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CBE 2000
DISC reçu
Installation européenne de rayonnement X cohérent
LRLGV
Laser européen XFEL
Laser européen à électrons libres XFEL
Loi sur le raccordement aux LGV
Message de DÉCONNEXION reçu
On l'a reçu comme un chien dans un jeu de quilles
Poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque
Projet de loi qui a reçu la sanction royale
Quittance de fiducie
Reçu aux fins d'impôt
Reçu aux fins de l'impôt
Reçu d'impôt
Reçu de fiducie
Reçu de trust
Reçu fiscal
Reçu officiel
Reçu pour déclaration fiscale
Reçu pour fins d'impôt
Reçu à des fins fiscales
Récépissé de fiducie

Traduction de «européen a reçu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (1) | laser européen à électrons libres XFEL (2) | laser européen XFEL (3) | installation européenne de rayonnement X cohérent (4)

European X-ray Free-Electron Laser | European XFEL


Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit

Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque


on l'a reçu comme un chien dans un jeu de quilles

he was welcome like a dog at a wedding


projet de loi qui a reçu la sanction royale

bill assented to


DISC reçu | message de DÉCONNEXION reçu

DISC received


quittance de fiducie | récépissé de fiducie | reçu de fiducie | reçu de trust

trust receipt


charge verticale reçue par un tracteur pour une semi-remorque | poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque

vertical load borne by a tractor for a semi-trailer | weight borne by a tractor for a semi-trailer


reçu officiel | reçu fiscal | reçu à des fins fiscales | reçu pour déclaration fiscale | reçu pour fins d'impôt | reçu aux fins d'impôt | reçu aux fins de l'impôt | reçu d'impôt

official receipt | tax receipt | income tax receipt | official receipt for tax purposes


Convention sur le brevet européen, revisée à Munich le 29 novembre 2000 [ CBE 2000 ]

Convention on the Grant of European Patents | European Patent Convention [ EPC ]


Loi fédérale du 18 mars 2005 sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance | Loi sur le raccordement aux LGV [ LRLGV ]

Federal Act of 18 March 2005 on the Connection of Eastern and Western Switzerland to the European High-Speed Rail Network | HSR Connection Act [ HSRCA ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Monsieur le Président, comme le député le sait très bien, tant les négociateurs du Canada que les négociateurs européens ont reçu des directives précises pour ce qui est de prévoir dans l'accord des mécanismes de règlement des différends investisseur-État.

Mr. Speaker, as that member well knows, both Canada and European negotiators were specifically instructed to provide for investor state dispute resolution within the agreement.


Ce tandem est devenu maintenant un triangle. Parce que, comme vous le savez, depuis l'acte unique, et surtout le traité de Maastricht, le Parlement européen a reçu, dans un certain nombre de domaines, un pouvoir de codécision.

This tandem arrangement has now become a triangle because, as you know, since the Single European Act and particularly the Maastricht Treaty, the European Parliament has received joint decision-making power in a certain number of fields.


Beaucoup de Canadiens seront surpris d'apprendre qu'en 1999, les producteurs de blé européens ont reçu 58 p. 100 de leurs revenus de leur gouvernement.

A lot of Canadians would be surprised to know that in 1999 European wheat farmers received 58% of their income from government.


11.5. La direction de la sécurité et de l'évaluation du risque du Parlement européen tient une liste actualisée de tous les députés au Parlement européen ayant reçu une autorisation, y compris une autorisation provisoire au sens du point 11.15.

11.5. The European Parliament's Directorate for Security and Risk Assessment shall maintain an up-to-date list of all Members of the European Parliament who have been granted authorisation, including provisional authorisation within the meaning of point 11.15.


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En 2012, la commission des pétitions du Parlement européen a reçu 1 964 demandes, contre 2 091 en 2011 et 1 746 en 2010.

In 2012, the European Parliament’s Committee on Petitions received 1964 submissions, as compared with 2091 in 2011 and 1746 in 2010.


11.5. La direction du Parlement européen en charge de la sécurité tient une liste actualisée de tous les députés au Parlement européen ayant reçu une autorisation, y compris une autorisation provisoire au sens du point 11.15.

11.5. The European Parliament's directorate responsible for security shall maintain an up-to-date list of all Members of the European Parliament who have been granted authorisation, including provisional authorisation within the meaning of point 11.15.


Le Parlement européen a reçu 1 506 pétitions en 2007, 1 849 pétitions en 2008 et 1 924 pétitions en 2009.

The EP received 1 506 petitions in 2007, 1 849 petitions in 2008 and 1 924 petitions in 2009.


L'année dernière, près de 300 projets Netd@ys ont impliqué 150 000 organismes de 85 pays et le site Web européen a reçu plus de 8 millions de consultations.

Last year there were about 300 Netd@ys projects involving 150,000 organisations from 85 countries and the European website received over 8 million hits.


Le Conseil européen de Copenhague, de 1993, a lancé une étape nouvelle et très ambitieuse de l'élargissement de l'Union européenne aux pays associés d'Europe centrale et orientale et quatre années plus tard - en 1997, à Luxembourg - le Conseil européen a reçu les demandes d'adhésion de dix pays.

The European Council in 1993 in Copenhagen launched the new and most ambitious wave of the EU's enlargement to embrace the associated countries of Central and Eastern Europe and four years later in 1997 in Luxembourg the European Council received applications to join the European Union from ten countries.


La communication et la proposition de décision du Conseil que la Commission a présentée en décembre 1986 sur le financement des grands projets d'infrastructure d'intérêt européen a reçu l'avis favorable du Parlement européen et du Comité Economique et Social, et le Comité de politique économique a souligné l'intérêt de la réalisation de grands travaux et a reconnu le rôle important que la Commission peut y jouer pour attirer des fonds privés.

The communication and proposal for a Council decision concerning the financing of large-scale infrastructure projects of European interest, which the Commission sent to the Council in December 1986, have been endorsed by the Parliament and by the Economic and Social Committee). For its part, the Economic Policy Committee has stressed the benefits that will flow from such projects and has acknowledged the important role that the Commission can play in attracting private financing.




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européen a reçu ->

Date index: 2022-10-22
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