Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Clause relative aux acquisitions ultérieures
Clause relative aux actifs acquis ultérieurement
Clause relative aux biens acquis par la suite
Clause relative aux biens postérieurement acquis
Clause relative aux biens subséquemment acquis
Configuration ultérieure
Décision judiciaire ultérieure
Décision ultérieure
Exercice futur
Exercice subséquent
Exercice ultérieur
Fabrication ultérieure
Plus tard
Production future
Production ultérieure
Période future
Période subséquente
Période ultérieure
Ultérieurement
Vérification ultérieure
Vérification ultérieure d'un instrument de mesure
Vérification ultérieure d'un instrument mesureur
à une date postérieure
à une date ultérieure
évolution ultérieure probable

Traduction de «examinera ultérieurement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure

subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification


exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur

subsequent period


fabrication ultérieure [ production ultérieure | production future ]

follow-on production


à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]

at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]


décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

subsequent court decision | subsequent decision


clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]

after-acquired property clause [ after acquired clause ]


consultation ultérieure dans un établissement de soins de longue durée

Subsequent nursing facility visit


développement ultérieur/consolidation/nouvelle étape

further development/new development/subsequent development




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Conformément à sa pratique consistant à travailler sur la base d'évaluations, la Commission n’examinera, en principe, des propositions dans des domaines de la législation en vigueur qu'une fois achevés l'inventaire des réglementations et le travail d'évaluation ultérieur qui aura été jugé nécessaire.

In line with its "evaluate first" policy, in principle, the Commission will not examine proposals in areas of existing legislation until the regulatory mapping and appropriate subsequent evaluation work has been conducted.


Ce comité stimulera les échanges entre experts sur les nouvelles initiatives ou les développements en matière de législation ou de réglementation et examinera les domaines susceptibles d’être inclus dans une évolution ultérieure de l’accord.

The joint committee will foster expert-level exchanges on new legislative or regulatory initiatives or developments and will consider potential areas for further development of the agreement.


En Irlande, une situation similaire est peut-être en train de voir le jour et j’espère que le Parlement européen examinera cette question ultérieurement.

In Ireland, we have a possible similar situation developing and I hope the European Parliament will explore this issue again.


Elle a été présentée au Conseil le 24 juillet, et ce dernier l’examinera ultérieurement.

It was presented to the Council on 24 July, and the Council will examine it at a later date.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Dans l'optique de faciliter la traçabilité des flux financiers entre les sociétés et de fournir aux autorités fiscales des informations sur les bénéficiaires de ces flux, la Commission examinera ultérieurement avec les États membres la possibilité d'utiliser un numéro d'identification unique des sociétés en matière de fiscalité directe, sur la base des enseignements tirés du système d'identification à la TVA.

To facilitate financial flows traceability between companies and provide information to tax authorities on their beneficiaries, the Commission will in the long term examine with Member States the possibility of using a single direct tax identification number for companies, drawing on the experience of the VAT number.


Lorsque des données scientifiques suffisantes et appropriées seront disponibles, on examinera ultérieurement la réglementation particulière concernant d’autres nutriments ou substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique lorsqu’ils sont utilisés comme ingrédients dans les compléments alimentaires.

Specific rules concerning other nutrients or substances with a nutritional or physiological effect used as ingredients of food supplements will be studied at a later stage, provided that adequate and appropriate scientific data about them become available.


La Commission examinera ultérieurement s'il convient de modifier les règles communes relatives au temps de conduire et de repos des conducteurs routiers.

The Commission will consider at a later stage whether it is necessary to amend the common rules on driving and rest times.


Comme dans d'autres cas analogues, on examinera ultérieurement comment et sous quelle forme seront incorporées les améliorations éventuellement apportées à la disposition correspondante de la convention de Bruxelles.

In this instance, as in some others, the question of how any improvements made to the equivalent provision in the Brussels Convention can be incorporated will be left until later.


5. demande à la Serbie de décréter une vaste amnistie en faveur des Albanais du Kosovo faits prisonniers durant le conflit et des prisonniers politiques et de permettre leur retour au Kosovo; invite le Conseil et les États membres à agir dans ce sens sur le plan politique et par la voie diplomatique; soutient la proposition de remettre les Albanais du Kosovo qui sont incarcérés dans des prisons serbes à une instance de l'ONU - à créer - qui examinera les jugements rendus contre ces prisonniers et décidera de leur sort ultérieur;

5. Calls on Serbia to grant a comprehensive amnesty to Albanian Kosovar prisoners of war and to political detainees and to authorise their return to Kosovo; calls on the Council and Member States to bring political and diplomatic pressure to bear to this end; supports the proposal to transfer responsibility for Albanian Kosovars in Serbian prisons to a UN body which will be set up to review their sentences and decide what treatment they should receive;


C'est seulement à un stade ultérieur que la Commission examinera l'opportunité de réviser la directive.

Only after that has been done will the Commission consider whether or not to revise Directive 93/83/EEC


w