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Bateau-mère
Comptes individuels de la société mère
Comptes sociaux de la mère
Dure-mère
En dehors de la dure-mère
Entité mère ultime
Entreprise mère ultime
Enveloppe superficielle des méninges
Mère d'accueil
Mère de remplacement
Mère de substitution
Mère gardienne
Mère porteuse
Mère qui a la garde
Mère titulaire du droit de garde
Navire-mère
Navire-usine
Situé entre l'arachnoïde et la pie-mère
Société mère ultime
Société tête de groupe
Sous-arachnoïdien
Terre mère
Vaisseau-mère
épidural
états financiers de la société mère
états financiers individuels de la société mère

Vertaling van "entre la mère " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
mère d'accueil | mère de remplacement | mère de substitution | mère porteuse

surrogate mother


sous-arachnoïdien | situé entre l'arachnoïde et la pie-mère

subarachnoid | in the brain


bateau-mère | navire-mère | navire-usine | vaisseau-mère

mother ship | mothership


entité mère ultime | entreprise mère ultime | sociémère ultime | société tête de groupe

ultimate parent undertaking


régleur-opérateur de machine à tailler les engrenages par fraise-mère développante [ régleuse-opératrice de machine à tailler les engrenages par fraise-mère développante | régleur-opérateur de machine à tailler les engrenages par fraise-mère | régleuse-opératrice de machine à tailler les engrenages par fraise-mère ]

gear-hob-milling machine set-up operator [ gear-hobbing machine set-up operator | gear hobber set-up operator ]


états financiers de la société mère | états financiers individuels de la société mère | comptes sociaux de la mère | comptes individuels de la société mère

parent company financial statements


mère qui a la garde [ mère titulaire du droit de garde | mère gardienne ]

custodial mother


Terre mère [ La Terre, notre mère | Notre mère nourricière, la Terre ]

Mother Earth


épidural | en dehors de la dure-mère

epidural | painkiller during childbirth


dure-mère | enveloppe superficielle des méninges

dura mater | covering of brain and spinal chord
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Vendredi, il y a deux semaines, le vice-premier ministre a laissé entendre qu'il n'y avait jamais eu aucun lien entre l'Auberge Grand-Mère et le club de golf de Grand-Mère, m'invitant, puisque j'affirmais le contraire, à déposer mes preuves établissant un lien direct entre l'Auberge Grand-Mère et le club de golf de Grand-Mère.

On Friday, two weeks ago, the Deputy Prime Minister suggested that there had never been any connection between the Auberge Grand-Mère and the Grand-Mère golf club and asked me, since I was contending the opposite, to table any proof establishing a direct connection between the Auberge Grand-Mère and the Grand-Mère golf club.


M. Stéphane Bergeron (Verchères—Les-Patriotes, BQ): Monsieur le Président, compte tenu du fait que le secrétaire parlementaire du ministre de l'Industrie a voulu nier encore une fois l'existence d'un lien d'affaires entre le club de golf de Grand-Mère et l'Auberge Grand-Mère, avec le consentement unanime de cette Chambre, j'aimerais déposer, à la demande expresse du vice-premier ministre, le bail qui existait entre l'Auberge Grand-Mère et le club de golf de Grand-Mère.

Mr. Stéphane Bergeron (Verchères—Les-Patriotes, BQ): Mr. Speaker, since the Parliamentary Secretary to the Minister of Industry has once again denied the existence of a business link between the Grand-Mère golf club and the Auberge Grand-Mère, with the unanimous consent of the House I wish to table, at the specific request of the Deputy Prime Minister, the lease that existed between the Auberge Grand-Mère and the Grand-Mère golf club.


Partant, une mère commanditaire qui a eu recours à une mère porteuse pour avoir un enfant n’entre pas dans le champ d’application de la directive, y compris lorsqu’elle est susceptible d’allaiter l’enfant après la naissance ou qu’elle l’allaite effectivement.

Therefore, a commissioning mother who has used a surrogate mother in order to have a child does not fall within the scope of the directive, even in circumstances where she may breastfeed the baby following the birth or where she does breastfeed the baby.


À tout le moins, lorsque l’État membre reconnait la relation juridique, dans le cas concret, entre la mère commanditaire et l’enfant, une application des dispositions de l’Union relatives au congé de maternité aux mères commanditaires qui se substituent à la mère porteuse immédiatement après la naissance, s’impose.

In any event, if the Member State recognises the legal relationship of the intended mother to the child in the specific case, EU law on maternity leave must be applied to intended mothers who take the place of the surrogate mother immediately after the birth.


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Avant l’entrée en vigueur de la directive 90/435/CEE, les dispositions fiscales régissant les relations entre sociétés mères et filiales d’États membres différents variaient sensiblement d’un État membre à l’autre et étaient, en général, moins favorables que celles applicables aux relations entre sociétés mères et filiales d’un même État membre.

Before the entry into force of Directive 90/435/EEC, the tax provisions governing the relations between parent companies and subsidiaries of different Member States varied appreciably from one Member State to another and were generally less advantageous than those applicable to parent companies and subsidiaries of the same Member State.


Avant l’entrée en vigueur de la directive 90/435/CEE, les dispositions fiscales régissant les relations entre sociétés mères et filiales d’États membres différents variaient sensiblement d’un État membre à l’autre et étaient, en général, moins favorables que celles applicables aux relations entre sociétés mères et filiales d’un même État membre.

Before the entry into force of Directive 90/435/EEC, the tax provisions governing the relations between parent companies and subsidiaries of different Member States varied appreciably from one Member State to another and were generally less advantageous than those applicable to parent companies and subsidiaries of the same Member State.


1. Lorsqu’une société mère ou son établissement stable perçoit, au titre de l’association entre la société mère et sa filiale, des bénéfices distribués autrement qu’à l’occasion de la liquidation de cette dernière, l’État membre de la société mère et l’État membre de son établissement stable:

1. Where a parent company or its permanent establishment, by virtue of the association of the parent company with its subsidiary, receives distributed profits, the Member State of the parent company and the Member State of its permanent establishment shall, except when the subsidiary is liquidated, either:


1. Lorsqu'une société mère ou son établissement stable perçoit, au titre de l'association entre la société mère et sa filiale, des bénéfices distribués autrement qu'à l'occasion de la liquidation de cette dernière, l'État de la société mère et l'État de son établissement stable:

1. Where a parent company or its permanent establishment, by virtue of the association of the parent company with its subsidiary, receives distributed profits, the State of the parent company and the State of its permanent establishment shall, except when the subsidiary is liquidated, either:


Lorsqu'une société mère ou son établissement stable perçoit, au titre de l'association entre la société mère et sa filiale, des bénéfices distribués autrement qu'à l'occasion de la liquidation de cette dernière, l'État de la société mère et l'État de son établissement stable:

Where a parent company or its permanent establishment, by virtue of the association of the parent company with its subsidiary, receives distributed profits, the State of the parent company and the State of its permanent establishment must, except when the subsidiary is liquidated, either:


La Commission a considéré que l'entreprise commune ainsi constituée avait la nature d'une coopération et que les accords qui avaient été passés restreignaient effectivement la concurrence entre les sociétés mères, d'une part, et entre l'entreprise commune et chacune des sociétés mères, d'autre part.

The Commission considered that the joint venture was of a cooperative nature and that the agreements concluded do restrict competition between the parent companies on the one hand, and between the joint venture and each of the parent companies on the other.




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entre la mère ->

Date index: 2023-08-12
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