Vertaling van "envisagée ne répond " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

instance envisagée | poursuite envisagée | poursuite éventuelle
contemplated litigation

promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]
pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]

Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique
Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia

entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association
association responder in ROSE | association responding application entity

garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé
eligible guarantor

la délivrance d'un permis ministériel peut être envisagée [ la délivrance d'un permis du Ministre peut être envisagée ]
possible consideration of Minister's Permit

grossesse envisagée
Wanted pregnancy

Groupes de discussion avec la participation de répondants et de non-répondants à l'Enquête sur les finances des consommateurs
Focus Groups with Respondents and Non-respondents to the Survey of Consumer Finances

anémie mégaloblastique ne répondant pas au traitement par la vitamine B12 ou l'acide folique
megaloblastic anaemia unresponsive to vitamin B12 or folate therapy

Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).
Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Répondant à l'engagement exprimé par le président Barroso en faveur d'un approfondissement, en guise de première mesure concrète, du débat paneuropéen et d'un renforcement de la dimension européenne des élections européennes, la présente communication décrit les initiatives envisagées par la Commission pour faciliter la participation des citoyens aux élections européennes de 2014 et pour assurer le respect des principes démocratiques qui les sous-tendent.
Delivering on President Barroso’s commitment to deepen, as a first concrete step, the pan-European debate and strengthen the European dimension of the European elections, this Communication outlines the Commission’s initiatives to facilitate citizens’ participation in the 2014 European elections and to safeguard the respect of the democratic principles of these elections.

Au sujet de la question, posée dans la décision d’ouvrir une procédure, de savoir si la vente de certains programmes à des tiers ou des limitations des émissions (par exemple pour le sport) doivent être envisagées, TV2 répond que les contrats standard interdisent à TV2 de céder des droits à des tiers.
In response to the opening decision’s question of whether the sale of certain programmes to third parties or restrictions on broadcasting (e.g. sports) should be considered, TV2 responds that the standard contracts bar TV2 from assigning rights to third parties.

La création de liens avec des pôles d'innovation et la reconnaissance de l'excellence dans les régions et les États membres peu performants en matière de RDI, notamment à travers des évaluations par les pairs et l'attribution de labels d'excellence aux établissements répondant aux critères internationaux, seront envisagées.
Building links with innovative clusters and recognising excellence in low performing RDI Member States and regions, including through peer reviews and awarding labels of excellence to those institutions that meet international standards, will be considered.

Si la Commission considère que la majoration envisagée ne répond pas aux conditions fixées dans le présent paragraphe, ou que la majoration envisagée aura des répercussions négatives sur le développement économique de régions périphériques, elle peut rejeter les plans de tarification soumis par l'État membre concerné ou exiger la modification de ceux-ci, conformément à la procédure visée à l'article 9 quater, paragraphe 2.
Should the Commission consider that the planned mark-up does not meet the conditions set out in this paragraph, or if it considers that the planned mark-up will have significant adverse effects on the economic development of peripheral regions, it may reject or request modification of the plans for charges submitted by the Member State concerned, in accordance with the procedure referred to in Article 9c(2).

Les activités de recherche envisagées à ce titre répondent, en particulier, aux exigences d'une série de politiques liées à la compétitivité, au dynamisme et à l'intégration de l'économie européenne, dans le contexte de l'élargissement, de la mondialisation et des relations commerciales de l'Europe avec le reste du monde.
Research in this category responds, in particular, to the needs of a series of policies concerned with the competitiveness, dynamism and integration of the European economy, in the context of enlargement, globalisation and Europe's commercial relations with the rest of the world.

Les activités de recherche envisagées à ce titre répondent à des impératifs politiques liés, en particulier, à la mise en oeuvre de l'agenda social européen, notamment à la politique sociale à venir, à la protection de la santé publique et des consommateurs, et à la création d'un espace de liberté, de sécurité et de justice.
Research in this category responds to policy requirements relating, in particular, to the implementation of the European Social Agenda including future social policy issues, public health and consumer protection and the creation of an Area of Freedom, Security and Justice.

Les activités de recherche envisagées à ce titre répondent à des impératifs politiques liés, en particulier, à la modernisation et la durabilité des politiques communes agricole et de la pêche et à la promotion du développement rural, y compris la sylviculture.
Research under this heading responds to policy requirements relating, in particular, to the modernisation and sustainability of the common agriculture and fisheries policies and the promotion of rural development, including forestry.