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Avertissement
Clause d'exception
Clause d'exclusion
Clause d'exonération
Clause d'exonération de responsabilité
Clause d'extinction
Clause de caducité
Clause de d
Clause de disparité
Clause de disparité de traitement
Clause de double échelle salariale
Clause de défaut croisé
Clause de dénégation de responsabilité
Clause de désaveu de responsabilité
Clause de généralisation de la défaillance
Clause de limitation dans le temps
Clause de manquement réciproque
Clause de nantissement négative
Clause de ne pas faire
Clause de non-préférence de tiers
Clause de non-responsabilité
Clause de réciprocité des défauts de paiement
Clause de rémunération à double palier
Clause de rémunération à multiple palier
Clause de suppression automatique
Clause de sûreté négative
Clause de temporisation
Clause discriminatoire
Clause exonératoire
Clause négative
Clause orphelin
Clause pari passu
Clause restrictive
Clause-couperet
Cyclothymique
Cycloïde
Déni de responsabilité
Formule dégageant la responsabilité
Maîtres chez eux
Personnalité affective
Stipulation d'exonération
Sunset clause
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Vertaling van "eux une clause " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Maîtres chez eux: une étude sur l'administration judiciaire autonome des tribunaux [ Maîtres chez eux ]

Masters in their own house: a study of the independent judicial administration of the courts [ Masters in their own house ]


clause de caducité | clause de limitation dans le temps | clause de suppression automatique | clause de temporisation | clause d'extinction | clause-couperet | sunset clause

sunset clause


clause de disparité de traitement [ clause de disparité | clause orphelin | clause de rémunération à double palier | clause de rémunération à multiple palier | clause discriminatoire | clause restrictive | clause d'exclusion | clause de double échelle salariale | clause d'exception ]

orphan clause


clause de nantissement négative | clause de ne pas faire | clause de non-préférence de tiers | clause de sûreté négative | clause négative

negative pledge | negative pledge clause


clause de dénégation de responsabilité [ clause de non-responsabilité | clause d'exonération de responsabilité | clause d'exonération | avertissement | clause exonératoire | clause de désaveu de responsabilité | stipulation d'exonération | déni de responsabilité | formule dégageant la responsabilité | clause de d ]

disclaimer clause [ disclaimer | exemption clause ]


Définition: Instabilité persistante de l'humeur, comportant de nombreuses périodes de dépression ou d'exaltation légère (hypomanie), mais dont aucune n'est suffisamment sévère ou prolongée pour justifier un diagnostic de trouble affectif bipolaire (F31.-) ou de trouble dépressif récurrent (F33.-). Le trouble se rencontre fréquemment dans la famille de sujets ayant un trouble affectif bipolaire et certains sujets cyclothymiques sont eux-mêmes atteints ultérieurement d'un trouble affectif bipolaire. | Personnalité:affective | cycloïde | cyclothymique

Definition: A persistent instability of mood involving numerous periods of depression and mild elation, none of which is sufficiently severe or prolonged to justify a diagnosis of bipolar affective disorder (F31.-) or recurrent depressive disorder (F33.-). This disorder is frequently found in the relatives of patients with bipolar affective disorder. Some patients with cyclothymia eventually develop bipolar affective disorder. | Affective personality disorder Cycloid personality Cyclothymic personality


Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily functi ...[+++]


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


clause de défaut croisé | clause de généralisation de la défaillance | clause de manquement réciproque | clause de réciprocité des défauts de paiement

cross-default clause


clause de ne pas faire | clause négative | clause de nantissement négative | clause pari passu | clause de non-préférence de tiers

negative pledge clause
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En effet, lorsque une telle activation survient et que la procédure législative est mise en échec, les pays le souhaitant peuvent se tourner vers la clause d’accélérateur. Ainsi, ils peuvent continuer et mener à terme la procédure législative entre eux, dans le cadre d’une coopération renforcée.

When that happens and the legislative procedure is therefore stopped, countries may turn to the accelerator clause then continue and conclude the legislative procedure between them, under the framework of enhanced cooperation.


En effet, lorsque une telle activation survient et que la procédure législative est mise en échec, les pays le souhaitant peuvent se tourner vers la clause d’accélérateur. Ainsi, ils peuvent continuer et mener à terme la procédure législative entre eux, dans le cadre d’une coopération renforcée.

When that happens and the legislative procedure is therefore stopped, countries may turn to the accelerator clause then continue and conclude the legislative procedure between them, under the framework of enhanced cooperation.


En vue de faciliter les échanges avec ces pays tiers, dans la mesure où ils ont conclu avec la Communauté des engagements comportant des clauses relatives au renforcement de la collaboration en matière de prévention des fraudes et entretiennent de bonnes relations commerciales avec la Communauté, il convient de permettre que, de façon analogue à ce qui est prévu pour les vins d’origine communautaire, les documents établis par les producteurs eux-mêmes puissent être considérés comme des documents émis par lesdits organismes ou services des pays tiers; il convient dans ce cas que ces derniers fournissent des garanties appropriées et exerc ...[+++]

With a view to facilitating trade with those third countries, provided that they have concluded undertakings with the Community which include clauses concerning closer cooperation on the prevention of fraud and that they maintain good trade relations with the Community, it is appropriate to authorise those concerned to consider documents issued by the producers themselves as documents issued by the said bodies or services of the third countries, in a manner similar to that already allowed for wines of Community origin. In those cases, appropriate assurances should be given and proper control over the issue of such documents should be exe ...[+++]


une clause «opt-in» qui permet à chacun d’entre eux de participer, au cas par cas, à la procédure d'adoption d'une mesure ou à l'application d'une mesure déjà adoptée.

an ‘opt-inclause which enables each of them to participate, on a case by case basis, in the adoption procedure for a measure or the application of a measure already adopted.


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Je pense qu'on devrait s'asseoir avec les entrepreneurs qui assurent la livraison du courrier rural et discuter avec eux des clauses des contrats ainsi que du mode d'attribution.

I think we should sit down with the contractors who deliver mail in the rural areas and talk about these contract clauses, as well as the way of awarding contracts.


Un nouveau Aviation Insurance Clauses Group (groupe «clauses d'assurance aviation») leur garantira des droits étendus et la possibilité de participer, soit en étant consultés sur les clauses envisagées, soit en proposant eux-mêmes un nouveau libellé, des variantes, voire de nouvelles clauses.

A new Aviation Insurance Clauses Group will grant customers far reaching rights and opportunities to participate by being consulted on proposed clauses as well as by proposing new wording, clauses or variants themselves.


Ces clauses maintiennent les marchés nationaux artificiellement cloisonnés et obligent les différents importateurs à "rester chez eux", privant les consommateurs des autres États membres de la possibilité de s'adresser à d'autres fournisseurs.

Clauses of this sort keep national markets artificially segregated and force the various importers to "stay at home," thereby denying consumers in other Member States the possibility to benefit from alternative suppliers.


Aucun d'entre eux n'a demandé ni imagine de demander une clause de sortie.

Not one of them has requested or is thinking about requesting an opt-out clause.


La Commission estime que la procédure négociée utilisée, au terme de laquelle les organismes contractants ont consulté des contractants de leur choix et négocié les clauses du contrat avec un ou plusieurs d'entre eux, n'était pas justifiée dans ce cas conformément aux règles régissant les marchés publics de fournitures au titre de la directive 93/36/CEE.

The Commission believes that the negotiated procedure used, whereby the contracting authorities consulted contractors of their choice and negotiated the terms of the contract with one or more of them, was not justified in this case according to the rules on the public procurement of supplies under Directive 93/36/EEC.


Les bénéfices du GEIE seront considérés comme bénéfices des membres et répartis entre eux conformément à la clause prévue à cette fin dans le contrat ou, à défaut d'une telle clause, par parts égales.

It is not intended that the grouping should make profits for itself. The profits of an EEIG will be deemed to be the profits of its members and will be apportioned either according to the relevant clause in the contract or, failing such a clause, in equal shares.


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