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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
De temps à autre
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
EUROJUST
En tant que de besoin
Eurojust
Eurojust
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Pro Eurojust
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Unité de coopération judiciaire de l'Union européenne
Unité européenne de coopération judiciaire
Unité provisoire de coopération judiciaire
éventuellement

Vertaling van "eurojust lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
unité de coopération judiciaire de l'Union européenne [ Eurojust (1) | EUROJUST (2) ]

European Union's Judicial Cooperation Unit [ Eurojust ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Pro Eurojust | Unité provisoire de coopération judiciaire

Pro-Eurojust | Provisional Judicial Cooperation Unit


Unité européenne de coopération judiciaire | Eurojust [Abbr.]

European Judicial Cooperation Unit | Eurojust [Abbr.]


marché d'enchères-plus-spécialistes (intervention du teneur de marché lorsqu'il n'y a pas de contrepartie directe)

auction-plus-specialist market




Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit

Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle pourrait également consister en une autre étape autorisant un traitement efficace et raisonnable des affaires, et qui puisse se faire en temps utile, par exemple via une saisine d’Eurojust lorsque les autorités compétentes ne sont pas en mesure de dégager un consensus.

It could also consist in any other step allowing efficient and reasonable handling of those proceedings, including concerning the allocation in time, for example through a referral of the case to Eurojust when the competent authorities are not able to reach consensus.


L'État membre fournisseur avise les autres États membres et Eurojust lorsqu'un élément des données est rectifié ou effacé.

The supplying Member State shall advise the other Member States and Eurojust where an item of data has been rectified or erased.


Elle pourrait également consister en une autre étape autorisant un traitement efficace et raisonnable des affaires, et qui puisse se faire en temps utile, par exemple via une saisine d'Eurojust lorsque les autorités compétentes ne sont pas en mesure de dégager un consensus .

It could also consist in any other step allowing efficient and reasonable handling of those proceedings, including concerning the allocation in time, for example through a referral of the case to Eurojust when the competent authorities are not able to reach consensus .


Elle pourrait également consister en une autre étape autorisant un traitement efficace et raisonnable des affaires, et qui puisse se faire en temps utile, par exemple via une saisine d'Eurojust lorsque les autorités compétentes ne sont pas en mesure de dégager un consensus.

It could also consist in any other step allowing efficient and reasonable handling of those proceedings, including concerning the allocation in time, for example through a referral of the case to Eurojust when the competent authorities are not able to reach consensus.


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Lorsque plusieurs correspondants d’Eurojust sont désignés, l’un d’eux est chargé du fonctionnement du système national de coordination Eurojust.

When several correspondents for Eurojust are designated, one of them shall be responsible for the functioning of the Eurojust national coordination system.


2. Le membre national qui a créé un fichier de travail temporaire décide, cas par cas, d’en restreindre l’accès ou, lorsque cela est nécessaire pour permettre à Eurojust d’accomplir ses tâches, d’en accorder l’accès, intégral ou partiel, à d’autres membres nationaux ou à des membres du personnel autorisé d’Eurojust.

2. The national member who has opened a temporary work file shall decide, on a case-by-case basis, whether to keep the temporary work file restricted or to give access to it or to parts of it, where necessary to enable Eurojust to carry out its tasks, to other national members or to authorised Eurojust staff.


Aucune disposition de la présente décision ne devrait être interprétée comme affectant l’autonomie des secrétariats des réseaux qui y sont mentionnés lorsqu’ils exercent leurs fonctions en tant que personnel d’Eurojust conformément au statut des fonctionnaires des Communautés européennes établi par le règlement (CEE, Euratom, CECA) no 259/68 du Conseil (5).

Nothing in this Decision should be construed to affect the autonomy of the secretariats of the networks mentioned in this Decision when they discharge their function as Eurojust staff in accordance with the Staff Regulations of Officials of the European Communities laid down by Regulation (EEC, Euratom, ECSC) No 259/68 of the Council (5).


2 bis. Le fichier d'identification peut, dans certaines conditions, être également ouvert à Europol et Eurojust, lorsque cette mesure favorise l'accomplissement de leurs missions de soutien aux enquêtes des États membres.

2a. Subject to certain conditions, Europol and Eurojust may also be granted access to the customs files identification database in cases where this is vital to fulfilment of their task of supporting investigations in the Member States.


2. Pour les enquêtes portant sur la contrefaçon et les infractions liées à la contrefaçon de l'euro, les autorités compétentes des États membres recourent, le cas échéant, aux facilités fournies par l'Unité provisoire de coopération judiciaire et, par la suite, aux facilités de coopération fournies par Eurojust lorsqu'il aura été établi, conformément aux dispositions des instruments établissant l'Unité provisoire de coopération judiciaire et Eurojust.

2. The competent authorities of the Member States shall, where appropriate, in investigations into counterfeiting and offences related to the counterfeiting of the euro make use of the facilities offered by the Provisional Judicial Cooperation Unit and, subsequently, the facilities for cooperation offered by Eurojust once it has been established, in accordance with the provisions laid down in the instruments establishing the Provisional Judicial Cooperation Unit and Eurojust.


Les autorités compétentes des États membres échangent avec l'unité provisoire de coopération judiciaire, puis avec Eurojust lorsque la décision l'instituant aura été adoptée, tous les éléments d'information pertinents relatifs à des enquêtes pénales afin de faciliter l'établissement des faits et d'assurer une action efficace contre la contrefaçon de l'euro.

The competent authorities of the Member States shall exchange with the Provisional Judicial Cooperation Unit and subsequently with Eurojust, once the Decision establishing it has been adopted, all relevant information concerning criminal investigations in order to help establish the facts and ensure effective action against counterfeiting of the euro.




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eurojust lorsqu ->

Date index: 2024-08-18
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