Vertaling van "entrants de commencer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

circuit d'arrivée | circuit entrant | jonction d'arrivée | jonction entrante | ligne jonction entrante | ligne urbaine entrante | LJE [Abbr.]
incoming trunk

IDE entrant | IED entrant | investissement direct étranger entrant | investissement étranger direct entrant
inward FDI | inward foreign direct investment

investissement direct étranger entrant [ investissement direct entrant | IDE entrant ]
inward foreign direct investment [ inward FDI | inward direct investment ]

lien entrant | lien d'entrée | hyperlien entrant | lien hypertexte entrant | lien à l'arrivée
incoming link | inbound link | ingoing link

stock d'IDE entrant | stock d'investissement direct étranger entrant | stock entrant
inward FDI stock | inward foreign direct investment stock | inward stock

écran Versements-Commencer [ VRC | dialogue Versements-Commencer | écran de détails Versements-Commencer ]
Entitlement Commence screen [ ENC | Entitlement Commence dialogue screen | Entitlement Commence detail screen ]

pierre qui commence à bifurquer [ pierre qui commence à courber | pierre qui commence à couper ]
rock that is starting to bend [ stone that is starting to bend | rock that is starting to curl | stone that is starting to curl | rock that is starting to curve | stone that is starting to curve | rock that is starting to swing | stone that is starting to swing | rock that is starting to cut | stone th ]

brûlure au cours d'un incendie de bateau chute due à une collision ou un autre accident du bateau écrasement:entre bateaux entrant en collision | par une embarcation de sauvetage après abandon du bateau | heurt par:bateau ou une partie de bateau après chute ou saut d'un bateau endommagé | chute d'objet par suite d'un accident du bateau | lésion traumatique au cours d'un accident de bateau impliquant une collision toute lésion traumatique, sauf noyade et submersion, résultant de l'accident du bateau
any injury except drowning and submersion as a result of an accident to watercraft burned while ship on fire crushed between colliding ships crushed by lifeboat after abandoning ship fall due to collision or other accident to watercraft hit by falling object as a result of accident to watercraft injured in watercraft accident involving collision of watercraft struck by boat or part thereof after falling or jumping from damaged boat

poids total des tonnes manipulées - entrant/sortant | tonnage total manutentionné - entrant/sortant
total weight in tons handled - in/out

appel entrant | appel d'arrivée | communication entrante | communication d'arrivée
incoming call | inbound call | inward call | in-call

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

h) la banque entrante peut faire un choix, dans sa déclaration de revenu pour une année d’imposition donnée commençant après la date de l’ordonnance de dissolution ou le début de la liquidation, selon le cas, afin que toute perte de la filiale canadienne qui autrement serait réputée, par les alinéas d) ou f), être une perte de la banque entrante pour l’année donnée soit réputée, pour ce qui est du calcul du revenu imposable gagné au Canada de la banque entrante pour les années d’imposition commençant après cette date, être une telle perte de la banque entrante pour son année d’imposition précédente et non pour l’année donnée.
(h) any loss of the Canadian affiliate that would otherwise be deemed by paragraph (d) or (f) to be a loss of the entrant bank for a particular taxation year that begins after the date of the dissolution order or the commencement of the winding-up, as the case may be, is deemed, for the purpose of computing the entrant bank’s taxable income earned in Canada for taxation years that begin after that date, to be such a loss of the entrant bank for its immediately preceding taxation year and not for the particular year, if the entrant bank so elects in its return of income for the particular year.

est réputée, pour l’année d’imposition de la banque entrante au cours de laquelle s’est terminée l’année de la perte de la filiale canadienne, être soit une perte autre qu’une perte en capital de la banque entrante résultant de l’exploitation de l’entreprise déficitaire, soit, si la partie en question se rapporte à une demande faite en vertu de l’article 110.5, une perte autre qu’une perte en capital de la banque entrante relativement au montant demandé selon le sous-alinéa 115(1)a)(vii), qui n’était pas déductible par la banque entrante dans le calcul de son revenu imposable gagné au Canada pour une année d’imposition ayant commencé avant la date de l’ordonnance de dissolution ou le début de la liquidation, selon le cas;
is deemed, for the taxation year of the entrant bank in which the Canadian affiliate’s loss year ended, to be a non-capital loss of the entrant bank from carrying on the loss business (or, in respect of a claim made under section 110.5, to be a non-capital loss of the entrant bank in respect of a claim under subparagraph 115(1)(a)(vii)) that was not deductible by the entrant bank in computing its taxable income earned in Canada for any taxation year that began before the date of the dissolution order or the commencement of the winding up, as the case may be,

(3) Les paragraphes 85(1) (sauf son alinéa e.2)), (1.1), (1.4) et (5) s’appliquent, avec les adaptations nécessaires, au transfert d’un bien admissible à une banque entrante par sa filiale canadienne si la banque entrante commence, immédiatement après le transfert, à utiliser ou à détenir le bien dans le cadre de son entreprise bancaire canadienne et si elle fait, avec la filiale, conformément au paragraphe (11), le choix d’assujettir le transfert au présent paragraphe. À cette fin, le passage du paragraphe 85(1) précédant l’alinéa a) est remplacé par ce qui suit :
(3) If a Canadian affiliate of an entrant bank transfers an eligible property to the entrant bank, the entrant bank begins immediately after the transfer to use or hold the transferred property in its Canadian banking business and the Canadian affiliate and the entrant bank jointly elect, in accordance with subsection (11), to have this subsection apply in respect of the transfer, subsections 85(1) (other than paragraph (e.2)), (1.1), (1.4) and (5) apply, with any modifications that the circumstances require, in respect of the transfer, except that the portion of subsection 85(1) before paragraph (a) shall be read as follows:

le volume total des quotas est réduit de 47,1 millions de tonnes par an; aucune réserve spéciale n'est constituée; aucune disposition n'est prévue en ce qui concerne les ajustements ex-post de la quantité allouée aux installations, y compris en ce qui concerne les nouveaux entrants; des informations sont fournies sur la manière dont les nouveaux entrants pourront commencer à participer au système d'échange.
the total volume of allocations is reduced by 47.1 million tonnes per year; no special reserves are set aside; no provisions are included for ex-post adjustments of the quantity allocated to installations, including for new entrants; information is provided on the manner in which new entrants will be able to begin participating in the trading scheme.

À cette fin, il est tout d’abord nécessaire d’améliorer les contrôles douaniers sur le trafic entrant, en commençant par étudier l’adéquation des mesures juridiques et opérationnelles en vigueur et, le cas échéant, en recommandant des modifications .
To do this, it is necessary first of all to improve customs controls on inbound traffic beginning by an examination of the adequacy of the existing legal and operational measures in place and recommending changes where necessary .

J'attends de la Commission entrante qu'elle s'appuie sur les engagements de ses prédécesseurs et commence à travailler rapidement sur une loi administrative européenne, dont le fondement juridique est posé dans la Constitution".
I expect the incoming Commission to build upon the commitments of its predecessor by beginning to work promptly on a European Administrative Law, for which there is a legal basis in the Constitution".

Au niveau national, il convient de noter que, depuis le commencement de la troisième phase de l'UEM, certains pays enregistrent des différentiels d'inflation persistants par rapport à la moyenne de la zone euro, particulièrement dans les principaux secteurs entrant dans le calcul de l'inflation de base (IPCH hors énergie et produits alimentaires non transformés).
At the national level, it should be noted that since the start of Stage Three of EMU, some countries have registered persistent differentials relative to the euro area average, particularly in the main sectors that make up core inflation (HICP excluding energy and unprocessed food).

Du point de vue de l'environnement, il n'y a pas vraiment de différence entre, d'une part, une entreprise existante qui augmente ses émissions en raison d'une croissance de sa production et, d'autre part, un entrant qui veut commencer à produire des quantités additionnelles.
In environmental terms, there is no real difference between an existing company increasing its emissions through increased output, and a new entrant wanting to start producing additional output.

Cette condition ne s'applique pas si le nouvel entrant a commencé à exploiter ses services avant la date d'entrée en vigueur de la décision d'exemption de la Commission.
This condition shall not apply where a New Entrant has commenced service prior to the date on which the Commission's exemption decision becomes effective.

47. Dans les quatre (4) semaines suivant la fin de la conférence IATA de répartition des créneaux horaires relative à la saison au cours de laquelle le service est censé commencer, les Parties, en fonction des estimations du moment sur l'attribution des créneaux pour la saison à venir, soumettent à la Commission une proposition de sélection du nouvel entrant pour la liaison en cause, et une proposition de mise à disposition de créneaux à ce nouvel entrant.
47. No more than four (4) weeks following the end of the IATA slot conference for the traffic season in which services are intended to commence, based on the current expectation as to the allocation of slots for the forthcoming season, the Parties shall submit to the Commission a proposal for the selection of the New Entrant on the Affected Route and a proposal for slot releases to be made to the New Entrant in question.