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Capacité à décider
Décider des produits à stocker
Décider du type de traitement contre une infestation
Grossesse envisagée
Instance envisagée
Modification envisagée dans la législation
Poursuite envisagée
Poursuite éventuelle
Rester à décider
Rester à définir
Rester à fixer
être fondé à décider

Traduction de «envisagées a décidé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
filière des opérations envisagées à même le compte du Canada

Canada account pipeline


rester à définir [ rester à décider | rester à fixer ]

be still open






instance envisagée | poursuite envisagée | poursuite éventuelle

contemplated litigation




modification envisagée dans la législation

prospective change in legislation


entreprises dont le rythme de production est ralenti au-dessous de la mesure envisagée

undertakings whose rate of production has fallen below that envisaged


décider des produits à stocker

decide on the products to be stocked | select products to be stocked | agree on products to be stocked | decide on products to be stocked


décider du type de traitement contre une infestation

decide infestation treatment type | decide on infestation treatment types | decide on infestation treatment type | determine infestation treatment method
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans les autres cas, le président décide, compte tenu des circonstances particulières de chaque situation, si la participation envisagée à la campagne électorale est compatible avec l’exercice des fonctions du membre concerné.

In other instances, the President, taking into account the particular circumstances of the case, shall decide whether the envisaged participation in the election campaign is compatible with the performance of the Member's duties.


L'organisme notifié examine les modifications envisagées et décide si le système de qualité modifié continuera de répondre aux exigences énoncées au point 3.2 ou si une nouvelle évaluation s'impose.

The notified body shall evaluate any proposed changes and decide whether the modified quality system will continue to satisfy the requirements referred to in point 3.2 or whether a reassessment is necessary.


4. Si les autorités compétentes décident, au terme de l'évaluation, de s'opposer à l'acquisition envisagée, elles en informent, par écrit, le candidat acquéreur dans un délai de deux jours ouvrables et sans dépasser la période d'évaluation, en indiquant les motifs de cette décision.

4. If the competent authorities, upon completion of the assessment, decide to oppose the proposed acquisition, they shall, within two working days, and not exceeding the assessment period, inform the proposed acquirer in writing and provide the reasons for that decision.


L'organisme notifié doit évaluer les modifications envisagées et décider si le système de qualité modifié reste conforme aux exigences visées au point 3.2 ou si une nouvelle évaluation est nécessaire.

The notified body must assess the changes proposed and decide whether the altered quality system will still satisfy the requirements referred to in point 3.2 or whether reassessment is required.


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L'organisme notifié doit évaluer les modifications envisagées et décider si le système de qualité modifié restera conforme aux exigences visées au point 3.2 ou si une nouvelle évaluation est nécessaire.

The notified body must assess the changes proposed and decide whether the altered quality system will still satisfy the requirements referred to in point 3.2 or whether a reassessment is required.


L'organisme notifié évalue les modifications envisagées et décide si le système de qualité modifié restera conforme aux exigences visées au point 3.2 ou si une nouvelle évaluation est nécessaire.

The notified body must assess the changes proposed and decide whether the altered quality system will still satisfy the requirements referred to in section 3.2 or whether reassessment is required.


L’organisme notifié évalue les modifications envisagées et décide si le système de qualité modifié restera conforme aux exigences visées au point 3.2 ou si une nouvelle évaluation est nécessaire.

The notified body must assess the changes proposed and decide whether the altered quality system will still satisfy the requirements referred to in section 3.2 or whether reassessment is required.


24. approuve les efforts accomplis par son Bureau et son Administration pour moderniser le paysage informatique du Parlement et préparer l'institution à l'élargissement; approuve le développement de la coopération interinstitutionnelle dans le domaine de l'informatique; demeure préoccupé néanmoins par le fait que les dépenses en matière de technologies de l'information (TI) au Parlement restent relativement élevées, notamment comparées avec d'autres institutions européennes; demande à son Secrétaire général de présenter avant le 1er septembre 2003 un rapport sur un plan pluriannuel concernant toutes les dépenses de TI envisagées; a décidé de place ...[+++]

24. Endorses the efforts made by its Bureau and its Administration to modernise Parliament's IT landscape and to prepare it for enlargement; endorses the further enhancement of interinstitutional cooperation in the area of information technology; remains concerned, however, at the fact that IT expenditure in Parliament remains relatively high, especially if compared with other European institutions; requests its Secretary-General to present a report by 1 September 2003 on a multi-annual plan on all envisaged IT expenditure; has decided to place an amount of EUR 5 million entered against Item 2100 ("Purchase, servicing and maintenance ...[+++]


La Commission peut décider, conformément à la procédure visée à l'article 12, paragraphe 2, si les mesures envisagées peuvent être mises en œuvre, sous réserve de modifications appropriées, le cas échéant.

The Commission may decide, in accordance with the procedure referred to in Article 12(2), whether the envisaged measures may be implemented, subject, if necessary, to appropriate amendments.


La Commission peut et, lorsqu'elle reçoit des observations écrites d'un ou de plusieurs États membres, doit consulter les États membres réunis au sein du comité visé à l'article 19, paragraphe 1, La Commission peut décider, conformément à la procédure visée à l'article 19, paragraphe 2, si les mesures envisagées peuvent être mises en œuvre, sous réserve de modifications appropriées, si nécessaire.

The Commission may, and when it receives written comments from one or more Member States shall, consult Member. States within the committee referred to in Article 19(1). The Commission may decide, in accordance with the procedure referred to in Article 19(2), whether the envisaged measures may be implemented subject, if necessary, to appropriate amendments.




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envisagées a décidé ->

Date index: 2021-08-18
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