Traduction de «examiner les circonstances » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

examiné sur la base des circonstances qui lui sont propres
considered on its individual merits

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances
(a)under the circumstances; (b)from the circumstances

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)
under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)

dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]
in special cases [ in special circumstances ]

règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]
equidistance and special circumstances rule

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI
fire investigator

examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut
to study a question on its merits

preuve explicative des circonstances concomitantes
evidence of collateral circumstances | evidence of surrounding circumstances

circonstance à la charge du prévenu
incriminating circumstance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'autorité compétente examine les circonstances particulières de l’espèce avant de prendre la décision d’ouvrir la procédure.
The competent authority shall examine the particular circumstances of the case before taking the decision whether to initiate the procedure.

2. Le comité consultatif examine les circonstances de l'infraction alléguée et peut entendre le député concerné.
2. The Advisory Committee shall examine the circumstances of the alleged breach, and may hear the Member concerned.

Dans de telles circonstances, la Commission doit examiner si l'investissement consenti par le Portugal est conforme à ce qu'un actionnaire privé aurait fait dans les mêmes circonstances.
In such circumstances, the Commission needs to assess if Portugal's investment is in line with what a private shareholder would have done in the same circumstances.

Dans ce contexte, la juridiction doit examiner les circonstances spécifiques de l'espèce, y compris les faits et les éléments de preuve disponibles sur la base desquels une décision de confiscation élargie pourrait être rendue.
In this context, the court has to consider the specific circumstances of the case, including the facts and available evidence based on which a decision on extended confiscation could be issued.

Deuxièmement, nous devrions permettre d’examiner les circonstances au cas par cas.
Secondly, we should make it possible to consider circumstances on a case-by-case basis.

La Slovénie a détaillé les circonstances à prendre en considération pendant la consultation directe pour dégager un consensus: «tous les faits et éléments de preuve en rapport avec l'affaire, et toutes les circonstances pertinentes pour dégager un consensus sont examinés».
SI elaborated in detail which circumstances should be considered during direct consultations to reach consensus: "all facts and evidence in connection with the case, and all circumstances relevant to reaching consensus shall be examined".

Toutefois, dans le cadre de l'évaluation prévue à l'article 15, paragraphe 3, la Commission examine les circonstances exceptionnelles dans lesquelles le logo peut être utilisé et adopte des dispositions en la matière selon la procédure prévue à l'article 14, paragraphe 2, qui garantissent qu'il n'y a pas de confusion avec des labels de produits écologiques.
The Commission shall however, as a part of the evaluation provided for in Article 15(3), consider under which exceptional circumstances the logo may be used and, for these cases, shall adopt rules in accordance with the procedure laid down in Article 14(2) which shall ensure that there is no confusion with environmental product labels.