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Authentification d'entité unique
Concept de l'entité entreprise
Diagramme du modèle entité-association
Diagramme entité-association
E-R
Entité administrative
Entité auditée
Entité faisant l'objet de l'audit
Entité faisant l'objet de la vérification
Entité organisationnelle
Entité relation
Entité révisée
Entité vérifiée
Entité à auditer
Entité à réviser
Entité à vérifier
Entité-association
Instance
Instance d'entité
Libellé d'énumération
Littéral d'énumération
Littéral énumération
Modèle entité relation
Modèle entité-association
Modèle entité-relation
Occurrence
Occurrence d'entité
Occurrence d'entité spatiale
Postulat de la personnalité de l'entité
Principe de l'entité distincte
Principe de la personnalité comptable
Schéma conceptuel du modèle entité-association
Schéma du modèle entité-association
Schéma entité-association
Service
UA
UO
Unité administrative
Unité d'administration
Unité d'organisation
Unité organisationnelle
Unité structurelle

Vertaling van "entités énumérés dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
entité à auditer | entité vérifiée | entité révisée | entité faisant l'objet de l'audit | entité faisant l'objet de la vérification | entité auditée | entité à vérifier | entité à réviser

audit entity | auditee


diagramme du modèle entité-association | diagramme entité-association | schéma conceptuel du modèle entité-association | schéma du modèle entité-association | schéma entité-association

conceptual scheme of the entity-relationship model | entity-relationship diagram | scheme of the entity-relationship model


entité à auditer [ entité auditée | entité faisant l'objet de l'audit | entité à vérifier | entité vérifiée | entité faisant l'objet de la vérification ]

audit entity [ auditee ]


littéral énumération [ littéral d'énumération | libellé d'énumération ]

enumeration literal


modèle entité relation [ entité relation | modèle entité-relation | modèle entité-association ]

entity relationship model [ ERM | entity relationship data model | entity-relationship model ]


authentification d'entité d'expéditeur de données/authentification d'entité de destinataire de données | authentification d'entité unique

data origin entity authentification/data recipient authentification | single entity authentification


E/R | entité/association | entité-association | E-R | modèle entité-association

entity/relationship | entity-relationship | entity-relationship model


occurrence d'entité | occurrence | instance d'entité | instance | occurrence d'entité spatiale

entity occurrence | occurrence | entity instance | instance


postulat de la personnalité de l'entité | principe de l'entité distincte | principe de la personnalité comptable | concept de l'entité entreprise

entity concept | concept of the accounting entity | economic entity assumption | separate entity assumption


unité administrative (1) | unité organisationnelle (2) | unité d'administration (3) | unité d'organisation (4) | unité structurelle (5) | entité administrative (6) | entité organisationnelle (7) | service (8) [ UA (9) | UO (10) ]

administrative unit (1) | organisational unit (2) [ AU (3) | OU (4) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les personnes, les groupes et les entités énumérés dans l'annexe sont ajoutés à la liste de l'annexe I du règlement (CE) n° 881/2002 du Conseil.

The persons, groups and entities listed at the Annex shall be added to the list at Annex I to Council Regulation (EC) No 881/2002.


1. Les personnes, groupes et entités énumérés dans l'annexe sont ajoutés à la liste de l'annexe I du règlement (CE) n° 881/2002.

1. The persons, groups and entities listed at Annex shall be added to the list at Annex I to Regulation (EC) No 881/2002.


1. Les personnes, groupes et entités énumérés dans l'annexe doivent être ajoutés à la liste de l'annexe I du règlement (CE) n° 881/2002.

1. The persons, groups and entities listed in the Annex to this Regulation shall be added to the list in Annex I to Regulation (EC) No 881/2002.


1. de l’ajout d’autres entités, comptes et produits qui présentent un faible risque d’être utilisés par des personnes des États-Unis pour frauder le fisc américain et dont les caractéristiques sont similaires à celles des entités, comptes et produits énumérés dans la présente annexe à la date de la signature de l’Accord;

1. To include additional Entities, accounts, and products that present a low risk of being used by U.S. Persons to evade U.S. tax and that have similar characteristics to the Entities, accounts, and products identified in this Annex as of the date of signature of the Agreement; or


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Cette annexe énumère les entités qui font partie de la famille fédérale—ministères, commissions et organismes.

It's organizations that are part of the federal family—departments, boards, and agencies.


Par exemple, l'article 149.1, à la page 2176 de la Loi de l'impôt sur le revenu, est celui qui énumère les particuliers ou les entités qui sont actuellement exonérés d'impôt.

For example, 149.1, on page 2176 of the Income Tax Act, is the section that lists the individual or entities that are currently tax exempt.


Par dérogation à l’article 2, et pour autant qu’un paiement soit dû par une personne, une entité ou un organisme énuméré à l’annexe I au titre d’un contrat ou d’un accord conclu ou d’une obligation souscrite par la personne, l’entité ou l’organisme concerné avant la date à laquelle il ou elle a été désigné(e), les autorités compétentes des États membres mentionnées sur les sites Internet énumérés à l’annexe II peuvent autoriser, dans les conditions qu’elles jugent appropri ...[+++]

By way of derogation from Article 2 and provided that a payment by a person, entity or body listed in Annex I is due under a contract or agreement that was concluded by, or an obligation that arose for the person, entity or body concerned, before the date on which that person, entity or body had been designated, the competent authorities of the Member States, as indicated on the websites listed in Annex II, may authorise, under such conditions as they deem appropriate, the release of certain frozen funds or economic resources, if the ...[+++]


Les mesures mises en place par ces deux actes comportent le gel des fonds et autres avoirs financiers ou ressources économiques des personnes, groupes et entités énumérés, ainsi que la coopération policière et judiciaire.

The measures put in place by these two acts include the freezing of funds and other financial assets or economic resources for the persons, groups and entities named, as well as police and judicial cooperation.


5. Le Conseil fait en sorte que les noms des personnes physiques ou morales, des groupes ou entités énumérés à l'annexe soient accompagnés de suffisamment de précisions pour permettre l'identification précise d'individus, de personnes morales, d'entités ou d'organismes, ce qui facilitera la disculpation de ceux qui portent des noms identiques ou similaires.

5. The Council shall work to ensure that names of natural or legal persons, groups or entities listed in the Annex have sufficient particulars appended to permit effective identification of specific human beings, legal persons, entities or bodies, thus facilitating the exculpation of those bearing the same or similar names.


Il existe dans le cadre de la Loi sur l'accès à l'information une disposition autorisant le gouverneur en conseil à ajouter à l'annexe énumérant les entités ou sociétés qui sont visées par la loi toute société de la Couronne, et cela engloberait l'administration visée ici.

And there is provision under the Access to Information Act for the Governor in Council to add any crown corporation, including the authority, to the schedule of entities or corporations that are subject to the act.


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