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Des solutions qui pourraient être inconciliables
Données qui pourraient influer sur les prix
ESI
ESI MS
Fonds ESI
Fonds SIE
Fonds structurels et d'investissement européens
Informations qui pourraient influer sur les prix
Instruments financiers des FSIE
Spectrométrie de masse ESI-MS

Traduction de «esi qui pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix

price-sensitive information | price-sensitive data


spectrométrie de masse ESI-MS | ESI MS [Abbr.]

electro spray ionisation-mass spectrometry | electrospray ionisation - mass spectroscopy | ESI-MS [Abbr.]


s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître

to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise


des solutions qui pourraient être inconciliables

irreconcilable judgments


Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed


Comment les ISC pourraient participer au contrôle des accords internationaux en matière d'environnement

How SAIs may co-operate on the Audit of International Environmental Accords


Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel

Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development




Fonds structurels et d'investissement européens [ Fonds ESI | Fonds SIE | Instruments financiers des FSIE ]

European Structural and Investment Funds [ ESIF | ESIF financial instruments | ESI Funds ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Comment une PME peut-elle déterminer s’il existe des programmes relevant des Fonds ESI qui pourraient soutenir ses activités d’innovation, et qui contacter?

How can an SME find out whether there are any ESIF programmes that could provide SME innovation support and whom to contact?


Pour garantir que les opérations bénéficiant d'un soutien au titre des Fonds ESI qui pourraient appliquer un taux forfaitaire pour les coûts indirects fixé dans le cadre d'autres politiques de l'Union soient similaires aux opérations financées dans le cadre de ces autres politiques, il est nécessaire de définir les catégories d'intervention et les priorités d'investissement ou les mesures dont elles relèvent.

To ensure that operations supported under the ESI Funds which might use a flat rate for indirect costs set under other Union policies are similar to operations financed under those other policies, it is necessary to define the intervention categories and investment priorities or measures under which they fall.


Pour garantir que les opérations bénéficiant d'un soutien au titre des Fonds ESI qui pourraient appliquer un taux forfaitaire pour les coûts indirects fixé dans le cadre d'autres politiques de l'Union soient similaires aux opérations financées dans le cadre de ces autres politiques, il est nécessaire de définir les catégories d'intervention et les priorités d'investissement ou les mesures dont elles relèvent.

To ensure that operations supported under the ESI Funds which might use a flat rate for indirect costs set under other Union policies are similar to operations financed under those other policies, it is necessary to define the intervention categories and investment priorities or measures under which they fall.


Pour garantir que les opérations bénéficiant d'un soutien au titre des Fonds ESI qui pourraient appliquer un taux forfaitaire pour les coûts indirects fixé dans le cadre d'autres politiques de l'Union soient similaires aux opérations financées dans le cadre de ces autres politiques, il est nécessaire de définir les catégories d'intervention et les priorités d'investissement ou les mesures dont elles relèvent.

To ensure that operations supported under the ESI Funds which might use a flat rate for indirect costs set under other Union policies are similar to operations financed under those other policies, it is necessary to define the intervention categories and investment priorities or measures under which they fall.


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Les Fonds ESI sont une part importante des investissements publics dans l’Union: entre 2014 et 2016, ils devraient représenter environ 14 % de l’ensemble des investissements publics en moyenne, et ils pourraient atteindre jusqu’à 70 % dans certains États membres.

The ESI Funds are an important part of public investments in the EU; between 2014 and 2016, the ESI Funds are expected to account for approximately 14% of total public investment on average, and to reach up to 70% in some Member States.


Les régions ou les États membres désireux de financer des propositions de ce type pourraient faire appel aux ressources des Fonds ESI (conformément à leur stratégie de spécialisation intelligente, aux objectifs spécifiques de leurs programmes et dans le respect des règles nationales et européennes, par exemple sur les aides d’État) pour octroyer un financement sans procéder à une nouvelle évaluation de la qualité de la proposition.

Regions/Member States interested in funding these types of proposals could use ESIF resources (in line with their smart specialisation strategy, specific objectives of their programmes and in compliance with national and relevant EU rules, e.g. on state aid) to grant funding without additional evaluation of the quality of a proposal.


Au titre du cadre financier pluriannuel 2014-2020 (CFP), les institutions de développement pourraient travailler aux côtés des administrations nationales et régionales dans l'attribution des fonds structurels et d’investissement européens («Fonds ESI»), notamment sous forme d'instruments financiers tels que les instruments de partage des risques, les garanties de prêts (partielles), les capitaux propres et le financement mezzanine.

Under the EU's 2014-2020 multiannual financial framework (MFF), promotional institutions may complement national and regional administrations in allocating European Structural and Investment Funds (ESIF), including financial instruments such as risk-sharing instruments, (partial) loan guarantees, equity and mezzanine finance.


Vu la façon dont le champ d’application de la directive ESIE est défini et la nature variable des plans et programmes adoptés au titre des Fonds, il n’est pas possible de dire catégoriquement à l’avance quels plans et programmes pourraient entrer dans son champ d’application, mais une ESIE sera plus que probablement nécessaire pour les PO.

Because of the way the scope of application of the SEA Directive is defined and of variations in the nature of the plans and programmes under the Funds, it is not possible to say categorically in advance which plans and programmes might be within its scope but SEA is most likely to be needed for OPs.


Si les États membres respectent les obligations minimales du règlement 1083/2006, la Commission ne pense pas qu’une ESIE sera nécessaire pour les CSNR (parce qu’ils ne fixeront pas le cadre de décisions ultérieures d’autorisation de projets), même si les États membres pourraient juger utile d'en réaliser une.

Provided the Member States keep to the minimum requirements of Regulation 1083/2006, the Commission does not consider that SEA will be required for NSRFs (because they will not set the framework for future development consent of projects) although Member States may nevertheless find it useful.


C’est pourquoi les PO doivent être examinés en vue d’évaluer la nécessité d’une ESIE et, pour ce qui est des Fonds structurels et de cohésion, nombre d’entre eux pourraient nécessiter une évaluation en vertu de la directive, en particulier (mais pas exclusivement) s’ils incluent des projets énumérés à l’annexe I ou II de la directive EIE[13].

OPs should therefore be screened to assess the need for SEA and, so far as the Structural and Cohesion Funds are concerned, many may require assessment under the Directive, particularly (but not exclusively) if they include projects that are listed in Annex I or II to the EIA Directive.[13]




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esi qui pourraient ->

Date index: 2021-09-29
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