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Abus d'une substance psycho-active
Accord EUR-OPA Risques majeurs
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
EUR
EURES
EURES Transfrontalier
EURES-T
Euro
Fond
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mise au courant
NB
Note basique
Note d'information
Note de base
Note de breffage
Note de briefing
Note de fond
Note de synthèse
Note documentaire
Note finale
Note résiduelle
Paranoïa
Partenariat transfrontalier EURES
Psychose SAI
Réseau EURES
Réseau EURES transfrontalier
Réseau européen de l'emploi
Réseau européen de services de l'emploi
Résiduel de la personnalité et du comportement
Services européens de l'emploi
Voir note 5 au début de ce chapitre
état de la question

Vertaling van "eur note " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutil ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most f ...[+++]


EURES Transfrontalier | EURES-T | partenariat transfrontalier EURES | Réseau EURES transfrontalier

EURES cross-border partnership | EURES-T [Abbr.]


réseau EURES | réseau européen de l'emploi | réseau européen de services de l'emploi | services européens de l'emploi | EURES [Abbr.]

EURES network | European Employment Services | European Employment Services Network | European network of employment services | EURES [Abbr.]


Accord EUR-OPA Risques majeurs | Accord partiel ouvert en matière de prévention, de protection et d'organisation des secours contre les risques naturels et technologiques majeurs | Accord partiel ouvert sur les risques majeurs (EUR-OPA)

EUR-OPA Major Hazards Agreement | Open Partial Agreement on Major Hazards (EUR-OPA) | Open partial agreement on the prevention of, protection against, and organisation of relief in major natural and technological disasters


note de breffage [ NB | note documentaire | note d'information | état de la question | mise au courant | note de synthèse | note de briefing ]

briefing note


Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]

Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]


note de fond [ fond | note de base | note basique | note finale | note résiduelle ]

bottom note [ base | base note | basic note | end note | low note ]




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Lésion à localisations contiguës de la bouche, parties autres et non précisées [voir note 5 au début de ce chapitre]

Overlapping lesion of other and unspecified parts of mouth
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
236. note qu'en 2013, l'aide bilatérale versée à l'Ukraine au titre du budget de l'Instrument européen de voisinage et de partenariat (IEVP) a été de 152,8 millions d'EUR; note que 42,5 % de ces versements (64,9 millions d'EUR) sont liés à des marchés directement gérés par la délégation de l'Union en Ukraine; note que les 57,5 % restants (soit 87,9 millions d'EUR) ont été versés sous la forme d'appui budgétaire;

236. Notes that in 2013 payments of bilateral assistance to Ukraine, funded from the European Neighbourhood and Partnership Instrument (ENPI) budget, amounted to EUR 152,8 million; notes that 42,5 % of these payments (EUR 64,9 million) are linked to contracts directly managed by the Union delegation to Ukraine; notes that the remaining 57,5 % (EUR 87,9 million) were disbursed in the form of budget support;


230. note qu'en 2013, l'aide bilatérale versée à l'Ukraine au titre du budget de l'Instrument européen de voisinage et de partenariat (IEVP) a été de 152,8 millions d'EUR; note que 42,5 % de ces versements (64,9 millions d'EUR) sont liés à des marchés directement gérés par la délégation de l'Union en Ukraine; note que les 57,5 % restants (soit 87,9 millions d'EUR) ont été versés sous la forme d'appui budgétaire;

230. Notes that in 2013 payments of bilateral assistance to Ukraine, funded from the European Neighbourhood and Partnership Instrument (ENPI) budget, amounted to EUR 152,8 million; notes that 42,5 % of these payments (EUR 64,9 million) are linked to contracts directly managed by the Union delegation to Ukraine; notes that the remaining 57,5 % (EUR 87,9 million) were disbursed in the form of budget support;


Pour pouvoir bénéficier de ce contingent tarifaire, il y a lieu de porter la mention suivante dans la case 7 (Observations) du certificat de circulation EUR.1 ou dans la déclaration sur facture se rapportant aux marchandises en question: "Règle d'origine spécifique définie dans la décision n° 2/2000 du Conseil conjoint CE-Mexique, annexe III, appendice II a, note 12.1".

To be eligible for the benefit of this tariff quota, the following must be indicated in box 7 (Remarks) of movement certificate EUR.l or on the invoice declaration for the goods in question: "Specific origin rule laid down in Decision No 2/2000 of EC-Mexico Joint Council, Annex III, Appendix IIa, Note 12.1".


Le chiffre d'affaires annuel des douze activités les plus importantes dans la criminalité organisée bulgare est estimé à 1,8 milliard d'EUR par an, soit 4,8 % du PIB (Serious and Organised Crime Threat Assessment 2010-2011. Centre pour l'étude de la démocratie, Sofia. Avril 2012, p.5). Europol a également noté que le nombre d'enquêtes ouvertes en Bulgarie, bien qu'il augmente, reste toujours limité par rapport à l'ampleur du phénomène de la criminalité organisée.

The annual turnover of the twelve most important organised crime activities in Bulgaria is estimated at 1.8 BEUR or 4.8% of GDP annually (Serious and Organised Crime Threat Assessment 2010-2011. Centre for the Study of Democracy, Sofia. April 2012, p.5) Europol also notes that the number of cases initiated in Bulgaria, while on the rise, is still low compared to the scale of organised crime.


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"Les montants prévus pour l'Italie, correspondant aux campagnes 2008, 2009 et 2010, sont réduits de 20 millions EUR [voir la note de bas de page figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 479].

‘The amounts for Italy corresponding to years 2008, 2009 and 2010 shall be reduced by EUR 20 millions (see footnote to Annex II to Regulation (EC) No 479)’.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32017R1129 - EN - Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 concernant le prospectus à publier en cas d’offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l’admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé, et abrogeant la directive 2003/71/CETexte présentant de l'intérêt pour l'EEE. // RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // du 14 juin 2017 // (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) // PROSPECTUS // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT // NOTE RELATIVE AUX VALEURS MOBILIÈRES // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT POUR ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32017R1129 - EN - Regulation (EU) 2017/1129 of the European Parliament and of the Council of 14 June 2017 on the prospectus to be published when securities are offered to the public or admitted to trading on a regulated market, and repealing Directive 2003/71/ECText with EEA relevance. // REGULATION (EU) 2017/1129 OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // of 14 June 2017 // on the prospectus to be published when securities are offered to the public or admitted to trading on a regulated market, and repealing Directive 2003/71/EC // (Text with EEA relevance) // PROSPECTUS // REG ...[+++]


6. note que l'audit annuel de la Cour des comptes a constaté un niveau de report élevé des crédits engagés pour le titre II (2 300 000 EUR), ce qui représente 22 % des crédits du titre II, ainsi que pour le titre III (5 600 000 EUR), soit 30 % des crédits du titre III; reconnaît que, s'agissant du titre II, des reports effectués conformément au plan de gestion de l'Autorité ou liés à des paiements suspendus pour des raisons qui échappent au contrôle de l'Autorité représentent un montant de 1 100 000 EUR; note que dans le cas du titre III, les reports réalisés selon le plan ...[+++]

6. Notes that the Court of Auditors’ annual audit has found a high level of committed appropriations carried over for title II (EUR 2 300 000), which represents 22 % of title II appropriations, and for title III (EUR 5 600 000), which represents 30 % of title III appropriations; acknowledges that for title II, carry-overs made in conformity with the Authority’s management plan or related to payments suspended for reasons beyond the Authority’s control amounted to EUR 1 100 000; notes that for title III, carryovers made in conformity with the Authority’s management plan amounted to EUR 2 100 000 and that an amount of EUR 830 000 was carried-over for reasons ...[+++]


27. rappelle que, lors des précédents exercices de décharge, la réduction des engagements restant à liquider (reste à liquider, "RAL") a été un sujet de préoccupation durable pour le Parlement; approuve les initiatives récemment prises par la Commission pour réduire le RAL; note que, en 2006, le RAL a été réduit pour la première fois et qu'il s'établit à présent à 10 324 millions d'EUR; note que le RAL "ancien", c'est-à-dire les engagements vieux de plus de cinq ans, a été réduit de 1,62 milliard d'EUR à 867 millions d'EUR; note q ...[+++]

27. Recalls that the reduction of outstanding commitments (reste à liquider (RAL)) has been a long-standing concern of Parliament in previous discharge exercises; supports the Commission's recent initiatives to reduce the RAL; notes that, in 2006, the RAL was reduced for the first time and now stands at EUR 10 324 million; notes that the "old" RAL, i. e. commitments which are over 5 years old, has been reduced from EUR 1,62 billion to EUR 867 million; notes that the dormant commitments, i. e. those for which no contract has been signed and for which no payments have been made over the last two years, have been reduced from EUR 350 mi ...[+++]


27. rappelle que, lors des précédents exercices de décharge, la réduction des engagements restant à liquider (reste à liquider, "RAL") a été un sujet de préoccupation durable pour le Parlement; approuve les initiatives récemment prises par la Commission pour réduire le RAL; note que, en 2006, le RAL a été réduit pour la première fois et qu'il s'établit à présent à 10 324 millions d'EUR; note que le RAL "ancien", c'est-à-dire les engagements vieux de plus de cinq ans, a été réduit de 1,62 milliard d'EUR à 867 millions d'EUR; note q ...[+++]

27. Recalls that the reduction of outstanding commitments (reste à liquider (RAL)) has been a long-standing concern of Parliament in previous discharge exercises; supports the Commission's recent initiatives to reduce the RAL; notes that, in 2006, the RAL was reduced for the first time and now stands at EUR 10 324 million; notes that the "old" RAL, i. e. commitments which are over 5 years old, has been reduced from EUR 1,62 billion to EUR 867 million; notes that the dormant commitments, i. e. those for which no contract has been signed and for which no payments have been made over the last two years, have been reduced from EUR 350 mi ...[+++]


Lorsque les autorités nationales compétentes donnent des orientations concernant l'obligation soit de rejeter tous les virements provenant d'un prestataire de services de paiement qui omet régulièrement de fournir les informations requises sur le donneur d'ordre, soit de décider s'il y a lieu, ou non, de restreindre la relation commerciale avec le prestataire de services de paiement ou d'y mettre fin, ces orientations devraient être fondées, entre autres, sur la convergence des meilleures pratiques et, en outre, prendre en compte le fait que la note interprétative révisée du GAFI sur la RS VII permet aux pays tiers de fixer un seuil de 1 000 EUR ou de ...[+++]

Where guidance is given by national competent authorities as regards the obligations either to reject all transfers from a payment service provider which regularly fails to supply the required information on the payer or to decide whether or not to restrict or terminate a business relationship with that payment service provider, it should inter alia be based on the convergence of best practices and should also take into account the fact that the revised interpretative note to SR VII of the FATF allows third countries to set a threshold of EUR 1 000 or USD 1 000 for the obligation to send information on the payer, without prejudice to the ...[+++]


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