minimaux pour les suspects ou les personnes poursuivies et de déterminer si d'autres questions, comme la présomption d'innocence, doivent être abordées, ainsi qu'à promouvoir une meilleure coopération dans ce domaine.
In the Stockholm Programme the European Council invited the Commission to put forward the proposals foreseen in the Roadmap for its swift implementation, to examine further elements of minimum procedural rights for accused and suspect persons, and to assess whether other issues for instance the presumption of innocence needs to be addressed, to promote better cooperation in this area.

Le Conseil y soulignait le caractère non exhaustif de la feuille de route en invitant la Commission à examiner d'autres éléments de droits procéduraux minimaux pour les suspects ou les personnes poursuivies et à déterminer si d'autres questions, comme la présomption d'innocence, doivent être abordées, afin de promouvoir une meilleure coopération dans ce domaine.
The European Council underlined the non-exhaustive character of the Roadmap, by inviting the Commission to examine further elements of minimum procedural rights for suspected and accused persons, and to assess whether other issues, for instance the presumption of innocence, need to be addressed, in order to promote better cooperation in this area.

La Commission a examiné les différents éléments présentés par l'Italie et par les autres parties intéressées suite à l'ouverture de la procédure.
The Commission studied the various arguments put forward by Italy and the other stakeholders following the initiation of proceedings.

La courtoisie traditionnelle ou passive prévoit qu'une partie examine tous les éléments en cause lorsque ses mesures d'application affectent les intérêts importants de l'autre partie.
Traditional or negative comity provides that a Party will consider all relevant factors where its enforcement activities affect the important interests of the other Party.

21. Les ministres se sont accordés à reconnaître qu'il était nécessaire de revitaliser les mécanismes existants du dialogue et, en particulier, de renforcer les activités de la Commission mixte ; ils sont convenus, dans ce cadre, de réunir à la demande de l'une ou l'autre partie un Forum du commerce Europe - Amérique centrale de haut niveau afin d'examiner tous les éléments qui peuvent avoir une influence sur l'évolution positive des échanges entre les deux régions, y compris d'éventuels différends en matière commerciale.
21. Ministers agreed on the need to revitalize the existing mechanisms of the dialogue and, in particular, give more impetus to the work of the Joint Committee; in this context they agreed to convene a high-level Europe-Central America Trade Forum, at the request of either party, to examine any issue which might have an impact on the positive development of trade between the two regions, including any differences on commercial matters.