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Traduction de «espèce figure déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Protocole nº 4 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

Protocol No. 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, securing certain rights and freedoms other than those already included in the Convention and in the first Protocol thereto


Protocole no. 4 à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant, déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

Protocol No 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, Securing Certain Rights and Freedoms Other Than Those Already Included in the Convention and in the First Protocol Thereto
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le salicylate basique d'aluminium figure déjà dans le tableau et est autorisé, d'une part, pour un usage oral chez les bovins, à l'exception des animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine et, d'autre part, pour un usage topique chez toutes les espèces productrices d'aliments, à l'exception des poissons.

Aluminium salicylate, basic, is already included in this table according to which aluminium salicylate, basic, is allowed for (i) the oral use for bovine species, excluding species producing milk for human consumption; and (ii) the topical use for all food producing species, excluding fin fish.


La gentamicine figure déjà dans ce tableau en tant que substance autorisée chez les espèces bovines et porcines et applicable au muscle, à la graisse, au foie, aux reins et dans le lait de vache.

Gentamicin is already included in that table as an allowed substance, for bovine and porcine species, applicable to muscle, fat, liver and kidney, and in bovine milk.


Ainsi, aux termes du projet de loi C-5, le gouverneur en conseil peut, sur recommandation du ministre, modifier par voie de règlement la liste des espèces fauniques en rajoutant ou en reclassant une espèce figurant déjà sur la liste.

For instance, under Bill C-5, the Governor in Council may, on the recommendation of the minister, amend the list of wildlife species by regulation, adding a wildlife species or reclassifying a listed wildlife species.


En partie, à mon avis—mon ami est parti plus tôt, et je voulais faire des observations au sujet de ces propos—si une espèce figure déjà sur la liste, c'est déjà trop grave.

But part of it is that I think—my friend left earlier, and I wanted to comment about what he said—if a species has already made it onto the list, it's too far gone.


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Le salicylate basique d'aluminium figure déjà dans le tableau et est autorisé, d'une part, pour un usage oral chez les bovins, à l'exception des animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine et, d'autre part, pour un usage topique chez toutes les espèces productrices d'aliments, à l'exception des poissons.

Aluminium salicylate, basic, is already included in this table according to which aluminium salicylate, basic, is allowed for (i) the oral use for bovine species, excluding species producing milk for human consumption; and (ii) the topical use for all food producing species, excluding fin fish.


2. Les organismes de sélection ne s'opposent pas à l'inscription dans la section principale de leurs livres généalogiques d'un reproducteur de race pure au motif qu'il est déjà inscrit dans la section principale d'un livre généalogique établi pour la même race ou, dans le cas d'un programme de croisement réalisé avec des reproducteurs de race pure de l'espèce équine, établi pour une race différente par un autre organisme de sélection agréé conformément à l'article 4, paragraphe 3, ou par une instance de sélection dans un p ...[+++]

2. Breed societies shall not refuse the entry in the main section of their breeding books of a purebred breeding animal on the grounds that it has already been entered in the main section of a breeding book of the same breed or, in the case of a cross-breeding programme carried out on purebred breeding animals of the equine species, of a different breed established by another breed society recognised in accordance with Article 4(3) or by a breeding body in a third country included in the list provided for in Article 34.


Nous avons plaidé dans l'affaire Egan sur laquelle la Cour suprême du Canada a rendu une décision, et plus récemment dans l'affaire M et H, les cas d'espèce dans lesquels la Cour a déterminé la constitutionnalité de définitions du mot conjoint figurant déjà dans la législation fédérale.

We've been involved in the Egan decision in the Supreme Court of Canada as counsel, and in the more recent M and H decision, which are the leading cases where the court has determined the constitutionality of previous definitions of spouse in federal legislation.


si elle figure déjà dans le catalogue commun des variétés des espèces de légumes en tant que variété autre qu’une variété créée pour répondre à des conditions de culture particulières ou si elle a été supprimée du catalogue commun des variétés des espèces de légumes au cours des deux dernières années ou si le délai accordé au titre de l’article 15, paragraphe 2, de la directive 2002/55/CE a expiré moins de deux ans auparavant; ou

it is already listed in the common catalogue of varieties of vegetable species as a variety other than a variety developed for growing under particular conditions, or it was deleted from that common catalogue of varieties of vegetable species within the last 2 years, or the period granted under Article 15(2) of Directive 2002/55/EC expired less than 2 years ago; or


Il est important de noter que 233 espèces figurant déjà sur la liste du COSEPAC feront automatiquement partie de la liste officielle lors de la promulgation de cette loi, et qu'il incombera alors au Cabinet d'annuler la décision s'il le juge bon.

It is important to note that some 233 species already listed by COSEWIC will automatically be listed upon proclamation of this bill, and then the decision will be up to cabinet to reverse, if they so choose.


Il figure donc déjà sur la liste des espèces en péril et sera protégé en vertu de la loi proposée sur les espèces en péril.

They have already been listed as endangered and they would receive protection under the proposed Species at Risk Act.




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espèce figure déjà ->

Date index: 2024-11-05
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