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Brûleur d'huiles essentielles
But et portée
But propre
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Contenu essentiel
Contrefaçon de l'essentiel
Contrefaçon de l'essentiel du brevet
Diffuseur
Diffuseur d'huiles essentielles
Diffuseur pour les huiles essentielles
Décision
Décision communautaire
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Décision d'exécution
Décision d'exécution de la Commission
Décision d'exécution du Conseil
Décision de la Banque centrale européenne
Décision de la Commission
Décision du Conseil
Décision du Conseil européen
Décision du Parlement européen
Décision définitive
Décision finale
Décision liant les parties en cause
Décision obligatoire
Décision sans appel
Essence
Essence et substance
Essence même
Essentiel d'une décision
Idée maîtresse
L'essentiel de la décision
Mode et forme
Moelle et substance
Nature et caractère véritables
Nature même
Nature vraie
Objet essentiel
Pensée
Prise de décision
Processus de décision
Processus décisionnel
Procédure de décision
Raison interne et décisive
S'approprier l'essentiel
S'approprier les éléments essentiels de l'invention
Syndrome de Mortensen
Thrombocythémie essentielle
Thrombocythémie hémorragique essentielle
Thrombocytémie essentielle
Thrombocytémie hémorragique essentielle
Vér

Traduction de «essentiel de la décision » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




essence [ but et portée | but propre | caractère véritable | contenu essentiel | essence et substance | essence même | idée maîtresse | mode et forme | moelle et substance | nature et caractère véritables | nature même | nature vraie | objet essentiel | pensée | raison interne et décisive | vér ]

pith and substance [ essence and substance ]


syndrome de Mortensen | thrombocytémie essentielle | thrombocytémie hémorragique essentielle | thrombocythémie essentielle | thrombocythémie hémorragique essentielle

essential hemorrhagic thrombocythemia


contrefaçon de l'essentiel [ contrefaçon de l'essentiel du brevet | s'approprier les éléments essentiels de l'invention | s'approprier l'essentiel ]

substantial infringement


décision (UE) [ décision communautaire | décision de la Banque centrale européenne | décision de la Commission | décision du Conseil | décision du Conseil européen | décision du Parlement européen ]

decision (EU) [ Commission Decision | Community decision | Council Decision | decision of the European Central Bank | decision of the European Council | decision of the European Parliament | European Council decision ]


diffuseur pour les huiles essentielles | diffuseur | diffuseur d'huiles essentielles | brûleur d'huiles essentielles

oil warmer | essential oil diffuser | oil diffuser | diffuser


décision contraignante | décision définitive | décision finale | décision liant les parties en cause | décision obligatoire | décision sans appel

binding decision


prise de décision [ procédure de décision | processus décisionnel | processus de décision ]

decision-making [ decision-making process ]


décision d'exécution [ décision d'exécution de la Commission | décision d'exécution du Conseil ]

implementing decision [ Commission implementing decision | Council implementing decision ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) La décision du comité d’arbitrage est consignée par écrit; elle comprend notamment l’exposé de ses conclusions sur les questions de fait essentielles à la décision, les motifs de la décision et l’énoncé, le cas échéant, de la peine imposée en vertu du paragraphe (3) ou de la mesure disciplinaire simple prise en vertu du paragraphe (4).

(2) A decision of an adjudication board shall be recorded in writing and shall include a statement of the findings of the board on questions of fact material to the decision, reasons for the decision and a statement of the sanction, if any, imposed under subsection (3) or the informal disciplinary action, if any, taken under subsection (4).


(3) La décision du comité de déontologie est consignée par écrit; elle comprend notamment l’exposé de ses conclusions sur les questions de fait essentielles à la décision, les motifs de la décision et l’énoncé, le cas échéant, de la mesure disciplinaire imposée en vertu du paragraphe (4).

(3) The conduct board’s decision must be recorded in writing and include a statement of the conduct board’s findings on questions of fact material to the decision, reasons for the decision and a statement of the conduct measure, if any, imposed under subsection (4).


(2) La décision du comité d’arbitrage est consignée par écrit; elle comprend notamment l’exposé de ses conclusions sur les questions de fait essentielles à la décision, les motifs de la décision et l’énoncé, le cas échéant, de la peine imposée en vertu du paragraphe (3) ou de la mesure disciplinaire simple prise en vertu du paragraphe (4).

(2) A decision of an adjudication board shall be recorded in writing and shall include a statement of the findings of the board on questions of fact material to the decision, reasons for the decision and a statement of the sanction, if any, imposed under subsection (3) or the informal disciplinary action, if any, taken under subsection (4).


Les éléments positifs principaux sont les suivants: les décisions clés, les listes et désignations en matière d'habitat essentiel sont des décisions de politique publique fondées sur les données scientifiques et la protection de l'habitat essentiel est fondée sur le processus multipartite des programmes de rétablissement et des plans d'action; le modèle en matière de programmes de rétablissement et de plans d'action est fondamentalement bon, quoique l'ACPP ait certaines suggestions à faire pour l'améliorer. Les actions civiles au pri ...[+++]

The major positives, as we see them, are as follows: key decisions, listing and prescription of critical habitat, are science-based public policy decisions, and critical habitat protection is based on the multi-stakeholder recovery strategy and action planning process; the recovery strategy and action plan model is fundamentally sound, although CAPP does have some suggestions for improvement; private civil action has been removed, although CAPP has some serious concerns about the criminal aspects of the bill; and socio-economic considerations, as well as the need for compensation, are recognized.


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Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels de la décision no 2119/98/CE, y compris en la complétant par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l’article 5 bis de la décision 1999/468/CE.

Since those measures are of general scope and are designed to amend non-essential elements of Decision No 2119/98/EC, inter alia, by supplementing it with new non-essential elements, they must be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny provided for in Article 5a of Decision 1999/468/EC.


Monsieur le président, la différence est essentiellement la suivante: une opinion dissidente diverge essentiellement de la décision du comité tandis qu'une opinion complémentaire va essentiellement tout juste un peu plus loin, sans nécessairement marquer un désaccord avec le contenu du rapport, mais en y ajoutant certains éléments.

Essentially the difference, Mr. Chair, is that a dissenting opinion essentially differentiates from what the committee has decided on, and a supplementary opinion is essentially just going a little bit further, not necessarily disagreeing with what's in the report, but adding certain elements to a report.


1. Les juridictions de l'État membre d'exécution peuvent arrêter les modalités pratiques pour organiser l'exercice du droit de visite, si les modalités nécessaires n'ont pas été prévues ou ne l'ont pas été suffisamment dans la décision rendue par les juridictions de l'État membre compétentes pour connaître du fond, et pour autant que les éléments essentiels de ladite décision soient respectés.

1. The courts of the Member State of enforcement may make practical arrangements for organising the exercise of rights of access, if the necessary arrangements have not or have not sufficiently been made in the judgment delivered by the courts of the Member State having jurisdiction as to the substance of the matter and provided the essential elements of this judgment are respected.


(14) Assurer la diffusion coordonnée et en temps utile au public d'informations pertinentes sur l'attribution, la disponibilité et l'utilisation du spectre radioélectrique dans la Communauté est un élément essentiel pour les décisions d'investissement et l'élaboration de la politique.

(14) The coordinated and timely provision to the public of appropriate information concerning the allocation, availability and use of radio spectrum in the Community is an essential element for investments and policy making.


2.2. Dispositions essentielles de la décision-cadre

2.2. Key provisions of the Framework Decision


En ce qui concerne les observations préliminaires ci-dessus, le rapport rassemble des renseignements factuels concernant surtout les dispositions essentielles de la décision-cadre et il fournit des informations devant permettre d'évaluer les progrès de la transposition.

With reference to the above-mentioned preliminary observations, the report has a fact-finding character concentrating on the cardinal provisions of the Framework Decision and providing the information needed to assess the progress to date.




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Date index: 2021-02-27
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