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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Appréhender des contrevenants
Arrêt
Arrêt CJCE
Arrêt de la Cour
Arrêt de la Cour
Arrêt de la Cour de justice
Arrêt en courant sur son erre
Arrêter des contrevenants
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Interrupteur en position d'arrêt sous son cache
Jalousie
Jugement
Mauvais voyages
Paranoïa
Procéder à l’arrestation des contrevenants
Psychose SAI
Retenir des contrevenants
Robinet d'arrêt
Résiduel de la personnalité et du comportement
Saisie conservatoire
Saisie de biens
Saisie sur salaire
Saisie-arrêt
Saisie-exécution
Sentence
Soupape d'arrêt
Valve d'arrêt
Vanne d'arrêt
Vanne d'isolement
Vanne obturante

Vertaling van "entraînerait son arrêt " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


arrêt de la Cour (UE) [ arrêt CJCE | arrêt de la Cour (CE) | arrêt de la Cour de justice (CE) | arrêt de la Cour de justice (UE) ]

judgment of the Court (EU) [ Court of Justice judgment | judgment of the CJEC | judgment of the Court of Justice (EU) | judgment of the EC Court | judgment of the EC Court of Justice ]


guide de perçage amovible à montage rapide utilisé avec bride d'arrêt ou vis d'arrêt | guide de perçage amovible à montage rapide utilisé avec tenon d'arrêt ou vis d'arrêt

slip type renewable bush for use with tenon or locking screw


guide de perçage amovible type fixe utilisé avec bride d'arrêt ou vis d'arrêt | guide de perçage amovible type fixe utilisé avec tenon d'arrêt ou vis d'arrêt

fixed type renewable bush for use with tenon or locking screw


robinet d'arrêt | soupape d'arrêt | valve d'arrêt | vanne d'arrêt | vanne d'isolement | vanne obturante

stop-cock


jugement [ arrêt | arrêt de la Cour | sentence ]

ruling [ court decision | court judgment | court ruling ]




interrupteur en position d'arrêt sous son cache

guarded off switch


saisie de biens [ saisie-arrêt | saisie conservatoire | saisie-exécution | saisie sur salaire ]

seizure of goods [ attachment | attachment of earnings | distraint | seizure by court order ]


procéder à l’arrestation des contrevenants | retenir des contrevenants | appréhender des contrevenants | arrêter des contrevenants

detain an offender | keep offenders held up | detain offenders | hold up trespassers
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
M. Binder : Si vous parlez de la fusion du cœur d'un réacteur qui entraînerait son arrêt, il s'agit probablement d'un risque sur un million.

Mr. Binder: If you are talking about a meltdown in a reactor causing a shutdown, it is probably 1 in 1 million.


Un accident qui entraînerait une perte de réfrigérant primaire d’un réacteur CANDU et une défaillance de son système d’arrêt rapide est particulièrement inquiétant.

An accident of particular concern for CANDU reactors involves a loss-of-coolant accident together with a failure of the reactor shutdown system.


Le thon rouge issu de la pêche étant un bien au sens de cet article, l'arrêt anticipé de la pêche entraînerait une perte économique grave pour la partie requérante, et priverait cette dernière d'une créance virtuelle.

Since bluefin tuna coming from fishing is ‘property’ within the meaning of that Article, the envisaged cessation of fishing would cause the appellant serious economic loss and deprive him of a potential debt.


souligne que la restructuration du système des ressources propres en tant que telle n'a pas de rapport avec la taille du budget de l'Union européenne, mais vise à définir un dosage plus efficace des ressources nécessaires pour financer les politiques et les objectifs de l'Union tels qu'ils ont été arrêtés; observe que la mise en place d'un nouveau régime n'entraînerait pas un alourdissement de la charge fiscale globale supportée par les citoyens, mais réduirait la charge pesant sur les trésors nationaux;

Points out that the restructuring of the system of own resources as such does not concern the size of the EU budget, but is aimed at finding a more effective mix of resources to fund agreed EU policies and objectives; stresses that the introduction of a new system would not increase the overall tax burden for citizens, but would, instead, reduce the burden on national treasuries;


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Le requérant a communiqué des éléments suffisants pour attester que l’arrêt des mesures entraînerait vraisemblablement la continuation ou la réapparition des subventions et du préjudice.

The applicant has provided sufficient evidence that the expiry of the measures would be likely to result in a continuation or recurrence of subsidisation and injury.


veiller à ce que les États membres, en transposant la décision-cadre, n'imposent pas au juge qui exécute un mandat d'arrêt européen d'en contrôler systématiquement la conformité avec les droits fondamentaux, ce qui entraînerait le risque de discriminations alors que le mécanisme est fondé sur le principe de la reconnaissance mutuelle, et que l'État membre d'émission exerce déjà ce contrôle,

ensure that the Member States, when transposing the Framework Decision, do not require the judicial authority executing a European arrest warrant systematically to check whether the warrant complies with fundamental rights, since this would entail the risk of discrimination, whereas the system is based on the principle of mutual recognition and the issuing Member State carries out that check;


3. Les autorités compétentes des États membres arrêtent les dispositions limitant l'utilisation, dans la mise en oeuvre d'un plan, des droits de replantation qui résultent de l'arrachage prévu dans le plan lorsque cela entraînerait une augmentation éventuelle du rendement de la superficie ainsi couverte.

3. The competent authorities of the Member States shall lay down rules restricting the use, in implementing a plan, of replanting rights which arise from grubbing-up as set out in the plan where so doing would lead to a possible increase in the yield of the area covered by it.


Il est clair que la décision-cadre du Conseil relative au mandat d'arrêt européen (qui prévoit à l'article premier, paragraphe 3, que les États membres doivent respecter les droits fondamentaux et les principes juridiques fondamentaux, notamment l'article 3 de la Convention européenne des droits de l'homme) n'impose pas la remise lorsqu'une autorité judiciaire d'exécution considère, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'affaire, qu'une telle remise entraînerait une violation des droits fondamentaux de la personne reche ...[+++]

It is clear that the Council Framework Decision on the EAW (which provides in Article 1(3) that Member States must respect fundamental rights and fundamental legal principles, including Article 3 of the European Convention on Human Rights) does not mandate surrender where an executing judicial authority is satisfied, taking into account all the circumstances of the case, that such surrender would result in a breach of a requested person’s fundamental rights arising from unacceptable detention conditions.


l'arrêt du programme entraînerait une diminution de la disponibilité du lait dans les écoles et une moindre consommation en milieu scolaire;

the withdrawal of the programme would lead to a decreased availability and consumption of school milk


Justification du soutien au secteur tabac L'arrêt de la production de tabac dans la Communauté n'entraînerait pas de réduction de la consommation de cigarettes.

Reasons for supporting the tobacco sector Stopping production of tobacco inside the Community is not thought likely to lead to a reduction in cigarette consumption.




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entraînerait son arrêt ->

Date index: 2025-04-15
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