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Ayant décidé de
Décider des produits à stocker
Décider en fonction des résultats
Décider en justice
Décidé à
Examiner
Examiner des documents de prêts hypothécaires
Examiner des documents de prêts immobiliers
Examiner des gemmes
Examiner des pierres précieuses
Examiner des états financiers
Examiner la question en elle- même
Examiner la question pour ce qu'elle vaut
Point à examiner
Point à évaluer
Procéder à un examen
Question à examiner
Question à évaluer
Reconnaître en justice
Symposium Décider en fonction des résultats
élément d'évaluation
élément à examiner
élément à évaluer

Vertaling van "examinent et décident " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Décider en fonction des résultats [ Symposium Décider en fonction des résultats ]

Making Results Matter [ Making Results Matter Symposium ]




élément à évaluer [ point à évaluer | question à évaluer | élément à examiner | point à examiner | question à examiner | élément d'évaluation ]

evaluation issue


examiner des gemmes | examiner des pierres précieuses

examining gems | inspect gems | evaluate gems | examine gems


examiner des documents de prêts hypothécaires | examiner des documents de prêts immobiliers

examine debt contract documents | examine loan contract documents | examine debt documents | examine mortgage loan documents


examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut

to study a question on its merits


décider des produits à stocker

decide on the products to be stocked | select products to be stocked | agree on products to be stocked | decide on products to be stocked




le Comité budgétaire peut décider de donner publicité à certaines décisions

the Budget Committee may decide to publicize certain of its decisions


examiner des états financiers | examiner | procéder à un examen

review financial statements | review
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les sous-comités sectoriels de suivi et le comité mixte de suivi de chaque pays candidat examinent et décident, sur la base de ces conclusions, les actions correctives qui s'imposent pour améliorer la mise en oeuvre du programme.

Based on these findings, the Sectoral Monitoring Subcommittees and Joint Monitoring Committee for each Candidate Country discuss and decide on remedial actions to improve programme implementation.


Ces propositions de modification sont traduites, imprimées, distribuées et renvoyées à la commission compétente, qui les examine et décide de les soumettre ou non au Parlement.

Such proposed amendments shall be translated, printed, distributed and referred to the committee responsible, which shall examine them and decide whether to submit them to Parliament.


Si la commission compétente décide de ne pas formuler de recommandation, ou n'a pas adopté de recommandation dans un délai de six mois après avoir reçu la demande d'approbation, la Conférence des présidents peut soit inscrire le sujet à l'ordre du jour d'une période de session ultérieure en vue de l'examiner, soit, décider de prolonger ce délai de six mois dans les situations dûment justifiées.

If the committee responsible decides not to give a recommendation, or has not adopted a recommendation within six months after the request for consent has been referred to it, the Conference of Presidents may either place the matter on the agenda for a subsequent part-session for consideration, or decide to extend the six-month period in duly substantiated cases.


Le comité de coordination examine et décide de proposer des lignes directrices locales.

The coordination committee shall discuss and decide to suggest local guidelines.


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Ces propositions de modification sont traduites, imprimées, distribuées et renvoyées à la commission compétente, qui les examine et décide de les soumettre ou non au Parlement.

Such proposed amendments shall be translated, printed, distributed and referred to the committee responsible, which shall examine them and decide whether to submit them to Parliament.


Après avoir examiné les documents fournis par la Commission, le Tribunal a décidé, par ordonnance du 18 avril 2013, de verser au dossier le guide général, de renvoyer le guide détaillé à la Commission au motif que, après lecture, ce guide ne lui était pas apparu nécessaire pour se prononcer sur le bien-fondé des moyens soulevés par le requérant dans la présente affaire, d’accepter la demande de confidentialité de la Commission en ce qui concerne le profil de marquage et de soumettre la communication au requérant du guide général et de ...[+++]

After examining the documents supplied by the Commission, the Tribunal decided, by order of 18 April 2013, to place the general guide on the file and to send the detailed guide back to the Commission, on the ground that, having read the guide the Tribunal did not consider that this was necessary for it to rule on the merits of the pleas put forward by the applicant in the present case; to agree to the Commission’s request for confidentiality regarding the marking profile, and to make communication to the applicant of the general guide and the non-confide ...[+++]


Ces propositions de modification sont traduites, imprimées, distribuées et renvoyées à la commission compétente, qui les examine et décide de les soumettre ou non au Parlement.

Such proposed amendments shall be translated, printed, distributed and referred to the committee responsible, which shall examine them and decide whether to submit them to Parliament.


Le 23 novembre 2012, le Comité des sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies a décidé de radier une personne physique de la liste des personnes, groupes et entités auxquels s’applique le gel des fonds et des ressources économiques après avoir examiné la demande de radiation présentée par cette personne, ainsi que le rapport d’ensemble du Médiateur institué conformément à la résolution 1904 (2009) du Conseil de sécurité des Nations unies.

On 23 November 2012 the Sanctions Committee of the United Nations Security Council decided to remove one natural person from its list of persons, groups and entities to whom the freezing of funds and economic resources should apply after considering the de-listing request submitted by this person and the Comprehensive Report of the Ombudsperson established pursuant to United Nations Security Council Resolution 1904(2009).


À cet égard, il y a lieu de relever que le Conseil devait donc, dans de très brefs délais, examiner ces nouveaux éléments afin de décider soit que ces derniers pouvaient constituer une décision d’une autorité compétente au sens de l’article 1 , paragraphe 4, de la position commune 2001/931 pouvant fonder le maintien de la PMOI dans ladite liste, soit que ce groupe devait immédiatement être retiré de cette même liste.

It must be pointed out here that the Council had, therefore, within a very short period of time, to examine that new material in order to decide whether it could constitute the decision of a competent authority for the purpose of Article 1(4) of Common Position 2001/931 in order to justify the continued inclusion of the PMOI in that list or whether that group must be removed forthwith from the list.


Le Tribunal a ensuite rappelé que, dans le cadre de l’examen de l’existence de motifs absolus de refus prévus à l’article 7, paragraphe 1, du règlement n° 40/94, le rôle de l’OHMI est de décider si la demande de marque se heurte à un tel motif et que, en vertu de l’article 74, paragraphe 1, du même règlement, l’OHMI est tenu d’examiner d’office les faits pertinents qui pourraient l’amener à appliquer un motif absolu de refus.

The Court of First Instance then pointed out that, in the context of an examination as to whether there are absolute grounds for refusal under Article 7(1) of Regulation No 40/94, the role of OHIM is to decide whether the application for the trade mark falls under such a ground, and that, on the basis of Article 74(1) of Regulation No 40/94, OHIM is required to examine of its own motion the relevant facts which may lead it to apply an absolute ground for refusal.




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examinent et décident ->

Date index: 2021-07-02
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