Vertaling van "examiner les éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

élément à évaluer [ point à évaluer | question à évaluer | élément à examiner | point à examiner | question à examiner | élément d'évaluation ]
evaluation issue

élément du dossier
Record element

Réunion du Groupe d'experts chargé d'examiner, du point de vue de leurs modalités et éléments, la préparation et l'application d'une convention ou d'un traité sur la dénucléarisation de l'Afrique
Meeting of the Group of Experts to Examine the Modalities and Elements for the Preparation and Implementation of a Convention or Treaty on the Denuclearization of Africa

Éléments à examiner dans le cadre de l'évaluation environnementale
Environmental Assessment Considerations

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

élément génétique transposable | élément instable | élément mobile | élément transposable | gène mobile | gène sauteur | transposon
jumping gene | transposable element | transposon

examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut
to study a question on its merits

examiner des documents de prêts hypothécaires | examiner des documents de prêts immobiliers
examine debt contract documents | examine loan contract documents | examine debt documents | examine mortgage loan documents

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

-évaluation et réexamen des directives sur l'efficacité énergétique et sur la performance énergétique des bâtiments, de l'article 7 de la directive sur l'efficacité énergétique et des prochains plans nationaux d’action en matière d’efficacité énergétique (PNAEE) en 2017, qui seront l'occasion d'examiner quels éléments de politique seraient nécessaires pour attirer des investissements soutenus dans l'efficacité énergétique, notamment au regard du retrait actuellement prévu pour 2020 de certains éléments clés de la directive sur l'efficacité énergétique.
-Evaluation and reviews of the Energy Efficiency and Energy Performance of Buildings directives, Article 7 of the EED, and the next NEEAPs in 2017, will provide the opportunity to consider what policy elements would be necessary to drive sustained investments in energy efficiency, especially in light of the currently planned phasing out of some key elements of the EED in 2020.

7. accueille favorablement le changement de commandement militaire et demande l'ouverture d'enquêtes sur tous les cas de violations des droits de l'homme et de crimes, commis tant par les terroristes que par les forces de sécurité nigérianes, afin de remédier au manque de responsabilité constaté lors du mandat du précédent président; salue l'engagement pris par le président, M. Buhari, d'examiner les éléments accusant l'armée nigériane de graves violations des droits de l'homme, de crimes de guerre et d'actes pouvant constituer des crimes contre l'humanité;
7. Welcomes the change in military leadership and demands that all human rights abuses and crimes committed by both terrorists and Nigerian security forces be investigated in order to address the lack of accountability observed under the former presidency; welcomes the pledge made by President Buhari to investigate evidence that Nigerian military forces have committed serious human rights violations, war crimes and acts which may constitute crimes against humanity;

4. Aux fins de son évaluation, le CRU examine les éléments indiqués à la section C, points 1 à 28, de l'annexe de la directive [...].
4. For the purpose of the assessment, the Board shall examine the matters specified in points 1 to 28 of Section C of the Annex of Directive [ ].

3. L'Agence délivre l'autorisation de véhicule après avoir examiné les éléments du dossier visé au paragraphe 2 dans un délai raisonnable préétabli, en tout état de cause dans les quatre mois qui suivent la réception de toutes les informations pertinentes du demandeur .
3. The Agency shall grant a vehicle authorisation after having assessed the elements of the file referred to in paragraph 2 within a pre-determined, reasonable time, and, in any case, within four months from receipt of all relevant information from the applicant.

À la lumière des considérations qui précèdent et conformément à l’article 7, paragraphes 1 et 2 du règlement, la commission des affaires juridiques recommande, après avoir examiné les éléments plaidant en faveur et contre la levée de l’immunité, que le Parlement européen rejette la demande de levée d’immunité de M. Elmar Brok.
In the light of the foregoing considerations, and pursuant to Rule 7(1) and (2) of the Rules of Procedure, after having considered the arguments for and against waiving immunity, the Committee on Legal Affairs recommends that the European Parliament reject the request to waive the parliamentary immunity of Mr Elmar Brok.

Si nécessaire et lorsque le droit national le justifie, le pays requis peut utiliser des mesures coercitives pour obtenir des éléments et pour auditionner des personnes, examiner des éléments ou inspecter des lieux.
If necessary and justifiable under its national law, the requested country may use coercive measures to obtain items and to examine persons, items or places.

Contrairement à ce que soutient la requérante, le Tribunal n’a nullement refusé d’examiner ces éléments de preuve.
Contrary to what is submitted by the appellant, the Court of First Instance did not refuse in any way to consider that evidence.

D’autre part, il ressort du point 39 de l’arrêt attaqué que le Tribunal a examiné les éléments de preuve résumés aux points 21 et 22 de l’arrêt attaqué, mais les a écartés comme ne permettant pas d’établir le caractère distinctif des marques en cause, au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94.
Secondly, paragraph 39 of the contested judgment shows that the Court of First Instance considered the evidence summarised at paragraphs 21 and 22 of the contested judgment, but rejected it as not permitting the distinctive character of the marks in question to be established for the purposes of Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94.