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Acquis antérieur
Acquis préalable
Commission chargée de l'examen préalable
Commission d'examen préalable
Connaissances préalables
Directeur de site d'entreposage
Directeur de sites d'entreposage
Directrice de sites d'entreposage
Décision préalable concernant le marché du travail
Décision préalable de l'autorité du marché du travail
Décision préalable en fonction du marché du travail
Décision préalable en matière de marché du travail
Décision préalable relative au marché du travail
Déclaration de faillite sans poursuite préalable
Entreposage d'aliments
Entreposage en transit
Entreposage provisoire
Entreposage préalable
Entreposage temporaire
Entreprise d'entreposage
Ouverture de la faillite sans poursuite préalable
Pré-acquis
Préacquis
Préstockage
Responsable d'entrepôt
Règlementation relative à l'entreposage
Règles d'entreposage
Savoir préalable
Société d'entreposage
Stockage des aliments

Traduction de «entreposage préalable » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


directeur de sites d'entreposage | directrice de sites d'entreposage | directeur de site d'entreposage | responsable d'entrepôt

warehouse administration manager | warehouse supervisor | manager of warehouse | warehouse manager


décision préalable de l'autorité du marché du travail | décision préalable en matière de marché du travail | décision préalable relative au marché du travail | décision préalable concernant le marché du travail | décision préalable en fonction du marché du travail

preliminary decision based on the employment market


entreprise d'entreposage | société d'entreposage

warehouse company | warehouse concern


règlementation relative à l'entreposage | règles d'entreposage

legal requirements in warehousing activities | warehouse regulations | regulations governing warehousing activities | warehousing regulations


entreposage en transit [ entreposage provisoire | entreposage temporaire ]

transit storage


préacquis [ acquis préalable | connaissances préalables | savoir préalable | acquis antérieur | pré-acquis ]

background knowledge [ prior knowledge ]


commission chargée de l'examen préalable | commission d'examen préalable

preliminary consultation committee | committee responsible for the preliminary examination


déclaration de faillite sans poursuite préalable | ouverture de la faillite sans poursuite préalable

declaration of insolvency without preliminary proceedings


entreposage d'aliments | stockage des aliments

food stockpiling | the storage of food | food repositing | food storage
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(4) Aucune disposition du présent article n’interdit d’utiliser une partie du lot pour l’entreposage de matériaux ou de matériel de construction pendant une période de temps raisonnable, en vue de la construction d’un ou de plusieurs autres bâtiments sur ledit lot, si la permission du directeur général a été obtenue au préalable.

(4) Nothing in this section prohibits the use of part of a lot for the storage of building supplies or equipment for any reasonable period required for the construction of a building or buildings on the lot if permission is first obtained from the director-general.


b) d’agrandir, de construire ou de modifier de quelque autre façon un chalet transportable, une roulotte, un abri d’entreposage ou quelque autre construction sans préalablement obtenir un permis de construction visé au Règlement sur les bâtiments des parcs nationaux.

(b) extend, construct or otherwise alter a portable cabin, a trailer, storage shed or any other structure without first obtaining a building permit issued under the National Parks Building Regulations.


(17) Aucune pièce du poste d’oeufs agréé servant à l’entreposage des oeufs ne peut être utilisée pour la classification d’oeufs non classés au préalable.

(17) A room used for storing eggs in a registered egg station shall not also be used for grading eggs that have not been previously graded.


1. L’autorité compétente n’agrée les établissements que lorsqu’une visite sur place, préalable au démarrage de toute activité, a démontré que le système mis en place pour la fabrication, l’entreposage, le transport et la mise sur le marché d’aliments médicamenteux et de produits intermédiaires respecte les prescriptions établies au chapitre II.

1. The competent authority shall approve establishments only where an on-site visit, prior to start-up of any activity, has demonstrated that the system put in place for the manufacture, storage, transport and placing on the market of medicated feed and intermediate products meets the requirements of Chapter II.


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Autrement dit, les Canadiens se verront dorénavant demander sur tous les formulaires de recensement de donner leur consentement préalable en connaissance de cause à l'entreposage de leurs relevés aux Archives nationales.

In other words, on all future census forms, Canadians will be asked to give their prior informed consent to having their census returns stored in the National Archives.


- l'exportateur communique préalablement au bureau de douane compétent, où la déclaration de paiement a été déposée, son intention de demander l'équivalence et mentionne expressément les sites exacts d'entreposage et de transformation impliqués,

- the exporter shall notify beforehand the competent customs office with which the payment declaration was lodged of his intention to apply to carry out such replacement and shall specify the precise places of storage and processing involved,


En cas de changement de site d'entreposage ou de transformation des produits, ces changements sont, au choix des autorités compétentes, soit indiqués préalablement par l'exportateur, soit dûment annotés dans des registres tenus à cet effet.

Any change in the place of storage or processing shall either be notified by the exporter beforehand or duly entered in registers kept for this purpose, as the competent authorities choose.


Le premier retrait de fonds ne peut servir qu’au financement d’une activité de construction ou d’entreposage autorisée, après la décision du gouverneur en conseil, au titre de l’article 24 de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires(1). Il demeure possible pour le Ministre de subordonner tout retrait éventuel à son agrément préalable s’il y a dérogation aux conditions fixées aux paragraphes (2) ou (3) de l’article 11.

The first withdrawal may be used only for an activity regarding construction or an operating licence issued after the date of the Governor in Council’s decision under section 24 of the Nuclear Safety and Control Act (1) The Minister may require prior approval for any future withdrawal from a trust fund if the conditions set out in subclauses 11(2) and 11(3) are not met.


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